Dispositif de formation en langues : Anglais, Espagnol, Allemand et Italien

Dispositif de formation en langues : Anglais, Espagnol, Allemand et Italien Formation individuelle par téléphone/visioconférence et travail autonome en ligne (blended learning) Dispositif de formation en langues : Anglais, Espagnol, Allemand et Italien Formation individuelle par téléphone/visioconférence et travail autonome en ligne (blended learning)

CPV: 80530000 Servicii de formare profesională
Termen limită:
15 Iulie 2025, 12:00
Tipul de termen limită:
Depunerea unei oferte
Locul de executare:
Dispositif de formation en langues : Anglais, Espagnol, Allemand et Italien
Organismul de alocare:
INRAE
Numărul de atribuire:
INRAE-C24-2025-011

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : INRAE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Dispositif de formation en langues : Anglais, Espagnol, Allemand et Italien
Description : Dispositif de formation en langues : Anglais, Espagnol, Allemand et Italien Formation individuelle par téléphone/visioconférence et travail autonome en ligne (blended learning)
Identifiant de la procédure : c66b8846-de6a-4fb9-8c2b-e17e04bbfd3b
Identifiant interne : INRAE-C24-2025-011
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le présent marché est susceptible d'être complété, dans le cadre de son exécution, par un ou plusieurs marchés négociés sans mise en concurrence tels que prévus par l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Les prestations seront exécutées dans les mêmes conditions que celles du marché initial. Ce nouveau marché devra être conclu dans les trois ans à compter de la notification du présent marché.

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Dispositif de formation en langues : Anglais, Espagnol, Allemand et Italien
Description : Dispositif de formation en langues : Anglais, Espagnol, Allemand et Italien Formation individuelle par téléphone/visioconférence et travail autonome en ligne (blended learning)
Identifiant interne : INRAE-C24-2025-011

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen
Description : Les autres critères sont disponibles dans les documents de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les autres critères sont disponibles dans les documents de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier -
Informations relatives aux délais de recours : Le délai d'introduction des recours contentieux est de deux (2) mois à compter de la réception du courrier de rejet de l'offre pour la contester par la voie du recours pour excès de pouvoir ou du recours de plein contentieux. Le délai minimum de suspension de la procédure avant notification du marché que INRAE applique en vertu de l'article R 2182-1 du CCP est de onze (11) jours à compter de l'envoi de la notification de(s) lettre(s) de rejet par voie électronique.

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : INRAE
Numéro d’enregistrement : 18007003901027
Adresse postale : 2 PLACE PIERRE VIALA
Ville : Montpellier
Code postal : 34060
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : sam-montpellier@inrae.fr
Téléphone : +33499612353
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 17340005200010
Adresse postale : 6, Rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : fcf1a6b2-e1c9-46a3-810b-eebe0a9f9f4e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/06/2025 14:06 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00379179-2025
Numéro de publication au JO S : 111/2025
Date de publication : 12/06/2025