Fourniture et Livraison de granulats

Fournitures et transport de Graves et Granulats pour l'entretien des Routes Départementales. Fourniture et Livraison de granulats Fourniture et Livraison de granulats Fourniture et Livraison de granulats Fourniture et Livraison de granulats

CPV: 14212430 Criblură
Locul de executare:
Fourniture et Livraison de granulats
Organismul de alocare:
Département de l'Aude
Numărul de atribuire:
25S0007

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Département de l'Aude
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et Livraison de granulats
Description : Fournitures et transport de Graves et Granulats pour l'entretien des Routes Départementales.
Identifiant de la procédure : 54fc22b8-f511-431f-9bea-a0845a20d253
Avis précédent : ced47fbe-ac19-4d5b-97c7-e43b3c66b327-01
Identifiant interne : 25S0007
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offres ouvert en application des articles R21242 1°, R21612 à R21615 du Code de la commande publique.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14212430 Gravillons

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : CARCASSONNE
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lot 2 : Narbonne Lot 3 : Limoux Lot 4 : Castelnaudary

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Appel d'offres ouvert en application des articles R21242 1°, R21612 à R21615 du Code de la commande publique. - Appel d'offres ouvert en application des articles R21242 1°, R21612 à R21615 du Code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Pays du Carcassonnais
Description : Fourniture et Livraison de granulats
Identifiant interne : 25S0007_Lot n°1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14212430 Gravillons

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : CARCASSONNE
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord Cadre à bon de commande sans minimum et avec maximum de 200 000 Euros HT par période. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de l'Aude
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département de l'Aude
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui signe le marché : Département de l'Aude

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Pays Corbières Minervois et pays de la Narbonnaise
Description : Fourniture et Livraison de granulats
Identifiant interne : 25S0007_Lot n°2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14212430 Gravillons

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : NARBONNE
Code postal : 11100
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord Cadre à bon de commande sans minimum et avec maximum de 50 000 Euros HT par période. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de l'Aude
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département de l'Aude
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui signe le marché : Département de l'Aude

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Pays de la Haute Vallée de l'Aude
Description : Fourniture et Livraison de granulats
Identifiant interne : 25S0007_Lot n°3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14212430 Gravillons

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LIMOUX
Code postal : 11300
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord Cadre à bon de commande sans minimum et avec maximum de 75 000 Euros HT par période. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de l'Aude
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département de l'Aude
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui signe le marché : Département de l'Aude

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Pays du Lauragais
Description : Fourniture et Livraison de granulats
Identifiant interne : 25S0007_Lot n°4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14212430 Gravillons

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : CASTELNAUDARY
Code postal : 11400
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord Cadre à bon de commande sans minimum et avec maximum de 175 000 Euros HT par période. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de l'Aude
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département de l'Aude
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui signe le marché : Département de l'Aude

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 2 000 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : NEXSTONE ST PONS DE THOMIERES
Offre :
Identifiant de l’offre : 25M0139
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25M0139
Titre : Fourniture et livraison de granulats - Pays du Carcassonnais
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/07/2025
Date de conclusion du marché : 08/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Département de l'Aude

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : NEXSTONE ST PONS DE THOMIERES
Offre :
Identifiant de l’offre : 25M0140
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25M0140
Titre : Fourniture et livraison de granulats - Pays Corbières Minervois et Pays de la Narbonnaise
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/07/2025
Date de conclusion du marché : 08/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Département de l'Aude

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DOMITIA GRANULATS
Offre :
Identifiant de l’offre : 25M0141
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25M0141
Titre : Fourniture et livraison de granulats - Pays de la Haute Vallée de l'Aude
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/07/2025
Date de conclusion du marché : 07/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Département de l'Aude

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 700 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DOMITIA GRANULATS
Offre :
Identifiant de l’offre : 25M0142
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25M0142
Titre : Fourniture et livraison de granulats - Pays du Lauragais
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/07/2025
Date de conclusion du marché : 07/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Département de l'Aude

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Département de l'Aude
Numéro d’enregistrement : 22110001900019
Département : Aude
Adresse postale : Allée Raymond Courrière
Ville : CARCASSONNE
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Point de contact : Service marché public
Adresse électronique : marches@aude.fr
Téléphone : 0468116811
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://marchespublics.aude.fr/
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.aude.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Comité consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et des Litiges
Numéro d’enregistrement : 17130000700019
Département : Provence Alpes Côtes D'Azur
Adresse postale : Place Félix Baret
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Point de contact : catherine pietri
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone : 0491156374
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.paca.pref.gouv.fr/frameset.php
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 17340005200010
Département : HERAULT
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : MONTPELLIER
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal Administratif de Montpellier
Adresse électronique : greffe.tamontpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.tamontpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : NEXSTONE ST PONS DE THOMIERES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 53743318701951
Département : HÉRAULT
Adresse postale : Route de Béziers
Ville : ST PONS DE THOMIERES
Code postal : 34220
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Point de contact : Matthieu CHEVAUX
Adresse électronique : commande.roussillon@colas.com
Téléphone : 0467970278
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : DOMITIA GRANULATS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 48078510400013
Département : AUDE
Adresse postale : Chemin de Bizanet Lieu dit Sainte-Croix
Ville : MONTREDON CORBIERES
Code postal : 11100
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Point de contact : Pierre UCCIANI
Adresse électronique : lgentil@domitiagranulats.fr
Téléphone : 0468451037
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003 LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 145436be-8dd4-4fd4-be9b-fdc56fd68951 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/07/2025 11:23 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00454187-2025
Numéro de publication au JO S : 131/2025
Date de publication : 11/07/2025