Fourniture de denrées alimentaires pour la Ville et le CCAS de Laval

Fourniture de denrées alimentaires pour la Ville et le CCAS de Laval Épicerie Produits de la mer ou d'eau douce surgelés ou congelés MSC -Pêche durable Beurre lait crème Légumes natures surgelés et Pommes de terre préparées surgelées Viandes de boeuf surgelées BIO Yaourts et Fromages frais fermiers BIO Produits …

CPV: 03142500 Ouă, 03211000 Cereale, 03212200 Legume cu păstăi şi legume cu teacă uscate, 03222000 Fructe şi fructe cu coajă, 15000000 Alimente, băuturi, tutun şi produse conexe, 15111100 Carne de vită, 15111200 Carne de mânzat, 15112000 Carne de pasăre, 15112100 Carne proaspătă de pasăre, 15113000 Carne de porc, 15131120 Salamuri, 15221000 Peşte congelat, 15312100 Piure de cartofi instant, 15330000 Fructe şi legume transformate, 15331170 Legume congelate, 15500000 Produse lactate, 15800000 Diverse produse alimentare, 15811100 Pâine, 15811500 Produse de panificaţie preparate, 15882000 Produse dietetice, 15894000 Produse alimentare transformate, 15980000 Băuturi fără alcool
Termen limită:
30 Iunie 2025, 23:00
Tipul de termen limită:
Depunerea unei oferte
Locul de executare:
Fourniture de denrées alimentaires pour la Ville et le CCAS de Laval
Organismul de alocare:
VILLE DE LAVAL
Numărul de atribuire:
25-058

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : VILLE DE LAVAL
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Communal d'action sociale de Laval
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de denrées alimentaires pour la Ville et le CCAS de Laval
Description : Fourniture de denrées alimentaires pour la Ville et le CCAS de Laval
Identifiant de la procédure : 87b112df-0600-4af3-a98c-1efb194244aa
Identifiant interne : 25-058
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Cuisine centrale, 135 boulevard Becquerel
Ville : Laval cedex
Code postal : 53013
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 24
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 24

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Épicerie
Description : Épicerie
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Cuisine centrale, 135 boulevard Becquerel
Ville : Laval cedex
Code postal : 53013
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum annuel de 190 000,00 Euros HT, en application des articles R 2162-1 à 6 et R 2162-13 et 14 du code de la commande publique. L'accord cadre est conclu à compter du 01 janvier 2026 jusqu'au 31 décembre 2026. Il sera reconductible tacitement 3 fois sur l'année civile et prendra fin au 31 décembre 2029. Le titulaire de l'accord cadre ne pourra refuser la reconduction. Les variantes ne sont pas autorisées. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle (option).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : qualité organoleptique et nutritionnelle jugée sur les échantillons et fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix des fournitures jugé au regard du devis quantitatif estimatif annuel (les quantités indiquées sur le bordereau des prix ne sont données qu'à titre indicatif). Le montant total résultant de ces quantités ne servira que pour le jugement des offres
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique jugée sur les mémoires techniques comportant les éléments correspondant aux lots (article 5 -1 contenu de l'offre du présent document)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 24/06/2025 23:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://laval.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://laval.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2025 23:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Produits de la mer ou d'eau douce surgelés ou congelés MSC -Pêche durable
Description : Produits de la mer ou d'eau douce surgelés ou congelés MSC -Pêche durable
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15221000 Poisson congelé

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Cuisine centrale, 135 boulevard Becquerel
Ville : Laval cedex
Code postal : 53013
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum annuel de 160 000,00 Euros HT, en application des articles R 2162-1 à 6 et R 2162-13 et 14 du code de la commande publique. L'accord cadre est conclu à compter du 01 janvier 2026 jusqu'au 31 décembre 2026. Il sera reconductible tacitement 3 fois sur l'année civile et prendra fin au 31 décembre 2029. Le titulaire de l'accord cadre ne pourra refuser la reconduction. Les variantes ne sont pas autorisées. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle (option).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : qualité organoleptique et nutritionnelle jugée sur les échantillons et fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix des fournitures jugé au regard du devis quantitatif estimatif annuel (les quantités indiquées sur le bordereau des prix ne sont données qu'à titre indicatif). Le montant total résultant de ces quantités ne servira que pour le jugement des offres
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique jugée sur les mémoires techniques comportant les éléments correspondant aux lots (article 5 -1 contenu de l'offre du présent document)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 24/06/2025 23:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://laval.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://laval.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2025 23:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Beurre lait crème
Description : Beurre lait crème
Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Cuisine centrale, 135 boulevard Becquerel
Ville : Laval cedex
Code postal : 53013
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum annuel de 85 000,00 Euros HT, en application des articles R 2162-1 à 6 et R 2162-13 et 14 du code de la commande publique. L'accord cadre est conclu à compter du 01 janvier 2026 jusqu'au 31 décembre 2026. Il sera reconductible tacitement 3 fois sur l'année civile et prendra fin au 31 décembre 2029. Le titulaire de l'accord cadre ne pourra refuser la reconduction. Les variantes ne sont pas autorisées. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle (option).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : qualité organoleptique et nutritionnelle jugée sur les échantillons et fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix des fournitures jugé au regard du devis quantitatif estimatif annuel (les quantités indiquées sur le bordereau des prix ne sont données qu'à titre indicatif). Le montant total résultant de ces quantités ne servira que pour le jugement des offres
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique jugée sur les mémoires techniques comportant les éléments correspondant aux lots (article 5 -1 contenu de l'offre du présent document)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 24/06/2025 23:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://laval.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://laval.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2025 23:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Légumes natures surgelés et Pommes de terre préparées surgelées
Description : Légumes natures surgelés et Pommes de terre préparées surgelées
Identifiant interne : Lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15331170 Légumes congelés

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Cuisine centrale, 135 boulevard Becquerel
Ville : Laval cedex
Code postal : 53013
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum annuel de 96 000,00 Euros HT, en application des articles R 2162-1 à 6 et R 2162-13 et 14 du code de la commande publique. L'accord cadre est conclu à compter du 01 janvier 2026 jusqu'au 31 décembre 2026. Il sera reconductible tacitement 3 fois sur l'année civile et prendra fin au 31 décembre 2029. Le titulaire de l'accord cadre ne pourra refuser la reconduction. Les variantes ne sont pas autorisées. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle (option).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : qualité organoleptique et nutritionnelle jugée sur les échantillons et fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix des fournitures jugé au regard du devis quantitatif estimatif annuel (les quantités indiquées sur le bordereau des prix ne sont données qu'à titre indicatif). Le montant total résultant de ces quantités ne servira que pour le jugement des offres
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique jugée sur les mémoires techniques comportant les éléments correspondant aux lots (article 5 -1 contenu de l'offre du présent document)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 24/06/2025 23:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://laval.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://laval.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2025 23:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Viandes de boeuf surgelées BIO
Description : Viandes de boeuf surgelées BIO
Identifiant interne : Lot 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Cuisine centrale, 135 boulevard Becquerel
Ville : Laval cedex
Code postal : 53013
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum annuel de 65 000,00 Euros HT, en application des articles R 2162-1 à 6 et R 2162-13 et 14 du code de la commande publique. L'accord cadre est conclu à compter du 01 janvier 2026 jusqu'au 31 décembre 2026. Il sera reconductible tacitement 3 fois sur l'année civile et prendra fin au 31 décembre 2029. Le titulaire de l'accord cadre ne pourra refuser la reconduction. Les variantes ne sont pas autorisées. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle (option).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : qualité organoleptique et nutritionnelle jugée sur les échantillons et fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix des fournitures jugé au regard du devis quantitatif estimatif annuel (les quantités indiquées sur le bordereau des prix ne sont données qu'à titre indicatif). Le montant total résultant de ces quantités ne servira que pour le jugement des offres
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique jugée sur les mémoires techniques comportant les éléments correspondant aux lots (article 5 -1 contenu de l'offre du présent document)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 24/06/2025 23:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://laval.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://laval.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2025 23:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Yaourts et Fromages frais fermiers BIO
Description : Yaourts et Fromages frais fermiers BIO
Identifiant interne : Lot 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Cuisine centrale, 135 boulevard Becquerel
Ville : Laval cedex
Code postal : 53013
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum annuel de 70 000,00 Euros HT, en application des articles R 2162-1 à 6 et R 2162-13 et 14 du code de la commande publique. L'accord cadre est conclu à compter du 01 janvier 2026 jusqu'au 31 décembre 2026. Il sera reconductible tacitement 3 fois sur l'année civile et prendra fin au 31 décembre 2029. Le titulaire de l'accord cadre ne pourra refuser la reconduction. Les variantes ne sont pas autorisées. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle (option).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : qualité organoleptique et nutritionnelle jugée sur les échantillons et fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix des fournitures jugé au regard du devis quantitatif estimatif annuel (les quantités indiquées sur le bordereau des prix ne sont données qu'à titre indicatif). Le montant total résultant de ces quantités ne servira que pour le jugement des offres
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique jugée sur les mémoires techniques comportant les éléments correspondant aux lots (article 5 -1 contenu de l'offre du présent document)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 24/06/2025 23:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://laval.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://laval.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2025 23:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Produits laitiers et avicoles (autres que surgelés)
Description : Produits laitiers et avicoles (autres que surgelés)
Identifiant interne : Lot 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03142500 Œufs

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Cuisine centrale, 135 boulevard Becquerel
Ville : Laval cedex
Code postal : 53013
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum annuel de 230 000,00 Euros HT, en application des articles R 2162-1 à 6 et R 2162-13 et 14 du code de la commande publique. L'accord cadre est conclu à compter du 01 janvier 2026 jusqu'au 31 décembre 2026. Il sera reconductible tacitement 3 fois sur l'année civile et prendra fin au 31 décembre 2029. Le titulaire de l'accord cadre ne pourra refuser la reconduction. Les variantes ne sont pas autorisées. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle (option).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : qualité organoleptique et nutritionnelle jugée sur les échantillons et fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix des fournitures jugé au regard du devis quantitatif estimatif annuel (les quantités indiquées sur le bordereau des prix ne sont données qu'à titre indicatif). Le montant total résultant de ces quantités ne servira que pour le jugement des offres
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique jugée sur les mémoires techniques comportant les éléments correspondant aux lots (article 5 -1 contenu de l'offre du présent document)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 24/06/2025 23:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://laval.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://laval.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2025 23:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Viande fraiche de Porc BIO
Description : Viande fraiche de Porc BIO
Identifiant interne : Lot 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15113000 Viande de porc

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Cuisine centrale, 135 boulevard Becquerel
Ville : Laval cedex
Code postal : 53013
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum annuel de 25 000,00 Euros HT, en application des articles R 2162-1 à 6 et R 2162-13 et 14 du code de la commande publique. L'accord cadre est conclu à compter du 01 janvier 2026 jusqu'au 31 décembre 2026. Il sera reconductible tacitement 3 fois sur l'année civile et prendra fin au 31 décembre 2029. Le titulaire de l'accord cadre ne pourra refuser la reconduction. Les variantes ne sont pas autorisées. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle (option).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : qualité organoleptique et nutritionnelle jugée sur les échantillons et fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix des fournitures jugé au regard du devis quantitatif estimatif annuel (les quantités indiquées sur le bordereau des prix ne sont données qu'à titre indicatif). Le montant total résultant de ces quantités ne servira que pour le jugement des offres
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique jugée sur les mémoires techniques comportant les éléments correspondant aux lots (article 5 -1 contenu de l'offre du présent document)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 24/06/2025 23:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://laval.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://laval.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2025 23:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Viande fraiche de boeuf Label Rouge
Description : Viande fraiche de boeuf Label Rouge
Identifiant interne : Lot 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Cuisine centrale, 135 boulevard Becquerel
Ville : Laval cedex
Code postal : 53013
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum annuel de 25 000,00 Euros HT, en application des articles R 2162-1 à 6 et R 2162-13 et 14 du code de la commande publique. L'accord cadre est conclu à compter du 01 janvier 2026 jusqu'au 31 décembre 2026. Il sera reconductible tacitement 3 fois sur l'année civile et prendra fin au 31 décembre 2029. Le titulaire de l'accord cadre ne pourra refuser la reconduction. Les variantes ne sont pas autorisées. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle (option).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : qualité organoleptique et nutritionnelle jugée sur les échantillons et fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix des fournitures jugé au regard du devis quantitatif estimatif annuel (les quantités indiquées sur le bordereau des prix ne sont données qu'à titre indicatif). Le montant total résultant de ces quantités ne servira que pour le jugement des offres
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique jugée sur les mémoires techniques comportant les éléments correspondant aux lots (article 5 -1 contenu de l'offre du présent document)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 24/06/2025 23:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://laval.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://laval.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2025 23:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Viande fraiche de veau Label Rouge
Description : Viande fraiche de veau Label Rouge
Identifiant interne : Lot 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111200 Viande de veau

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Cuisine centrale, 135 boulevard Becquerel
Ville : Laval cedex
Code postal : 53013
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum annuel de 25 000,00 Euros HT, en application des articles R 2162-1 à 6 et R 2162-13 et 14 du code de la commande publique. L'accord cadre est conclu à compter du 01 janvier 2026 jusqu'au 31 décembre 2026. Il sera reconductible tacitement 3 fois sur l'année civile et prendra fin au 31 décembre 2029. Le titulaire de l'accord cadre ne pourra refuser la reconduction. Les variantes ne sont pas autorisées. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle (option).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : qualité organoleptique et nutritionnelle jugée sur les échantillons et fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix des fournitures jugé au regard du devis quantitatif estimatif annuel (les quantités indiquées sur le bordereau des prix ne sont données qu'à titre indicatif). Le montant total résultant de ces quantités ne servira que pour le jugement des offres
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique jugée sur les mémoires techniques comportant les éléments correspondant aux lots (article 5 -1 contenu de l'offre du présent document)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 24/06/2025 23:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://laval.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://laval.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2025 23:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Pains frais
Description : Pains frais
Identifiant interne : Lot 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Cuisine centrale, 135 boulevard Becquerel
Ville : Laval cedex
Code postal : 53013
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum annuel de 90 000,00 Euros HT, en application des articles R 2162-1 à 6 et R 2162-13 et 14 du code de la commande publique. L'accord cadre est conclu à compter du 01 janvier 2026 jusqu'au 31 décembre 2026. Il sera reconductible tacitement 3 fois sur l'année civile et prendra fin au 31 décembre 2029. Le titulaire de l'accord cadre ne pourra refuser la reconduction. Les variantes ne sont pas autorisées. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle (option).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : qualité organoleptique et nutritionnelle jugée sur les échantillons et fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix des fournitures jugé au regard du devis quantitatif estimatif annuel (les quantités indiquées sur le bordereau des prix ne sont données qu'à titre indicatif). Le montant total résultant de ces quantités ne servira que pour le jugement des offres
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique jugée sur les mémoires techniques comportant les éléments correspondant aux lots (article 5 -1 contenu de l'offre du présent document)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 24/06/2025 23:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://laval.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://laval.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2025 23:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Préparations alimentaires élaborées surgelées
Description : Préparations alimentaires élaborées surgelées
Identifiant interne : Lot 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15894000 Produits alimentaires transformés

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Cuisine centrale, 135 boulevard Becquerel
Ville : Laval cedex
Code postal : 53013
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum annuel de 80 000,00 Euros HT, en application des articles R 2162-1 à 6 et R 2162-13 et 14 du code de la commande publique. L'accord cadre est conclu à compter du 01 janvier 2026 jusqu'au 31 décembre 2026. Il sera reconductible tacitement 3 fois sur l'année civile et prendra fin au 31 décembre 2029. Le titulaire de l'accord cadre ne pourra refuser la reconduction. Les variantes ne sont pas autorisées. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle (option).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : qualité organoleptique et nutritionnelle jugée sur les échantillons et fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix des fournitures jugé au regard du devis quantitatif estimatif annuel (les quantités indiquées sur le bordereau des prix ne sont données qu'à titre indicatif). Le montant total résultant de ces quantités ne servira que pour le jugement des offres
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique jugée sur les mémoires techniques comportant les éléments correspondant aux lots (article 5 -1 contenu de l'offre du présent document)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 24/06/2025 23:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://laval.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://laval.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2025 23:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Viande surgelée de volaille
Description : Viande surgelée de volaille
Identifiant interne : Lot 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112000 Volaille

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Cuisine centrale, 135 boulevard Becquerel
Ville : Laval cedex
Code postal : 53013
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum annuel de 40 000,00 Euros HT, en application des articles R 2162-1 à 6 et R 2162-13 et 14 du code de la commande publique. L'accord cadre est conclu à compter du 01 janvier 2026 jusqu'au 31 décembre 2026. Il sera reconductible tacitement 3 fois sur l'année civile et prendra fin au 31 décembre 2029. Le titulaire de l'accord cadre ne pourra refuser la reconduction. Les variantes ne sont pas autorisées. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle (option).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : qualité organoleptique et nutritionnelle jugée sur les échantillons et fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix des fournitures jugé au regard du devis quantitatif estimatif annuel (les quantités indiquées sur le bordereau des prix ne sont données qu'à titre indicatif). Le montant total résultant de ces quantités ne servira que pour le jugement des offres
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique jugée sur les mémoires techniques comportant les éléments correspondant aux lots (article 5 -1 contenu de l'offre du présent document)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 24/06/2025 23:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://laval.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://laval.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2025 23:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Escalopes fraiches de volaille farcie
Description : Escalopes fraiches de volaille farcie
Identifiant interne : Lot 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112100 Volaille fraîche

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Cuisine centrale, 135 boulevard Becquerel
Ville : Laval cedex
Code postal : 53013
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum annuel de 20 000,00 Euros HT, en application des articles R 2162-1 à 6 et R 2162-13 et 14 du code de la commande publique. L'accord cadre est conclu à compter du 01 janvier 2026 jusqu'au 31 décembre 2026. Il sera reconductible tacitement 3 fois sur l'année civile et prendra fin au 31 décembre 2029. Le titulaire de l'accord cadre ne pourra refuser la reconduction. Les variantes ne sont pas autorisées. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle (option).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : qualité organoleptique et nutritionnelle jugée sur les échantillons et fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix des fournitures jugé au regard du devis quantitatif estimatif annuel (les quantités indiquées sur le bordereau des prix ne sont données qu'à titre indicatif). Le montant total résultant de ces quantités ne servira que pour le jugement des offres
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique jugée sur les mémoires techniques comportant les éléments correspondant aux lots (article 5 -1 contenu de l'offre du présent document)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 24/06/2025 23:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://laval.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://laval.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2025 23:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Viande fraiche de volaille
Description : Viande fraiche de volaille
Identifiant interne : Lot 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112100 Volaille fraîche

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Cuisine centrale, 135 boulevard Becquerel
Ville : Laval cedex
Code postal : 53013
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum annuel de 120 000,00 Euros HT, en application des articles R 2162-1 à 6 et R 2162-13 et 14 du code de la commande publique. L'accord cadre est conclu à compter du 01 janvier 2026 jusqu'au 31 décembre 2026. Il sera reconductible tacitement 3 fois sur l'année civile et prendra fin au 31 décembre 2029. Le titulaire de l'accord cadre ne pourra refuser la reconduction. Les variantes ne sont pas autorisées. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle (option).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : qualité organoleptique et nutritionnelle jugée sur les échantillons et fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix des fournitures jugé au regard du devis quantitatif estimatif annuel (les quantités indiquées sur le bordereau des prix ne sont données qu'à titre indicatif). Le montant total résultant de ces quantités ne servira que pour le jugement des offres
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique jugée sur les mémoires techniques comportant les éléments correspondant aux lots (article 5 -1 contenu de l'offre du présent document)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 24/06/2025 23:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://laval.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://laval.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2025 23:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Viande fraiche de porc BBC
Description : Viande fraiche de porc BBC
Identifiant interne : Lot 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15113000 Viande de porc

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Cuisine centrale, 135 boulevard Becquerel
Ville : Laval cedex
Code postal : 53013
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum annuel de 30 000,00 Euros HT, en application des articles R 2162-1 à 6 et R 2162-13 et 14 du code de la commande publique. L'accord cadre est conclu à compter du 01 janvier 2026 jusqu'au 31 décembre 2026. Il sera reconductible tacitement 3 fois sur l'année civile et prendra fin au 31 décembre 2029. Le titulaire de l'accord cadre ne pourra refuser la reconduction. Les variantes ne sont pas autorisées. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle (option).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : qualité organoleptique et nutritionnelle jugée sur les échantillons et fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix des fournitures jugé au regard du devis quantitatif estimatif annuel (les quantités indiquées sur le bordereau des prix ne sont données qu'à titre indicatif). Le montant total résultant de ces quantités ne servira que pour le jugement des offres
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique jugée sur les mémoires techniques comportant les éléments correspondant aux lots (article 5 -1 contenu de l'offre du présent document)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 24/06/2025 23:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://laval.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://laval.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2025 23:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Purées
Description : Purées
Identifiant interne : Lot 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15312100 Purée de pommes de terre instantanée

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Cuisine centrale, 135 boulevard Becquerel
Ville : Laval cedex
Code postal : 53013
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum annuel de 20 000,00 Euros HT, en application des articles R 2162-1 à 6 et R 2162-13 et 14 du code de la commande publique. L'accord cadre est conclu à compter du 01 janvier 2026 jusqu'au 31 décembre 2026. Il sera reconductible tacitement 3 fois sur l'année civile et prendra fin au 31 décembre 2029. Le titulaire de l'accord cadre ne pourra refuser la reconduction. Les variantes ne sont pas autorisées. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle (option).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : qualité organoleptique et nutritionnelle jugée sur les échantillons et fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix des fournitures jugé au regard du devis quantitatif estimatif annuel (les quantités indiquées sur le bordereau des prix ne sont données qu'à titre indicatif). Le montant total résultant de ces quantités ne servira que pour le jugement des offres
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique jugée sur les mémoires techniques comportant les éléments correspondant aux lots (article 5 -1 contenu de l'offre du présent document)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 24/06/2025 23:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://laval.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://laval.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2025 23:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Produits de régime
Description : Produits de régime
Identifiant interne : Lot 18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Cuisine centrale, 135 boulevard Becquerel
Ville : Laval cedex
Code postal : 53013
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum annuel de 10 000,00 Euros HT, en application des articles R 2162-1 à 6 et R 2162-13 et 14 du code de la commande publique. L'accord cadre est conclu à compter du 01 janvier 2026 jusqu'au 31 décembre 2026. Il sera reconductible tacitement 3 fois sur l'année civile et prendra fin au 31 décembre 2029. Le titulaire de l'accord cadre ne pourra refuser la reconduction. Les variantes ne sont pas autorisées. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle (option).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : qualité organoleptique et nutritionnelle jugée sur les échantillons et fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix des fournitures jugé au regard du devis quantitatif estimatif annuel (les quantités indiquées sur le bordereau des prix ne sont données qu'à titre indicatif). Le montant total résultant de ces quantités ne servira que pour le jugement des offres
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique jugée sur les mémoires techniques comportant les éléments correspondant aux lots (article 5 -1 contenu de l'offre du présent document)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 24/06/2025 23:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://laval.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://laval.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2025 23:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Charcuterie
Description : Charcuterie
Identifiant interne : Lot 19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15131120 Charcuterie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Cuisine centrale, 135 boulevard Becquerel
Ville : Laval cedex
Code postal : 53013
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum annuel de 60 000,00 Euros HT, en application des articles R 2162-1 à 6 et R 2162-13 et 14 du code de la commande publique. L'accord cadre est conclu à compter du 01 janvier 2026 jusqu'au 31 décembre 2026. Il sera reconductible tacitement 3 fois sur l'année civile et prendra fin au 31 décembre 2029. Le titulaire de l'accord cadre ne pourra refuser la reconduction. Les variantes ne sont pas autorisées. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle (option).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : qualité organoleptique et nutritionnelle jugée sur les échantillons et fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix des fournitures jugé au regard du devis quantitatif estimatif annuel (les quantités indiquées sur le bordereau des prix ne sont données qu'à titre indicatif). Le montant total résultant de ces quantités ne servira que pour le jugement des offres
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique jugée sur les mémoires techniques comportant les éléments correspondant aux lots (article 5 -1 contenu de l'offre du présent document)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 24/06/2025 23:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://laval.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://laval.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2025 23:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : Fruits et légumes préparés et réfrigérés de 4ème et 5ème gamme
Description : Fruits et légumes préparés et réfrigérés de 4ème et 5ème gamme
Identifiant interne : Lot 20

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15330000 Fruits et légumes transformés

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Cuisine centrale, 135 boulevard Becquerel
Ville : Laval cedex
Code postal : 53013
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum annuel de 100 000,00 Euros HT, en application des articles R 2162-1 à 6 et R 2162-13 et 14 du code de la commande publique. L'accord cadre est conclu à compter du 01 janvier 2026 jusqu'au 31 décembre 2026. Il sera reconductible tacitement 3 fois sur l'année civile et prendra fin au 31 décembre 2029. Le titulaire de l'accord cadre ne pourra refuser la reconduction. Les variantes ne sont pas autorisées. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle (option).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : qualité organoleptique et nutritionnelle jugée sur les échantillons et fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix des fournitures jugé au regard du devis quantitatif estimatif annuel (les quantités indiquées sur le bordereau des prix ne sont données qu'à titre indicatif). Le montant total résultant de ces quantités ne servira que pour le jugement des offres
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique jugée sur les mémoires techniques comportant les éléments correspondant aux lots (article 5 -1 contenu de l'offre du présent document)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 24/06/2025 23:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://laval.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://laval.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2025 23:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : Boissons
Description : Boissons
Identifiant interne : Lot 21

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Cuisine centrale, 135 boulevard Becquerel
Ville : Laval cedex
Code postal : 53013
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum annuel de 25 000,00 Euros HT, en application des articles R 2162-1 à 6 et R 2162-13 et 14 du code de la commande publique. L'accord cadre est conclu à compter du 01 janvier 2026 jusqu'au 31 décembre 2026. Il sera reconductible tacitement 3 fois sur l'année civile et prendra fin au 31 décembre 2029. Le titulaire de l'accord cadre ne pourra refuser la reconduction. Les variantes ne sont pas autorisées. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle (option).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : qualité organoleptique et nutritionnelle jugée sur les échantillons et fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix des fournitures jugé au regard du devis quantitatif estimatif annuel (les quantités indiquées sur le bordereau des prix ne sont données qu'à titre indicatif). Le montant total résultant de ces quantités ne servira que pour le jugement des offres
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique jugée sur les mémoires techniques comportant les éléments correspondant aux lots (article 5 -1 contenu de l'offre du présent document)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 24/06/2025 23:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://laval.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://laval.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2025 23:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022

Titre : Légumineuses et céréales BIO
Description : Légumineuses et céréales BIO
Identifiant interne : Lot 22

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03211000 Céréales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03212200 Légumes secs à cosse et à gousse

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Cuisine centrale, 135 boulevard Becquerel
Ville : Laval cedex
Code postal : 53013
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum annuel de 40 000,00 Euros HT, en application des articles R 2162-1 à 6 et R 2162-13 et 14 du code de la commande publique. L'accord cadre est conclu à compter du 01 janvier 2026 jusqu'au 31 décembre 2026. Il sera reconductible tacitement 3 fois sur l'année civile et prendra fin au 31 décembre 2029. Le titulaire de l'accord cadre ne pourra refuser la reconduction. Les variantes ne sont pas autorisées. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle (option).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : qualité organoleptique et nutritionnelle jugée sur les échantillons et fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix des fournitures jugé au regard du devis quantitatif estimatif annuel (les quantités indiquées sur le bordereau des prix ne sont données qu'à titre indicatif). Le montant total résultant de ces quantités ne servira que pour le jugement des offres
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique jugée sur les mémoires techniques comportant les éléments correspondant aux lots (article 5 -1 contenu de l'offre du présent document)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 24/06/2025 23:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://laval.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://laval.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2025 23:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023

Titre : Fruits et légumes frais en l'état - Pommes BIO - Kiwis BIO
Description : Fruits et légumes frais en l'état - Pommes BIO - Kiwis BIO
Identifiant interne : Lot 23

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03222000 Fruits et fruits à coque

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Cuisine centrale, 135 boulevard Becquerel
Ville : Laval cedex
Code postal : 53013
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum annuel de 120 000,00 Euros HT, en application des articles R 2162-1 à 6 et R 2162-13 et 14 du code de la commande publique. L'accord cadre est conclu à compter du 01 janvier 2026 jusqu'au 31 décembre 2026. Il sera reconductible tacitement 3 fois sur l'année civile et prendra fin au 31 décembre 2029. Le titulaire de l'accord cadre ne pourra refuser la reconduction. Les variantes ne sont pas autorisées. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle (option).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : qualité organoleptique et nutritionnelle jugée sur les échantillons et fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix des fournitures jugé au regard du devis quantitatif estimatif annuel (les quantités indiquées sur le bordereau des prix ne sont données qu'à titre indicatif). Le montant total résultant de ces quantités ne servira que pour le jugement des offres
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique jugée sur les mémoires techniques comportant les éléments correspondant aux lots (article 5 -1 contenu de l'offre du présent document)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 24/06/2025 23:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://laval.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://laval.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2025 23:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024

Titre : Snacking
Description : Snacking
Identifiant interne : Lot 24

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811500 Produits de panification préparés

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Cuisine centrale, 135 boulevard Becquerel
Ville : Laval cedex
Code postal : 53013
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum annuel de 30 000,00 Euros HT, en application des articles R 2162-1 à 6 et R 2162-13 et 14 du code de la commande publique. L'accord cadre est conclu à compter du 01 janvier 2026 jusqu'au 31 décembre 2026. Il sera reconductible tacitement 3 fois sur l'année civile et prendra fin au 31 décembre 2029. Le titulaire de l'accord cadre ne pourra refuser la reconduction. Les variantes ne sont pas autorisées. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle (option).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : qualité organoleptique et nutritionnelle jugée sur les échantillons et fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix des fournitures jugé au regard du devis quantitatif estimatif annuel (les quantités indiquées sur le bordereau des prix ne sont données qu'à titre indicatif). Le montant total résultant de ces quantités ne servira que pour le jugement des offres
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique jugée sur les mémoires techniques comportant les éléments correspondant aux lots (article 5 -1 contenu de l'offre du présent document)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 24/06/2025 23:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://laval.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://laval.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2025 23:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif -

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6 allée de l'ile Gloriette, CS 24111
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 255101002
Télécopieur : +33 255101003
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : VILLE DE LAVAL
Numéro d’enregistrement : 21530130000012
Adresse postale : Place du 11 novembre, CS 71827
Ville : Laval cedex
Code postal : 53000
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Adresse électronique : commande.publique@laval.fr
Téléphone : +33 243494647
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Centre Communal d'action sociale de Laval
Numéro d’enregistrement : 26530085500193
Adresse postale : 22 place Albert Jacquard
Ville : Laval
Code postal : 53000
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Adresse électronique : commande.publique@laval.fr
Téléphone : +33 243494647
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 09a4ff69-ba7c-4208-a355-d1f1373c263e - 03
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/05/2025 11:17 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00340517-2025
Numéro de publication au JO S : 101/2025
Date de publication : 27/05/2025