Contrôle, maintenance et dépannage des installations de sécurité incendie pour les compte des établissements du GHT de la Nièvre

Contrôle, maintenance et dépannage des installations de sécurité incendie pour les compte des établissements du GHT de la Nièvre Cf : CCTP Cf : CCTP Cf : CCTP Cf : CCTP Cf : CCTP Cf : CCTP Cf : CCTP Cf : CCTP Cf : CCTP

CPV: 50413200 Servicii de reparare şi de întreţinere a echipamentului de stingere a incendiilor
Locul de executare:
Contrôle, maintenance et dépannage des installations de sécurité incendie pour les compte des établissements du GHT de la Nièvre
Organismul de alocare:
Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Numărul de atribuire:
2025-35

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Contrôle, maintenance et dépannage des installations de sécurité incendie pour les compte des établissements du GHT de la Nièvre
Description : Contrôle, maintenance et dépannage des installations de sécurité incendie pour les compte des établissements du GHT de la Nièvre
Identifiant de la procédure : 0a2f0efa-d3a9-4746-b2e4-3fe6327d3ee2
Avis précédent : 3c2ec7e7-6581-4374-8f5a-84daa1442099-01
Identifiant interne : 2025-35
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 avenue Patrick Guillot BP649
Ville : Nevers
Code postal : 58033
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Maintenance des installations de détections incendie de marque SIEMENS
Description : Cf : CCTP
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 avenue Patrick Guillot BP649
Ville : Nevers
Code postal : 58033
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 53 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : 50/100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui exécute le paiement : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Maintenance des installations de détections incendie de de marque CHUBB
Description : Cf : CCTP
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 avenue Patrick Guillot BP649
Ville : Nevers
Code postal : 58033
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 53 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : 50/100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cF RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui exécute le paiement : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Maintenance des installations de détections incendie de de marques diverses
Description : Cf : CCTP
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 avenue Patrick Guillot BP 649
Ville : Nevers
Code postal : 58033
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 53 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : 50/100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cF RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui exécute le paiement : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Maintenance et vérification des extincteurs, RIA et colonnes sèches
Description : Cf : CCTP
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 avenue Patrick Guillot BP649
Ville : Nevers
Code postal : 58033
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 53 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : 50/100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cF RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui exécute le paiement : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Pièces détachées pour la maintenance des extincteurs
Description : Cf : CCTP
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 avenue Patrick Guillot BP649
Ville : Nevers
Code postal : 58033
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 53 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : 50/100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cF RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui exécute le paiement : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Contrôle des poteaux et bouches d?incendie
Description : Cf : CCTP
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 avenue Patrick Guillot BP649
Ville : Nevers
Code postal : 58033
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 53 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : 50/100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui exécute le paiement : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Fournitures de cartouche CO², contrôle et réarment pour les établissements le souhaitant
Description : Cf : CCTP
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 avenue Patrick Guillot BP649
Ville : Nevers
Code postal : 58033
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 53 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : 50/100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf rc

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui exécute le paiement : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Réglage et maintenance des pressostats des moteurs de désenfumage
Description : Cf : CCTP
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 avenue Patrick Guillot BP649
Ville : Nevers
Code postal : 58033
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 53 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : 50/100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cF RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui exécute le paiement : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Mesure de débits du désenfumage mécanique et de pression des escaliers en surpression
Description : Cf : CCTP
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 avenue Patrick Guillot BP649
Ville : Nevers
Code postal : 58033
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 53 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : 50/100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CF RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon : - un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative), - un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui exécute le paiement : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 2 893 926 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 141 302 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SIEMENS SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : SIEMENS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 250310
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/07/2025
Date de conclusion du marché : 01/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 262 054 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : INEO INDUSTRIE ET TERTIAIRE EST
Offre :
Identifiant de l’offre : INEO INDUSTRIE ET TERTAIRE EST
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 250311-1 250311-2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/07/2025 11/07/2025
Date de conclusion du marché : 01/08/2025 01/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 294 967 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

6.1.3 Soumissionnaires non retenus :

Soumissionnaire :
Nom officiel : INEO INDUSTRIE ET TERTIAIRE EST

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 127 577 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BOURGOGNE FORMATION INCENDIE
Offre :
Identifiant de l’offre : BOURGOGNE FORMATION INCENDIE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 250312-1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/07/2025
Date de conclusion du marché : 01/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 31 464 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BOURGOGNE FORMATION INCENDIE
Offre :
Identifiant de l’offre : BOURGOGNE FORMATION INCENDIE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 250312-2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/07/2025
Date de conclusion du marché : 01/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 779 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BOURGOGNE FORMATION INCENDIE
Offre :
Identifiant de l’offre : BOURGOGNE FORMATION INCENDIE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 250312-3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/07/2025
Date de conclusion du marché : 01/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 7 420 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : VEOLIA EAU
Offre :
Identifiant de l’offre : VEOLIA EAU
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 250313
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/07/2025
Date de conclusion du marché : 01/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 17 214 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DESAUTEL
Offre :
Identifiant de l’offre : DESAUTEL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 250314-1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/07/2025
Date de conclusion du marché : 01/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 7 146 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DESAUTEL
Offre :
Identifiant de l’offre : DESAUTEL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 250314-2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/07/2025
Date de conclusion du marché : 01/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22 rue d'Assas
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone : 0380737100
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Numéro d’enregistrement : 20001120300011
Adresse postale : 1 avenue Patrick Guillot
Ville : Nevers
Code postal : 58033
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Adresse électronique : chan.cellule.marches@ght58.fr
Téléphone : 0386937000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SIEMENS SAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 56201677402023
Adresse postale : 4 rue Marguerite Yourcenar
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : fabrice.mangematin@siemens.com
Téléphone : 0621951172
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : INEO INDUSTRIE ET TERTIAIRE EST
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 40986811400425
Adresse postale : 63 avenue de Tavaux
Ville : Chevigny Saint Sauveur
Code postal : 21800
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : michel.gulli@equans.com
Téléphone : 0380737444
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0005

Nom officiel : BOURGOGNE FORMATION INCENDIE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 47780335700029
Adresse postale : 19 rue Edmé Laborde
Ville : NEVERS
Code postal : 58000
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Adresse électronique : secretariat-bfi@orange.fr
Téléphone : 0386214774
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004 LOT-0005 LOT-0007

8.1 ORG-0006

Nom officiel : DESAUTEL
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 95550398200014
Adresse postale : 99 rue Pierre Corneille
Ville : Longvic
Code postal : 21600
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : dijon@desautel.fr
Téléphone : 0380749240
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008 LOT-0009

8.1 ORG-0007

Nom officiel : VEOLIA EAU
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 57202552610945
Adresse postale : 15 rue Jean François Champollion
Ville : Beaune
Code postal : 21200
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : dev.bourgogne-centre@veolia.com
Téléphone : 0426206100
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 707b3b50-b052-4bef-88c6-63612d9a301e - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/08/2025 10:43 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00538753-2025
Numéro de publication au JO S : 157/2025
Date de publication : 19/08/2025