Le présent accord-cadre a pour objet des Prestations de réparation et d'entretien des balayeuses marque BUCHER-JOHNSTON de la Métropole Aix Marseille Provence Il s'agit d'un accord-cadre de services.

Le présent accord-cadre a pour objet des Prestations de réparation et d'entretien des balayeuses marque BUCHER-JOHNSTON de la Métropole Aix Marseille Provence Il s'agit d'un accord-cadre de services. Le présent accord-cadre a pour objet des Prestations de réparation et d'entretien des balayeuses marque BUCHER-JOHNSTON de la Métropole Aix Marseille Provence

CPV: 50000000 Servicii de reparare şi întreţinere
Locul de executare:
Le présent accord-cadre a pour objet des Prestations de réparation et d'entretien des balayeuses marque BUCHER-JOHNSTON de la Métropole Aix Marseille Provence Il s'agit d'un accord-cadre de services.
Organismul de alocare:
Métropole Aix Marseille Provence
Numărul de atribuire:
71240245

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Métropole Aix Marseille Provence
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Le présent accord-cadre a pour objet des Prestations de réparation et d'entretien des balayeuses marque BUCHER-JOHNSTON de la Métropole Aix Marseille Provence Il s'agit d'un accord-cadre de services.
Description : Le présent accord-cadre a pour objet des Prestations de réparation et d'entretien des balayeuses marque BUCHER-JOHNSTON de la Métropole Aix Marseille Provence Il s'agit d'un accord-cadre de services.
Identifiant de la procédure : e6b47cb2-f608-43c0-a32e-8cefcd6d96ac
Avis précédent : 4dc7fe5e-eea9-4134-ac54-c15f9ddcbfec-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : L'accord cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : voir annexe 1 du CCTP

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200 947,03 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Réparation et entretien balayeuses marque BUCHER JOHNSTON
Description : Le présent accord-cadre a pour objet des Prestations de réparation et d'entretien des balayeuses marque BUCHER-JOHNSTON de la Métropole Aix Marseille Provence
Identifiant interne : 71240245

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Options :
Description des options : Le présent accord-cadre est reconductible. Il sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, 2 mois avant la fin de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 26/03/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200 947,03 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La transition vers une économie circulaire
Critères marchés publics écologiques : Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique Sous-critère A : L'adéquation des moyens humains affectés à la réalisation des prestations : 40 % Sous-critère B : La pertinence des moyens matériels et les caractéristiques techniques affectés à la réalisation des prestations : 60 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Environnement Sous-critère A : Economie des ressources dans la fabrication des pièces détachées : 40 % Sous-critère B : Performance des mesures et démarches adoptées spécifiquement pour diminuer l'impact environnemental du marché : 60 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille -
Informations relatives aux délais de recours : Voir article 12 du RC
Organisation qui signe le marché : Métropole Aix Marseille Provence

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 400 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ATIS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ATIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Z250052F00
Titre : PRESTATION DE REPARATION ET D'ENTRETIEN DES BALAYEUSES
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/03/2025
Date de conclusion du marché : 14/04/2025
Organisation qui signe le marché : Métropole Aix Marseille Provence

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Métropole Aix Marseille Provence
Numéro d’enregistrement : 20005480700017
Adresse postale : 58 Boulevard Charles Livon
Ville : Marseille
Code postal : 13007
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Téléphone : 0491134813
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130005600016
Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : ATIS
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 40918617800037
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13015
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Téléphone : 0491588073
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4d7eb371-0c9f-4f7f-a841-6dc5ef74aee2 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/05/2025 08:51 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00295941-2025
Numéro de publication au JO S : 89/2025
Date de publication : 08/05/2025