Fourniture et gestion d'abonnements de titres de périodiques (papier et numérique)

Le présent marché vise la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la fourniture et la gestion des abonnements à des périodiques, de toute origine géographique et sur tout support, au bénéfice du Cniel. Le présent marché vise la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande ayant …

CPV: 79980000 Servicii de abonare
Termen limită:
11 Iulie 2025, 18:00
Tipul de termen limită:
Depunerea unei oferte
Locul de executare:
Fourniture et gestion d'abonnements de titres de périodiques (papier et numérique)
Organismul de alocare:
Centre National Interprofessionnel de l'Economie Laitière (CNIEL)
Numărul de atribuire:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre National Interprofessionnel de l'Economie Laitière (CNIEL)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et gestion d'abonnements de titres de périodiques (papier et numérique)
Description : Le présent marché vise la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la fourniture et la gestion des abonnements à des périodiques, de toute origine géographique et sur tout support, au bénéfice du Cniel.
Identifiant de la procédure : e60b77c6-5651-4ee4-b9b5-83fd5b46acfb
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79980000 Services d'abonnement

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 300 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture et gestion d'abonnements de titres de périodiques (papier et numérique)
Description : Le présent marché vise la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la fourniture et la gestion des abonnements à des périodiques, de toute origine géographique et sur tout support, au bénéfice du Cniel.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79980000 Services d'abonnement

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le CNIEL a lancé une procédure de mise en concurrence (Avis n°280811-2025 publié le 30/04/2025) mais ayant rencontré des difficultés techniques sur son profil d'acheteur, le CNIEL s'est vu contraint de déclarer sans suite ladite procédure. Par conséquent, ce nouvel appel d'offres est lancé.

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 04/07/2025 18:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/07/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Paris -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre National Interprofessionnel de l'Economie Laitière (CNIEL)
Numéro d’enregistrement : 300817954
Adresse postale : 42 rue de Chateaudun
Ville : Paris cedex 09
Code postal : 75314
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : vhermeline@cniel.com
Téléphone : 0149707136
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750111101763
Adresse postale : Parvis du tribunal
Ville : Paris
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-paris@justice.fr
Téléphone : 0144325151
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e7d296cc-f5a7-4000-ac60-fec69bc5cadf - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/06/2025 10:57 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00372958-2025
Numéro de publication au JO S : 110/2025
Date de publication : 11/06/2025