1.1 Acheteur
Nom officiel
:
Centre Hospitalier de Valenciennes
Prestation d'animations et d'activité physiques à destination des usagers des établissements du GHT du HAINAUT-CAMBRESIS
La présente consultation concerne les prestations d'animations et d'activités physiques à destination des usagers des établissements du GHT du HAINAUT-CAMBRESIS. Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du présent groupement. Les prestations sont réparties en 24 lots. La liste des lots figure …
CPV: 92000000 Servicii de recreere, culturale şi sportive
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre
:
Prestation d'animations et d'activité physiques à destination des usagers des établissements du GHT du HAINAUT-CAMBRESIS
Description
:
La présente consultation concerne les prestations d'animations et d'activités physiques à destination des usagers des établissements du GHT du HAINAUT-CAMBRESIS. Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du présent groupement. Les prestations sont réparties en 24 lots. La liste des lots figure dans le document « Annexe 1 au CCTP ».
Identifiant de la procédure
:
bd6d2a50-70ae-4bf1-9dfb-4e79188a1c98
Identifiant interne
:
20250058
Type de procédure
:
Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure
:
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2123-1 et R.2123-1 3° du Code de la commande publique (accord-cadre portant sur des services sociaux et autres services spécifiques). Les établissements partie présents au marché sont : - Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux - Centre Hospitalier de Denain - Centre Hospitalier de Valenciennes - Centre Hospitalier de Le Quesnoy - Centre Hospitalier de Maubeuge
2.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92000000
Services récréatifs, culturels et sportifs
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Centre Hospitalier de Valenciennes
Avenue Désandrouin
Ville
:
Valenciennes
Code postal
:
59322
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires
:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Le délai de validité des offres est fixé à 6 mois à compter de la date limite de réception des offres. Aucune variante n'est autorisée. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 6 mois à compter du 1er septembre 2025. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 5. La durée de chaque période de reconduction est de 6 mois. Le marché se terminera au plus tard le 24/02/2029. Procédures de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal administratif de Lille - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - c.S. 62039 -59014 LILLE Cedex - téléphone : 03.59.54.23.42 - télécopie : 03.59.54.24.45 - courriel :
greffe.ta-lille@juradm.fr
- les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature de l'accord-cadre ; - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative (Cja) ; - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l'accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l'application informatique &Quot;Télérecours citoyens"accessible par le site Internet :
www.telerecours.fr
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre
:
Spectacle de magie- illusionnisme pour le Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux
Description
:
Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 7 500 Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires (5 opérateurs retenus) ave une répartition des bons de commande à tour de role.
Identifiant interne
:
1
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92000000
Services récréatifs, culturels et sportifs
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux
19 Rue des Anciens d'Afrique du N
Ville
:
Saint-Amand-les-Eaux
Code postal
:
59230
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3 Durée estimée
Date de début
:
01/09/2025
Date de fin de durée
:
24/02/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/06/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
-
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lille
-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lille
-
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre
:
Spectacle de transformistes pour le Centre Hospitalier de Denain.
Description
:
Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1518.75 Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire
Identifiant interne
:
2
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92000000
Services récréatifs, culturels et sportifs
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale
:
25 Av. Jean Jaurès
Ville
:
Denain
Code postal
:
59220
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/06/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
-
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lille
-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lille
-
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre
:
Activités Equi-Montéssori pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description
:
Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 8 460 Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire
Identifiant interne
:
3
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92000000
Services récréatifs, culturels et sportifs
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale
:
114 Av. Desandrouin
Ville
:
Valenciennes
Code postal
:
59322
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/06/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
-
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lille
-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lille
-
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre
:
Médiation animale (Hopital de jour Pédo St Amand) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description
:
Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1275Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire
Identifiant interne
:
4
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92000000
Services récréatifs, culturels et sportifs
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale
:
114 Av. Desandrouin
Ville
:
Valenciennes
Code postal
:
59300
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/06/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
-
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lille
-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lille
-
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre
:
Equithérapie (Hopital de jour Pédo St Amand) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description
:
Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 2418.75 Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire.
Identifiant interne
:
5
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92000000
Services récréatifs, culturels et sportifs
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale
:
114 Av. Desandrouin
Ville
:
Valenciennes
Code postal
:
59300
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/06/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
-
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lille
-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lille
-
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre
:
Médiation animale (Hopital de jour VA) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description
:
Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1260 Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire
Identifiant interne
:
6
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92000000
Services récréatifs, culturels et sportifs
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale
:
114 Av. Desandrouin
Ville
:
Valenciennes
Code postal
:
59300
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/06/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
-
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lille
-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lille
-
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre
:
Médiation animale (Hopital de jour Bruay) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description
:
Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1102.5 000 Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire.
Identifiant interne
:
7
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92000000
Services récréatifs, culturels et sportifs
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale
:
114 Av. Desandrouin
Ville
:
Valenciennes
Code postal
:
59300
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/06/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
-
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lille
-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lille
-
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre
:
Equithérapie (C.A.T.T.P. Pédo st Amand) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description
:
Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 2643.75 Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire
Identifiant interne
:
8
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92000000
Services récréatifs, culturels et sportifs
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale
:
114 Av. Desandrouin
Ville
:
Valenciennes
Code postal
:
59300
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/06/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
-
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lille
-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lille
-
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre
:
Médiation animale (CATTP Pédo vals) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description
:
Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1181.25Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire
Identifiant interne
:
9
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92000000
Services récréatifs, culturels et sportifs
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale
:
114 Av. Desandrouin
Ville
:
Valenciennes
Code postal
:
59300
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/06/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
-
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lille
-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lille
-
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre
:
Médiation animale(Psy Gal/Uspp/ Uco pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description
:
Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 337.50 Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire
Identifiant interne
:
10
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92000000
Services récréatifs, culturels et sportifs
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale
:
114 Av. Desandrouin
Ville
:
Valenciennes
Code postal
:
59300
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/06/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
-
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lille
-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lille
-
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre
:
Musique (P.A.S.T.) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description
:
Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 4275Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire
Identifiant interne
:
11
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92000000
Services récréatifs, culturels et sportifs
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale
:
114 Av. Desandrouin
Ville
:
Valenciennes
Code postal
:
59300
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/06/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
-
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lille
-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lille
-
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre
:
Atelier Qi Gong (CATTP Fresnes) pour le Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux
Description
:
Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 2430 Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire
Identifiant interne
:
12
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92000000
Services récréatifs, culturels et sportifs
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale
:
114 Av. Desandrouin
Ville
:
Valenciennes
Code postal
:
59300
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/06/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
-
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lille
-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lille
-
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre
:
Atelier Gym douce (CATTP Fresnes) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description
:
Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 2308.5Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire
Identifiant interne
:
13
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92000000
Services récréatifs, culturels et sportifs
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale
:
114 Av. Desandrouin
Ville
:
Valenciennes
Code postal
:
59300
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/06/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
-
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lille
-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lille
-
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre
:
Atelier Peinture (CATTP Fresnes) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description
:
Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 2160 Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire
Identifiant interne
:
14
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92000000
Services récréatifs, culturels et sportifs
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale
:
114 Av. Desandrouin
Ville
:
Valenciennes
Code postal
:
59300
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/06/2025
12:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
-
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lille
-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lille
-
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre
:
Atelier Bougies (CATTP Fresnes) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description
:
Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 337.50 Euros HT.
Identifiant interne
:
15
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92000000
Services récréatifs, culturels et sportifs
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale
:
114 Av. Desandrouin
Ville
:
Valenciennes
Code postal
:
59300
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/06/2025
12:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
-
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lille
-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lille
-
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre
:
Activité Cirque (HJ Pedopsy st-amand) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description
:
Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 13500Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire
Identifiant interne
:
16
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92000000
Services récréatifs, culturels et sportifs
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale
:
114 Av. Desandrouin
Ville
:
Valenciennes
Code postal
:
59300
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/06/2025
12:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
-
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lille
-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lille
-
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre
:
Thérapie Equine et R.C pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description
:
Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 15750Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire
Identifiant interne
:
17
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92000000
Services récréatifs, culturels et sportifs
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale
:
114 Av. Desandrouin
Ville
:
Valenciennes
Code postal
:
59300
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/06/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
-
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lille
-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lille
-
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre
:
Spectacle Médiéval pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description
:
Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1687.5Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire
Identifiant interne
:
18
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92000000
Services récréatifs, culturels et sportifs
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale
:
114 Av. Desandrouin
Ville
:
Valenciennes
Code postal
:
59300
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/06/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
-
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lille
-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lille
-
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre
:
Equithérapie HDJ Adultes pour le Centre Hospitalier de Maubeuge
Description
:
Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 2700Euros HT.I l s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire
Identifiant interne
:
19
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92000000
Services récréatifs, culturels et sportifs
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale
:
114 Av. Desandrouin
Ville
:
Valenciennes
Code postal
:
59300
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/06/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
-
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lille
-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lille
-
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre
:
Equithérapie HDJ Enfants pour le Centre Hospitalier de Maubeuge
Description
:
Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 2700Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire
Identifiant interne
:
20
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92000000
Services récréatifs, culturels et sportifs
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale
:
114 Av. Desandrouin
Ville
:
Valenciennes
Code postal
:
59300
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/06/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
-
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lille
-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lille
-
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre
:
Spectacle de Danse pour le Centre Hospitalier de Le Quesnoy
Description
:
Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 9000Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire ( 3 opérateurs retenus selon la méthode en cascade).
Identifiant interne
:
21
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92000000
Services récréatifs, culturels et sportifs
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale
:
114 Av. Desandrouin
Ville
:
Valenciennes
Code postal
:
59300
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/06/2025
12:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
-
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lille
-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lille
-
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre
:
Bien-être pour le Centre Hospitalier de Le Quesnoy
Description
:
Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 2250Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire ( 3 opérateurs retenus selon la méthode en cascade).
Identifiant interne
:
22
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92000000
Services récréatifs, culturels et sportifs
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale
:
114 Av. Desandrouin
Ville
:
Valenciennes
Code postal
:
59300
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/06/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
-
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lille
-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lille
-
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre
:
Spectacle de Théâtre pour le Centre Hospitalier de Le Quesnoy
Description
:
Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 4500Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire. ( 3 opérateurs retenus selon la méthode en cascade).
Identifiant interne
:
23
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92000000
Services récréatifs, culturels et sportifs
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale
:
114 Av. Desandrouin
Ville
:
Valenciennes
Code postal
:
59300
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/06/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
-
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lille
-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lille
-
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024
Titre
:
Mime et Cirque pour le Centre Hospitalier de Le Quesnoy
Description
:
Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 4 500Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire. (3 opérateurs retenus selon la méthode de cascade).
Identifiant interne
:
24
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92000000
Services récréatifs, culturels et sportifs
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale
:
114 Av. Desandrouin
Ville
:
Valenciennes
Code postal
:
59300
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/06/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
-
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lille
-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lille
-
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel
:
Centre Hospitalier de Valenciennes
Numéro d’enregistrement
:
265 906 735 00013
Adresse postale
:
Avenue Désandrouin - CS 50 479
Ville
:
Valenciennes
Code postal
:
59322
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0327140663
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d’enregistrement
:
17540001900014
Adresse postale
:
1, rue du préfet Claude Erignac
Ville
:
Nancy
Code postal
:
54000
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0383342565
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement
:
175 900 034 00018
Adresse postale
:
5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039
Ville
:
Lille
Code postal
:
59014
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0359542342
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier
:
ac530398-c260-4574-8ec9-9d7d329ba665-02
Principale raison de la modification
:
Correction par l’acheteur
Description
:
La date limite de réception des offres est décalée au 23/06/2025 à 12h00
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
37813682-7856-47ad-8178-d15061a21cde
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01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis
:
12/06/2025
09:55 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Numéro de publication de l’avis
:
00383557-2025
Numéro de publication au JO S
:
112/2025
Date de publication
:
13/06/2025