Lycée des métiers du bâtiment à Felletin (23) - Restructuration des ateliers - Relance des lots 3, 4, 5, 7, 10, 12, 13, 14, 18, 19, 21 et 23 (AR)

Lycée des métiers du bâtiment à Felletin (23) - Restructuration des ateliers - Relance des lots 3, 4, 5, 7, 10, 12, 13, 14, 18, 19, 21 et 23 (AR) Ravalement Charpente bois - Murs à ossature bois - Bardage bois Charpente métallique Etanchéité - Couverture - Zinguerie Serrurerie Cloisons …

CPV: 45454000 Lucrări de restructurare, 45421000 Lucrări de tâmplărie, 45443000 Lucrări de faţade, 45421152 Instalare de pereţi despărţitori, 45430000 Lucrări de îmbrăcare a podelelor şi a pereţilor, 45112710 Lucrări de arhitectură peisagistică a spaţiilor verzi, 45261100 Lucrări de şarpantă, 45260000 Lucrări de acoperire şi alte lucrări speciale de construcţii, 45223210 Lucrări de structuri metalice, 45262650 Lucrări de acoperire metalică, 45261420 Lucrări de impermeabilizare, 45410000 Lucrări de tencuire, 45330000 Lucrări de instalaţii de apă, 45331000 Lucrări de instalare de echipamente de încălzire, de ventilare şi de aer condiţionat, 45331210 Lucrări de instalare de echipament de ventilaţie, 45431000 Lucrări de îmbrăcare cu dale, 45311200 Lucrări de conexiuni electrice, 44316500 Lăcătuşărie, 45320000 Lucrări de izolare
Termen limită:
16 Octombrie 2025, 12:00
Tipul de termen limită:
Depunerea unei oferte
Locul de executare:
Lycée des métiers du bâtiment à Felletin (23) - Restructuration des ateliers - Relance des lots 3, 4, 5, 7, 10, 12, 13, 14, 18, 19, 21 et 23 (AR)
Organismul de alocare:
Région Nouvelle-Aquitaine
Numărul de atribuire:
2025L000T03795

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Région Nouvelle-Aquitaine
Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Lycée des métiers du bâtiment à Felletin (23) - Restructuration des ateliers - Relance des lots 3, 4, 5, 7, 10, 12, 13, 14, 18, 19, 21 et 23 (AR)
Description : Lycée des métiers du bâtiment à Felletin (23) - Restructuration des ateliers - Relance des lots 3, 4, 5, 7, 10, 12, 13, 14, 18, 19, 21 et 23 (AR)
Identifiant de la procédure : 37fdf0ef-6999-424a-9aff-882763d95280
Avis précédent : 146989-2025
Identifiant interne : 2025L000T03795
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454000 Travaux de restructuration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45443000 Travaux de façade
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421152 Installation de cloisons
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45430000 Revêtement de sols et de murs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223210 Ossatures métalliques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262650 Travaux de bardage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331210 Travaux d'installation de ventilation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45431000 Carrelages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Creuse ( FRI22 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Présence d'une clause d'insertion sociale, en application de l'article L.2112-2 du Code de la commande publique, pour les lots 3, 4, 10, 12, 13, 14, 18, 19, 21 et 23. Voir Règlement de la Consultation.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 12
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 12

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Ravalement
Description : Ravalement
Identifiant interne : 2025L001T03795

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45443000 Travaux de façade
Options :
Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique).

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Creuse ( FRI22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 41 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui traite les offres : Région Nouvelle-Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Charpente bois - Murs à ossature bois - Bardage bois
Description : Charpente bois - Murs à ossature bois - Bardage bois
Identifiant interne : 2025L002T03795

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262650 Travaux de bardage
Options :
Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique).

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Creuse ( FRI22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 41 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui traite les offres : Région Nouvelle-Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Charpente métallique
Description : Charpente métallique
Identifiant interne : 2025L003T03795

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223210 Ossatures métalliques
Options :
Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique).

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Creuse ( FRI22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 41 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui traite les offres : Région Nouvelle-Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Etanchéité - Couverture - Zinguerie
Description : Etanchéité - Couverture - Zinguerie
Identifiant interne : 2025L004T03795

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
Options :
Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique).

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Creuse ( FRI22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 41 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui traite les offres : Région Nouvelle-Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Serrurerie
Description : Serrurerie
Identifiant interne : 2025L005T03795

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454000 Travaux de restructuration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316500 Serrurerie
Options :
Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique).

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Creuse ( FRI22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 41 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui traite les offres : Région Nouvelle-Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Cloisons - Doublages - Faux plafonds
Description : Cloisons - Doublages - Faux plafonds
Identifiant interne : 2025L006T03795

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421152 Installation de cloisons
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie
Options :
Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique).

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Creuse ( FRI22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 41 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui traite les offres : Région Nouvelle-Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Menuiseries intérieures
Description : Menuiseries intérieures
Identifiant interne : 2025L007T03795

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Options :
Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique).

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Creuse ( FRI22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 41 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui traite les offres : Région Nouvelle-Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Revêtements durs sols et murs
Description : Revêtements durs sols et murs
Identifiant interne : 2025L008T03795

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45430000 Revêtement de sols et de murs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45431000 Carrelages
Options :
Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique).

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Creuse ( FRI22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 41 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui traite les offres : Région Nouvelle-Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Courants forts et faibles
Description : Courants forts et faibles
Identifiant interne : 2025L009T03795

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
Options :
Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique).

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Creuse ( FRI22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 41 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui traite les offres : Région Nouvelle-Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Chauffage - Ventilation - Plomberie - Sanitaire - Air comprimé - Extraction spécifique process
Description : Chauffage - Ventilation - Plomberie - Sanitaire - Air comprimé - Extraction spécifique process
Identifiant interne : 2025L010T03795

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331210 Travaux d'installation de ventilation
Options :
Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique).

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Creuse ( FRI22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 41 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui traite les offres : Région Nouvelle-Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Espaces verts
Description : Espaces verts
Identifiant interne : 2025L011T03795

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Options :
Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique).

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Creuse ( FRI22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 41 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui traite les offres : Région Nouvelle-Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Flocage
Description : Flocage
Identifiant interne : 2025L012T03795

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454000 Travaux de restructuration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45320000 Travaux d'isolation
Options :
Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique).

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Creuse ( FRI22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 41 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui traite les offres : Région Nouvelle-Aquitaine

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Région Nouvelle-Aquitaine
Numéro d’enregistrement : 20005375900011
Adresse postale : 27 boulevard de la Corderie
Ville : LIMOGES
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Téléphone : +33 555451900
Adresse internet : https://demat-ampa.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement : 20005375900011
Adresse postale : 1 cours Vergniaud
Ville : LIMOGES
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : dcd1a1be-a21e-4559-b64d-09f22d73a056 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/09/2025 10:01 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00579775-2025
Numéro de publication au JO S : 170/2025
Date de publication : 05/09/2025