Curage de réseaux pluviaux sur l'ensemble du territoire de la CACEM (Schœlcher, Fort de France, Le Lamentin, Saint Joseph)

Curage de réseaux pluviaux sur l'ensemble du territoire de la CACEM (Schœlcher, Fort de France, Le Lamentin, Saint Joseph) Fort de France Le Lamentin, Schoelcher, Saint Joseph

CPV: 90470000 Servicii de curăţare a canalelor de ape reziduale
Termen limită:
6 Iunie 2025, 12:00
Tipul de termen limită:
Depunerea unei oferte
Locul de executare:
Curage de réseaux pluviaux sur l'ensemble du territoire de la CACEM (Schœlcher, Fort de France, Le Lamentin, Saint Joseph)
Organismul de alocare:
Communauté d'Agglomération Centre Martinique CACEM
Numărul de atribuire:
Lot 1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté d'Agglomération Centre Martinique CACEM
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Curage de réseaux pluviaux sur l'ensemble du territoire de la CACEM (Schœlcher, Fort de France, Le Lamentin, Saint Joseph)
Description : Curage de réseaux pluviaux sur l'ensemble du territoire de la CACEM (Schœlcher, Fort de France, Le Lamentin, Saint Joseph)
Identifiant de la procédure : fb0d0359-4393-4ff7-9411-b4f8877701ed
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fort de France
Description : Fort de France
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Fort-de-France -
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Le Lamentin, Schoelcher, Saint Joseph
Description : Le Lamentin, Schoelcher, Saint Joseph
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Fort-de-France -
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté d'Agglomération Centre Martinique CACEM
Numéro d’enregistrement : 249720061001033
Adresse postale : Immeuble Cascades III Place François Mitterrand B.P 407
Ville : Fort de france cedex martinique
Code postal : 97204
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Adresse électronique : dcp@cacem-mq.com
Téléphone : 0596758272
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Fort-de-France
Numéro d’enregistrement : 17972000800012
Adresse postale : 12 rue du Citronnier Plateau de Fofo
Ville : Fort-de-France
Code postal : 97271
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
Téléphone : 0596716667
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 64b104f0-8f8c-415a-a0d6-287c1bb8ea4a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/04/2025 17:03 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00250969-2025
Numéro de publication au JO S : 76/2025
Date de publication : 17/04/2025