Prestations de voyages d'affaires

Prestations d'agences de voyages, en France métropolitaine, pour la réservation (en mode online et offline) et la fourniture de titres de transport (aériens et ferroviaires) et/ou de bons d'échanges hôteliers ainsi que la location de véhicules de courte durée Prestations d'agences de voyages, en France métropolitaine, pour la réservation (en …

CPV: 63500000 Servicii de agenţii de turism, de ghizi turistici şi de asistenţă turistică
Termen limită:
28 Aprilie 2025, 12:00
Tipul de termen limită:
Depunerea unei oferte
Locul de executare:
Prestations de voyages d'affaires
Organismul de alocare:
IMMOBILIERE 3F
Numărul de atribuire:
AO N° 4406

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : IMMOBILIERE 3F
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

1.1 Acheteur

Nom officiel : Immobilière Rhône Alpes
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

1.1 Acheteur

Nom officiel : 3F Sud
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

1.1 Acheteur

Nom officiel : 3F Grand Est
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

1.1 Acheteur

Nom officiel : 3F Résidences
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

1.1 Acheteur

Nom officiel : 3F Seine et Marne
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

1.1 Acheteur

Nom officiel : CLARM
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

1.1 Acheteur

Nom officiel : 3F Normanvie
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

1.1 Acheteur

Nom officiel : 3F Occitanie
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

1.1 Acheteur

Nom officiel : 3F Centre Val de Loire
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

1.1 Acheteur

Nom officiel : 3N Notre Logis
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

1.1 Acheteur

Nom officiel : Immobilière Atlantic Aménagement
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations de voyages d'affaires
Description : Prestations d'agences de voyages, en France métropolitaine, pour la réservation (en mode online et offline) et la fourniture de titres de transport (aériens et ferroviaires) et/ou de bons d'échanges hôteliers ainsi que la location de véhicules de courte durée
Identifiant de la procédure : 913b24ef-30b8-44f1-a5e3-76410dac00bc
Identifiant interne : AO N° 4406
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63500000 Services d'agences de voyages, de voyagistes et d'assistance aux touristes

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Les motifs figurent dans le DCE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Prestations d'agence de voyages
Description : Prestations d'agences de voyages, en France métropolitaine, pour la réservation (en mode online et offline) et la fourniture de titres de transport (aériens et ferroviaires) et/ou de bons d'échanges hôteliers ainsi que la location de véhicules de courte durée
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63500000 Services d'agences de voyages, de voyagistes et d'assistance aux touristes
Options :
Description des options : L'acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 159 rue Nationale
Ville : PARIS
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Prestations réalisées en France Métropolitaine

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 250 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est passé pour une période de 2 ans à compter de la date de signature du marché ou de la date précisée dans le marché. Il est reconductible 1 fois pour une durée de 2 ans

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarche qualité proposée
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens affectés spécifiquement au marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal de Paris -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Paris -
Informations relatives aux délais de recours : Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat. Référé-contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l'article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Paris -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : IMMOBILIERE 3F
Numéro d’enregistrement : 55214153300018
Adresse postale : 159 rue Nationale
Ville : Paris
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : fabienne.rivet@groupe3f.fr
Téléphone : 0140773602
Profil de l’acheteur : https://3f.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Immobilière Rhône Alpes
Numéro d’enregistrement : 39811580800139
Adresse postale : 9 rue Anna Marly
Ville : Lyon
Code postal : 69007
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : fabienne.rivet@groupe3f.fr
Téléphone : 0140773602
Profil de l’acheteur : https://3f.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : 3F Sud
Numéro d’enregistrement : 41575086800176
Adresse postale : 72 avenue de Toulon
Ville : Marseille
Code postal : 13006
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : fabienne.rivet@groupe3f.fr
Téléphone : 0140773602
Profil de l’acheteur : https://3f.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0010

Nom officiel : 3F Grand Est
Numéro d’enregistrement : 49827355600023
Adresse postale : 8 rue Adolphe Seyboth
Ville : STRASBOURG
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : fabienne.rivet@groupe3f.fr
Téléphone : 0140773602
Profil de l’acheteur : https://3f.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0011

Nom officiel : 3F Résidences
Numéro d’enregistrement : 49528609800043
Adresse postale : 28-34 rue du château des Rentiers
Ville : PARIS
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : fabienne.rivet@groupe3f.fr
Téléphone : 0140773602
Profil de l’acheteur : https://3f.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0012

Nom officiel : 3F Seine et Marne
Numéro d’enregistrement : 78482506900056
Adresse postale : 32 cours du Danube
Ville : SERRIS
Code postal : 77700
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : fabienne.rivet@groupe3f.fr
Téléphone : 0140773602
Profil de l’acheteur : https://3f.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0013

Nom officiel : CLARM
Numéro d’enregistrement : 60980254100076
Adresse postale : 159 rue nationale
Ville : PARIS
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : fabienne.rivet@groupe3f.fr
Téléphone : 0140773602
Profil de l’acheteur : https://3f.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0014

Nom officiel : Tribunal de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750111101763
Adresse postale : Parvis du Tribunal de Paris
Ville : Paris Cedex 13
Code postal : 75859
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-paris@justice.fr
Téléphone : 0144325151
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0009

Nom officiel : 3F Normanvie
Numéro d’enregistrement : 55214154100094
Adresse postale : 5,rue Montaigne
Ville : ROUEN
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : fabienne.rivet@groupe3f.fr
Téléphone : 0140773602
Profil de l’acheteur : https://3f.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0008

Nom officiel : 3F Occitanie
Numéro d’enregistrement : 71682041000026
Adresse postale : 12, rue Jules Ferry
Ville : MAZAMET
Code postal : 81200
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : fabienne.rivet@groupe3f.fr
Téléphone : 0140773602
Profil de l’acheteur : https://3f.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0007

Nom officiel : 3F Centre Val de Loire
Numéro d’enregistrement : 96720004900112
Adresse postale : 7,rue Latham
Ville : BLOIS
Code postal : 41000
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : fabienne.rivet@groupe3f.fr
Téléphone : 0140773602
Profil de l’acheteur : https://3f.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0006

Nom officiel : 3N Notre Logis
Numéro d’enregistrement : 88638052600030
Adresse postale : 221 rue de la Lys
Ville : HALLUIN
Code postal : 59433
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : fabienne.rivet@groupe3f.fr
Téléphone : 0140773602
Profil de l’acheteur : https://3f.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Immobilière Atlantic Aménagement
Numéro d’enregistrement : 30432689500014
Adresse postale : 20, rue de Strasbourg
Ville : NIORT
Code postal : 79000
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : fabienne.rivet@groupe3f.fr
Téléphone : 0140773602
Profil de l’acheteur : https://3f.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 7c971594-6667-42cf-9792-514d36a15855 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/03/2025 14:47 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00192743-2025
Numéro de publication au JO S : 60/2025
Date de publication : 26/03/2025