Fourniture de viennoiseries et de petites denrées alimentaires dans le cadre de l'épicerie

Le marché est décomposé en 2 lots : le lot 1 "Fourniture de viennoiseries" et le lot 2 "Fourniture de petites denrées alimentaires dans le cadre de l'épicerie". Ce lot comprend la fourniture et la livraison sur site de viennoiseries : - Croissants, - Chouquettes - Pains au chocolat, - …

CPV: 15811300 Cornuri, 15812200 Produse de cofetărie, 15860000 Cafea, ceai şi produse conexe, 15865000 Infuzii de ceaiuri de plante, 15941000 Cidru, 15980000 Băuturi fără alcool, 15981000 Apă minerală, 15981200 Apă minerală carbogazoasă
Locul de executare:
Fourniture de viennoiseries et de petites denrées alimentaires dans le cadre de l'épicerie
Organismul de alocare:
Université de Rouen Normandie
Numărul de atribuire:
2025-47

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Université de Rouen Normandie
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de viennoiseries et de petites denrées alimentaires dans le cadre de l'épicerie
Description : Le marché est décomposé en 2 lots : le lot 1 "Fourniture de viennoiseries" et le lot 2 "Fourniture de petites denrées alimentaires dans le cadre de l'épicerie".
Identifiant de la procédure : af44df04-de2a-4478-8be8-628d9ed68d6f
Avis précédent : 04d7a00b-cbf0-438e-91f2-66dd34819cd6-01
Identifiant interne : 2025-47
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811300 Croissants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15860000 Café, thé et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15865000 Infusions
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15941000 Cidre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15981000 Eau minérale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15981200 Eau minérale gazeuse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15812200 Gâteaux

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue Thomas Becket
Ville : Mont-Saint-Aignan
Code postal : 76130
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 - Fourniture de viennoiseries
Description : Ce lot comprend la fourniture et la livraison sur site de viennoiseries : - Croissants, - Chouquettes - Pains au chocolat, - Pains aux raisins, - Mini viennoiseries, - Galettes à la frangipane, à la pomme ou autres parfums,
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811300 Croissants

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue Thomas Becket
Ville : Mont-Saint-Aignan
Code postal : 76130
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un marché annuel reconductible par tacite reconduction dans la limite de 4 ans. Il s'agit également d'un accord cadre à bons de commandes avec un BPU.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : La valeur technique et le prix (Voir Règlement de la Consultation)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir Règlement de la Consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 5511 et s et R. 5511 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .55113 et s. et R. 5517 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui signe le marché : Université de Rouen Normandie

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 - Fourniture de petites denrées alimentaires dans le cadre de l'épicerie
Description : Ce lot comprend la fourniture et la livraison sur site de petites denrées alimentaires : - Café en grain, café moulu - Thés - Infusions - Cidre bio - Jus de fruits bio - Eau minérale - Eau minérale gazeuse - Madeleines, - Biscuits etc…
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15860000 Café, thé et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15865000 Infusions
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15941000 Cidre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15981000 Eau minérale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15981200 Eau minérale gazeuse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15812200 Gâteaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue Thomas Becket
Ville : Mont-Saint-Aignan
Code postal : 76130
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un marché reconductible annuel par tacite reconduction dans la limite de 4 ans. Il s'agit également d'un accord cadre à bons de commande avec un BPU.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : La valeur technique et le prix (Voir Règlement de la Consultation)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir Règlement de la Consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 5511 et s et R. 5511 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .55113 et s. et R. 5517 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui signe le marché : Université de Rouen Normandie

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 0 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 400 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : IDEFHI
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 1 - IDEFHI
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 0 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/04/2025
Date de conclusion du marché : 28/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 139569-2025
Organisation qui signe le marché : Université de Rouen Normandie

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CROUS Normandie
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 1 - CROUS Normandie
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 0 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/04/2025
Date de conclusion du marché : 28/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 139569-2025
Organisation qui signe le marché : Université de Rouen Normandie

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : IDEFHI
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 2 - IDEFHI
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 0 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/04/2025
Date de conclusion du marché : 28/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 139569-2025
Organisation qui signe le marché : Université de Rouen Normandie

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CROUS Normandie
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 2 - CROUS Normandie
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 0 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/04/2025
Date de conclusion du marché : 28/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 139569-2025
Organisation qui signe le marché : Université de Rouen Normandie

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Université de Rouen Normandie
Numéro d’enregistrement : 19761904200017
Adresse postale : 1 rue Thomas Becket
Ville : Mont-Saint-Aignan
Code postal : 76130
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : marchepublic@univ-rouen.fr
Téléphone : 02 35 14 70 06
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire
Numéro d’enregistrement : 130 029 283 00012
Adresse postale : Immeuble skyline, 22 mail Pablo Picasso
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr
Téléphone : 02 53 46 79 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : 177600053000
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 02 32 08 12 70
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : IDEFHI
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 20001189800059
Adresse postale : 38 route de Sahurs
Ville : Canteleu
Code postal : 76380
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : esat@idefhi.fr
Téléphone : 06 86 75 05 92
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : CROUS Normandie
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 130 024 425 00014
Adresse postale : 135 Boulevard de l'Europe
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Téléphone : 02 32 08 50 12
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : bdc31094-7c6d-4816-b70b-e7295463d2df - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/05/2025 16:21 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00338080-2025
Numéro de publication au JO S : 100/2025
Date de publication : 26/05/2025