Éveil artistique et culturel au sein des équipements petite enfance

Éveil artistique et culturel au sein des équipements petite enfance Éveil artistique et culturel au sein des équipements petite enfance

CPV: 92000000 Servicii de recreere, culturale şi sportive
Termen limită:
10 Iulie 2025, 12:00
Tipul de termen limită:
Depunerea unei oferte
Locul de executare:
Éveil artistique et culturel au sein des équipements petite enfance
Organismul de alocare:
Mâconnais Beaujolais Agglomération
Numărul de atribuire:
MAPA_EVEIL_CULTUREL_DPE

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mâconnais Beaujolais Agglomération
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Éveil artistique et culturel au sein des équipements petite enfance
Description : Éveil artistique et culturel au sein des équipements petite enfance
Identifiant de la procédure : 75f0ba9b-3297-4c7d-a14b-9e5ebb276f3c
Identifiant interne : MAPA_EVEIL_CULTUREL_DPE
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 255 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Éveil artistique et culturel au sein des équipements petite enfance
Description : Éveil artistique et culturel au sein des équipements petite enfance
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 06/10/2025
Date de fin de durée : 05/10/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 255 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Jugé selon le détail indiqué au règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Jugée selon le détail indiqué au règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Jugée selon le détail indiqué au règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Jugée selon le détail indiqué au règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon -
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mâconnais Beaujolais Agglomération -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mâconnais Beaujolais Agglomération -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mâconnais Beaujolais Agglomération -
Organisation qui traite les offres : Mâconnais Beaujolais Agglomération -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Mâconnais Beaujolais Agglomération
Numéro d’enregistrement : 20007030800016
Département : 71
Ville : MACON
Code postal : 71011
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Point de contact : Direction de la commande publique
Adresse électronique : marchespublics@mb-agglo.com
Téléphone : 0385210776
Adresse internet : https://www.mb-agglo.com/
Profil de l’acheteur : https://marches.ternum-bfc.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Département : 21
Ville : DIJON
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges
Numéro d’enregistrement : 13001003601385.
Département : 69
Ville : LYON
Code postal : 69268
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 31bd0dc8-a505-4e8a-a35e-893b0f501946 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/06/2025 11:30 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00382148-2025
Numéro de publication au JO S : 112/2025
Date de publication : 13/06/2025