Location d'autocars avec chauffeur pour le transport d'étudiants et des personnels (département de la Drôme)

Location d'autocars avec chauffeur pour le transport d'étudiants et des personnels (département de la Drôme) Location d'autocars avec chauffeur pour le transport d'étudiants et des personnels (département de la Drôme)

CPV: 60172000 Închiriere de autobuze şi de autocare cu şofer
Locul de executare:
Location d'autocars avec chauffeur pour le transport d'étudiants et des personnels (département de la Drôme)
Organismul de alocare:
Université Grenoble Alpes
Numărul de atribuire:
25FSA021

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Université Grenoble Alpes
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Location d'autocars avec chauffeur pour le transport d'étudiants et des personnels (département de la Drôme)
Description : Location d'autocars avec chauffeur pour le transport d'étudiants et des personnels (département de la Drôme)
Identifiant de la procédure : 9f0bfbe4-a276-449a-a71f-762be8bdc8a6
Avis précédent : 251766-2025
Identifiant interne : 25FSA021
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : VALENCE
Code postal : 26000
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 42 713,75 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 320 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Directive 2014/24/UE - Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Location d'autocars avec chauffeur pour le transport d'étudiants et des personnels (département de la Drôme)
Description : Location d'autocars avec chauffeur pour le transport d'étudiants et des personnels (département de la Drôme)
Identifiant interne : 25FSA021

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Valence
Code postal : 26000
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 42 713,75 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 45 187,12 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Modalités de modification et d’annulation d’une commande par le pouvoir adjudicateur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Communication de la gestion des perturbations de tous ordres, pouvant survenir avant la prestation ou de dernières minutes (panne, incident, retard, tout imprévu…) et procédure dédiée
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence de la proposition sur l’accès aux Personnes à Mobilité Réduite (PMR)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance de l’offre en matière sociale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance de l’offre en matière environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Université Grenoble Alpes

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 320 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 320 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FAURE VALENCE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 45 187,12 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25FSA021
Titre : Location d'autocars avec chauffeur pour le transport d'étudiants et des personnels (département de la Drôme)
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/07/2025
Date de conclusion du marché : 16/07/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Université Grenoble Alpes
Numéro d’enregistrement : 13002608100013
Ville : Saint Martin d'Hères
Code postal : 38400
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Téléphone : 0457422142
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 17380005300014
Département : isère
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : FAURE VALENCE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 41198436200052
Ville : Portes Les Valence
Code postal : 26800
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Adresse électronique : faurevalence@fauretransport.fr
Téléphone : 0475831103
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : c0d2aa87-eeed-44d2-b852-1cd3b72202d9 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/07/2025 15:14 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00487841-2025
Numéro de publication au JO S : 141/2025
Date de publication : 25/07/2025