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Entretien et maintenance des centrales de prétraitement et de traitement d'eau des installations techniques ou des services de dialyse et stérilisation du groupe hospitalo-universitaire AP-HP. Sorbonne Université - La Pitié-Salpêtrière, Charles-Foix, Saint Antoine, Tenon, Trousseau et Rothschild

Entretien et maintenance des centrales de prétraitement et de traitement d'eau des installations techniques ou des services de dialyse et stérilisation du groupe hospitalo-universitaire AP-HP. Sorbonne Université - La Pitié-Salpêtrière, Charles-Foix, Saint Antoine, Tenon, Trousseau et Rothschild Pitié-Salpêtrière, Charles-Foix Saint-Antoine, Tenon, Trousseau, Rothschild.

CPV: 90492000 Servicii de consultanţă în tratarea apelor reziduale, 90420000 Servicii de tratare a apelor reziduale

Termen limită:

23 Septembrie 2025, 12:00

Tipul de termen limită:

Depunerea unei oferte

Locul de executare:

Organismul de alocare:

APHP Sorbonne Université

Numărul de atribuire:

APHPSU25-040

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : APHP Sorbonne Université

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale

Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Entretien et maintenance des centrales de prétraitement et de traitement d'eau des installations techniques ou des services de dialyse et stérilisation du groupe hospitalo-universitaire AP-HP. Sorbonne Université - La Pitié-Salpêtrière, Charles-Foix, Saint Antoine, Tenon, Trousseau et Rothschild

Description : Entretien et maintenance des centrales de prétraitement et de traitement d'eau des installations techniques ou des services de dialyse et stérilisation du groupe hospitalo-universitaire AP-HP. Sorbonne Université - La Pitié-Salpêtrière, Charles-Foix, Saint Antoine, Tenon, Trousseau et Rothschild

Identifiant de la procédure : 1a62abfb-b343-4432-bb9e-c3840f055f36

Identifiant interne : APHPSU25-040

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90492000 Services de conseil en traitement des eaux usées

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Date limite des visites obligatoires : le 15/09/2025 à 12:00:00 Date limite pour toute question : 16/09/2025 à 12:00:00 Date limite de remise des offres : 23/09/2025 à 12:00:00 L'exécution du marché sera financée par le budget du groupe Hospitalo-universitaire APHP. Sorbonne Université. Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité dans les conditions prévues au chapitre 2 « prix et règlement » du Cahier des Clauses Administratives Générales FCS. Le délai maximum de paiement est de 50 jours à compter de la présentation de la demande de paiement conformément à l'article R.2192-11 1° du code de la commande publique. Variantes : Les variantes sont interdites.

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Pitié-Salpêtrière, Charles-Foix

Description : Pitié-Salpêtrière, Charles-Foix

Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90420000 Services de traitement des eaux usées

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : La consultation vise à la conclusion d'un marché à prix mixtes comportant une partie forfaitaire et une partie à bons de commande en application de l'article R. 2112-6 du code de la commande publique. La partie forfaitaire correspond aux visites de maintenance préventive objet du présent marché. La partie à bons de commande correspond aux visites non périodiques. Le montant maximum de la part à commandes du lot 1 est de 600 000 Euros HT sur la durée du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis

Critère : Références sur des travaux spécifiés

Description : Références d'un montant et d'une technicité équivalentes sur les 5 dernières années.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : LA VALEUR TECHNIQUE notée sur 55 points appréciée à partir des 3 éléments d'appréciation suivants : • Elément d'appréciation 1.1 : Le CV des personnels et techniciens dédiés au site - un organigramme nominatif de l'équipe dédiée - L'ancienneté des personnels et qualification dans le domaine technique et le milieu hospitalier (20 points) • Elément d'appréciation 1.2 : Organisation et effectif minimum garanti aux mois de Juillet et Aout - Délai d'intervention garanti principalement la nuit, le samedi et le dimanche ou jour férié (20 points) • Elément d'appréciation 1.3 : Présentation d'un planning type de maintenance pour chaque site (15 points)

Critère :

Type : Prix

Description : LA VALEUR ECONOMIQUE notée sur 40 points appréciée à partir des 2 éléments d'appréciation suivants : • Elément d'appréciation n°2.1 : Le prix forfaitaire : 30 points • Elément d'appréciation n°2.2 : La part à bon de commande jugée selon un scénario (non remis aux opérateurs économiques) : 10 points

Critère :

Type : Qualité

Description : Descriptif des moyens mis en oeuvre par la société pour réduire son empreinte environnementale dans le cadre de l'exécution de son marché : 5 points

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 16/09/2025 12:00 +02:00

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=APHPSU&categorie=0&localisations=

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=APHPSU&categorie=0&localisations=

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 23/09/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 25/09/2025 09:00 +02:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement solidaire ou conjoint

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1.0E11

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris

Informations relatives aux délais de recours : Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : APHP Sorbonne Université

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : APHP Sorbonne Université

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris

Organisation qui reçoit les demandes de participation : APHP Sorbonne Université

Organisation qui traite les offres : APHP Sorbonne Université

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Saint-Antoine, Tenon, Trousseau, Rothschild.

Description : Saint-Antoine, Tenon, Trousseau, Rothschild.

Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90420000 Services de traitement des eaux usées

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : La consultation vise à la conclusion d'un marché à prix mixtes comportant une partie forfaitaire et une partie à bons de commande en application de l'article R. 2112-6 du code de la commande publique. La partie forfaitaire correspond aux visites de maintenance préventive objet du présent marché. La partie à bons de commande correspond aux visites non périodiques. Le montant maximum de la part à commandes du lot 2 est de 600 000 Euros HT sur la durée du marché.