Location longue durée véhicules et engins spéciaux en 2025 (4 ans)

Location longue durée véhicules et engins spéciaux en 2025 (4 ans) 1 Utilitaire léger avec benne basculante - Energie Electrique limité 50km/h 2 Balayeuses Electriques 5 à 6m3 +, 1 balayeuse de 1,5 à 2m3, 1 Balayeuse trottoir, 1 Laveuse électrique 5 à 6m3, 1 Laveuse électrique de 1,5 à …

CPV: 34000000 Echipament de transport şi produse auxiliare pentru transport, 34144500 Vehicule pentru transportul deşeurilor menajere şi al apelor reziduale, 34144700 Vehicule utilitare, 60000000 Servicii de transport (cu excepţia transportului de deşeuri)
Termen limită:
20 August 2025, 12:00
Tipul de termen limită:
Depunerea unei oferte
Locul de executare:
Location longue durée véhicules et engins spéciaux en 2025 (4 ans)
Organismul de alocare:
VILLE DE VITRY-SUR-SEINE
Numărul de atribuire:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : VILLE DE VITRY-SUR-SEINE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Location longue durée véhicules et engins spéciaux en 2025 (4 ans)
Description : Location longue durée véhicules et engins spéciaux en 2025 (4 ans)
Identifiant de la procédure : 527ef34b-c6f6-47eb-850a-68a132130cb4
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : VITRY-SUR-SEINE
Code postal : 94400
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1 : 1 Utilitaire léger avec benne basculante - Energie Electrique limité 50km/h
Description : 1 Utilitaire léger avec benne basculante - Energie Electrique limité 50km/h
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : VITRY-SUR-SEINE
Code postal : 94400
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/12/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Sans minimum Montant Maximum annuel HT : 25 000 Euros HT Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Égalité hommes-femmes

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n°2 : 2 Balayeuses Electriques 5 à 6m3 +, 1 balayeuse de 1,5 à 2m3, 1 Balayeuse trottoir, 1 Laveuse électrique 5 à 6m3, 1 Laveuse électrique de 1,5 à 2m3, 1 Porte outils - 4 x 4 - Electrique ou Thermique de type maga machines automotrices genre agricoles compacte : Version Multi-bennes type (Ampliroll) et différents équipements (BOM, arrosage, saleuse élagage, grue auxiliaire...)
Description : 2 Balayeuses Electriques 5 à 6m3 +, 1 balayeuse de 1,5 à 2m3, 1 Balayeuse trottoir, 1 Laveuse électrique 5 à 6m3, 1 Laveuse électrique de 1,5 à 2m3, 1 Porte outils - 4 x 4 - Electrique ou Thermique de type maga machines automotrices genre agricoles compacte : Version Multi-bennes type (Ampliroll) et différents équipements (BOM, arrosage, saleuse élagage, grue auxiliaire...)
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144500 Véhicules pour ordures et eaux usées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144500 Véhicules pour ordures et eaux usées
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : VITRY-SUR-SEINE
Code postal : 94400
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/12/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Sans minimum Montant Maximum annuel HT : 350 000 Euros HT Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Égalité hommes-femmes

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot n°3 : 1 engin de chantier type Mini-pelle Electrique, 1 Chariot télescopique - carburant diesel, 1 Chargeuse - pelleteuse - carburant diesel
Description : 1 engin de chantier type Mini-pelle Electrique 1 Chariot télescopique - carburant diesel 1 Chargeuse - pelleteuse - carburant diesel
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144500 Véhicules pour ordures et eaux usées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144500 Véhicules pour ordures et eaux usées
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : VITRY-SUR-SEINE
Code postal : 94400
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/12/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Sans minimum Montant Maximum annuel HT : 45 000 Euros HT Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Égalité hommes-femmes

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot n°4 : 7 Véhicules utilitaires 3,5T - double cabine - Electrique - vitesse maxi.90km/h, 1 Véhicule utilitaire 3,5t - simple cabine - Electrique - vitesse maxi 90km/h, 2 Véhicules utilitaires type fourgon - simple cabine - Electrique vitesse maxi 90km/h ou hybride - avec option : hayon élévateur
Description : 7 Véhicules utilitaires 3,5T - double cabine - Electrique - vitesse maxi.90km/h, 1 Véhicule utilitaire 3,5t - simple cabine - Electrique - vitesse maxi 90km/h, 2 Véhicules utilitaires type fourgon - simple cabine - Electrique vitesse maxi 90km/h ou hybride - avec option : hayon élévateur
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : VITRY-SUR-SEINE
Code postal : 94400
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/12/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Sans minimum Montant Maximum annuel HT : 100 000 Euros HT Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Égalité hommes-femmes

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot n°5 : 1 Minibus 5 à 9 places électrique
Description : 1 Minibus 5 à 9 places électrique
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : VITRY-SUR-SEINE
Code postal : 94400
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/12/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Sans minimum Montant Maximum annuel HT : 30 000 Euros HT Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Égalité hommes-femmes

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot n°6 : 1 autocar petit modèle 33 places (+ ou - 2 places), 1 autocar moyen modèle 47 places (+ ou - 2 places), 1 autocar grand modèle 55 places (+ ou - 2 places)
Description : 1 autocar petit modèle 33 places (+ ou - 2 places) 1 autocar moyen modèle 47 places (+ ou - 2 places) 1 autocar grand modèle 55 places (+ ou - 2 places)
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : VITRY-SUR-SEINE
Code postal : 94400
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/12/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Sans minimum Montant Maximum annuel HT : 140 000 Euros HT Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Égalité hommes-femmes

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot n°7 : 1 Véhicule léger frigo positif de 2 à 4 m3, 1 Véhicule léger frigo négatif de 2 à 4 m4, 1 Fourgon frigo positif de 5 à 7 m3, 1 Fourgon frigo négatif de 5 à 7 m3, 5 Camions PL fourgon frigo positif de 8 à 25 m3, 5 Camions VL fourgon frigo positif de 8 à 25 m3, 1 Camion PL fourgon frigo négatif de 8 à 25 m3
Description : 1 Véhicule léger frigo positif de 2 à 4 m3, 1 Véhicule léger frigo négatif de 2 à 4 m4, 1 Fourgon frigo positif de 5 à 7 m3, 1 Fourgon frigo négatif de 5 à 7 m3, 5 Camions PL fourgon frigo positif de 8 à 25 m3, 5 Camions VL fourgon frigo positif de 8 à 25 m3, 1 Camion PL fourgon frigo négatif de 8 à 25 m3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34000000 Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34000000 Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : VITRY-SUR-SEINE
Code postal : 94400
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/12/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Sans minimum Montant Maximum annuel HT : 95 000 Euros HT Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Égalité hommes-femmes

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : VILLE DE VITRY-SUR-SEINE
Numéro d’enregistrement : 21940081900575
Adresse postale : 2 AVENUE YOURI GAGARINE
Ville : Vitry-sur-seine
Code postal : 94400
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Point de contact : Gildas GOGOHNGA
Adresse électronique : gildas.gogohnga@mairie-vitry94.fr
Téléphone : 0146828252
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : 17770704900017
Adresse postale : 43 rue du Général de Gaulle, case postale n°8630
Ville : Melun
Code postal : 77008 cedex
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone : 0160566630
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e304854c-1804-45e0-b041-9bd32e58d372 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/07/2025 10:25 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00470768-2025
Numéro de publication au JO S : 136/2025
Date de publication : 18/07/2025