Marché de maintenance et d'exploitation de la chaufferie biomasse de VEYNES

Marché de maintenance et d'exploitation de la chaufferie biomasse de VEYNES Marché de maintenance et d'exploitation de la chaufferie biomasse de VEYNES

CPV: 50324200 Servicii de întreţinere preventivă, 50721000 Recondiţionarea instalaţiilor de încălzire
Termen limită:
2 Iunie 2025, 12:00
Tipul de termen limită:
Depunerea unei oferte
Locul de executare:
Marché de maintenance et d'exploitation de la chaufferie biomasse de VEYNES
Organismul de alocare:
TERRITOIRE ENERGIE HAUTES ALPES SYME05
Numărul de atribuire:
2025-01

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : TERRITOIRE ENERGIE HAUTES ALPES SYME05
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché de maintenance et d'exploitation de la chaufferie biomasse de VEYNES
Description : Marché de maintenance et d'exploitation de la chaufferie biomasse de VEYNES
Identifiant de la procédure : 9d7083ef-60de-48b2-9b27-c7099ae8153e
Identifiant interne : 2025-01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : VEYNES
Code postal : 05400
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Marché de maintenance et d'exploitation de la chaufferie biomasse de VEYNES
Description : Marché de maintenance et d'exploitation de la chaufferie biomasse de VEYNES
Identifiant interne : 2025-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : VEYNES
Code postal : 05400
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 5 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE (TA) -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : TERRITOIRE ENERGIE HAUTES ALPES SYME05 -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE (TA) -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : TERRITOIRE ENERGIE HAUTES ALPES SYME05
Numéro d’enregistrement : 20004920300066
Adresse postale : 491 rue des Pins ZA LA GRANDE ILE NORD
Ville : CHORGES
Code postal : 05230
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@te05.fr
Téléphone : +33 492446408
Profil de l’acheteur : www.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE (TA)
Numéro d’enregistrement : 17130005600024
Adresse postale : 31 RUE JEAN FRANCOIS LECA
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c5789f54-67f0-418f-b831-e4ecc7d0e4ac - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/04/2025 18:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00283523-2025
Numéro de publication au JO S : 85/2025
Date de publication : 02/05/2025