Construction neuve de 65 logements « OSTARA » 5 et 5bis rue Christian Lacouture 69500 BRON

Cette consultation concerne un marché privé de travaux de construction neuve de 65 logements 5 et 5bis rue Christian Lacouture à BRON. C'est une construction de 65 logements soit 3 882,5 m² de SHAB répartis en 3 bâtiments . La présente consultation concerne les lots 2 à 15 . Le …

CPV: 45211340 Lucrări de construcţii de imobile colective, 45443000 Lucrări de faţade, 45442100 Lucrări de vopsire, 45431000 Lucrări de îmbrăcare cu dale, 45261420 Lucrări de impermeabilizare, 45331210 Lucrări de instalare de echipament de ventilaţie, 45313000 Lucrări de instalare de ascensoare şi de scări rulante, 45112500 Lucrări de terasament, 45112700 Lucrări de arhitectură peisagistică, 45421000 Lucrări de tâmplărie, 45315300 Instalaţii de distribuţie de energie electrică, 45421131 Instalare de uşi, 45223220 Lucrări de bază
Locul de executare:
Construction neuve de 65 logements « OSTARA » 5 et 5bis rue Christian Lacouture 69500 BRON
Organismul de alocare:
ALLIADE HABITAT
Numărul de atribuire:
NEANT

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : ALLIADE HABITAT
Forme juridique de l’acheteur : Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Construction neuve de 65 logements « OSTARA » 5 et 5bis rue Christian Lacouture 69500 BRON
Description : Cette consultation concerne un marché privé de travaux de construction neuve de 65 logements 5 et 5bis rue Christian Lacouture à BRON. C'est une construction de 65 logements soit 3 882,5 m² de SHAB répartis en 3 bâtiments . La présente consultation concerne les lots 2 à 15 . Le lot 1 fera l'objet d'une consultation ultérieure . .
Identifiant de la procédure : dddde080-1bf6-40f3-8ea1-d5574e5983f9
Avis précédent : 449a7f9a-f93f-4f2a-bed8-60d9b9d22397-01
Identifiant interne : NEANT
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 et 5bis rue Christian Lacouture
Ville : BRON
Code postal : 69599
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 8 680 800 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 5 Revêtement de façades
Description : Revêtement de façades
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45443000 Travaux de façade

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 et 5Bis rue Christian Lacouture
Ville : BRON
Code postal : 6500
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 13/12/2024
Durée : 26 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Minimum Requis: Qualibat :2132 , Effectif : EFF2

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère prix au regard de la DPGF noté sur 40 % (pondération)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique au regard du mémoire technique notée sur 60% (pondération)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : Article R2182-1 du Code de la Commande Publique : « Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R2181-1 et R2181-3 et la date de signature du marché par l'Acheteur ».
Organisation qui signe le marché : ALLIADE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Lot 9 Plâtrerie - Peinture - Plafonds
Description : Plâtrerie - Peinture - Plafonds
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 et 5bis rue Christian Lacouture
Ville : BRON
Code postal : 69500
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 13/12/2024
Durée : 26 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Minimum requis Qualibat : 4131 - 6111 - 6611 , Effectif : EFF2

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère prix noté sur 40
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique notée sur 60
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : "Article R2182-1 du Code de la Commande Publique : « Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R2181-1 et R2181-3 et la date de signature du marché par l'Acheteur ».
Organisation qui signe le marché : ALLIADE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Lot 10 Chape Carrelage Faïence
Description : Chape Carrelage Faïence
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45431000 Carrelages

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 et 5 bis rue Christian Lacouture
Ville : BRON
Code postal : 69500
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 13/12/2024
Durée : 26 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Minimum requis Qualibat : 6311 - 6323 , Effectif : EFF2

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère prix noté sur 40
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique notée sur 60
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : Article R2182-1 du Code de la Commande Publique : « Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R2181-1 et R2181-3 et la date de signature du marché par l'Acheteur ».
Organisation qui signe le marché : ALLIADE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4 Etanchéité
Description : Etanchéité
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 et 5bis rue Christian Lacouture
Ville : BRON
Code postal : 69500
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 13/12/2024
Durée : 26 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Minimum requis: Qualibat : 3211 - 3233 - 3292 , Effectif : EFF2

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère prix noté sur 40
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique notée sur 60
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : "Article R2182-1 du Code de la Commande Publique : « Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R2181-1 et R2181-3 et la date de signature du marché par l'Acheteur ».
Organisation qui signe le marché : ALLIADE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Lot 12 Chauffage /Ventilation / Plomberie
Description : Chauffage /Ventilation / Plomber
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331210 Travaux d'installation de ventilation

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 et 5bis rue Christian Lacouture
Ville : BRON
Code postal : 69500
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 13/12/2024
Durée : 26 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Minimum requis: Qualibat : 5251 -5312 - 5321 - 5112 , Effectif : EFF2

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère prix noté sur 40
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique notée sur 60
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : Article R2182-1 du Code de la Commande Publique : « Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R2181-1 et R2181-3 et la date de signature du marché par l'Acheteur ».
Organisation qui signe le marché : ALLIADE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Lot 14 Ascenseur
Description : Ascenseur
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45313000 Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 et 5bis rue Christian Lacouture
Ville : BRON
Code postal : 69500
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 13/12/2024
Durée : 26 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Minimum requis: Qualibat : Sur références , Effectif : EFF2

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique notée sur 60
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Critère prix noté sur 40
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : Article R2182-1 du Code de la Commande Publique : « Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R2181-1 et R2181-3 et la date de signature du marché par l'Acheteur ».
Organisation qui signe le marché : ALLIADE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 Terrassement
Description : Terrassement
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 et 5bis rue Christian Lacouture
Ville : BRON
Code postal : 69500
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 13/12/2024
Durée : 26 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Minimum requis: Qualibat : 1293 - 1311 , Effectif :EFF2

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère prix sur 40
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique notée sur 60
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : "Article R2182-1 du Code de la Commande Publique : « Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R2181-1 et R2181-3 et la date de signature du marché par l'Acheteur ».
Organisation qui signe le marché : ALLIADE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Lot 15 VRD - Aménagements extérieurs
Description : Aménagements extérieurs
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 et 5bis rue Christian Lacouture
Ville : BRON
Code postal : 69500
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 13/12/2024
Durée : 26 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Minimum Requis: Qualibat:1321 - 1341 - 1351 , Effectif:EFF2

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère prix noté sur 40
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique notée sur 60
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : Article R2182-1 du Code de la Commande Publique : « Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R2181-1 et R2181-3 et la date de signature du marché par l'Acheteur »
Organisation qui signe le marché : ALLIADE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Lot 8 Menuiserie intérieure
Description : Menuiserie intérieure
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 et 5bis rue Christian Lacouture
Ville : BRON
Code postal : 69500
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 13/12/2024
Durée : 26 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Minimum requis: Qualibat : 4322 , Effectif : EFF2

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère prix noté sur 40
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique notée sur 60
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : "Article R2182-1 du Code de la Commande Publique : « Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R2181-1 et R2181-3 et la date de signature du marché par l'Acheteur ».
Organisation qui signe le marché : ALLIADE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot 6 Menuiseries extérieures PVC - Occultations
Description : Menuiseries extérieures PVC - Occultations
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 et 5bis rue Christian Lacouture
Ville : BRON
Code postal : 69500
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 13/12/2024
Durée : 26 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Minimum requis Qualibat : 3512 , Effectif : EFF2

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère prix noté sur 40
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique noté sur 60
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : : "Article R2182-1 du Code de la Commande Publique : « Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R2181-1 et R2181-3 et la date de signature du marché par l'Acheteur ».
Organisation qui signe le marché : ALLIADE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Lot 13 Electricité Courants forts et faibles
Description : Electricité Courants forts et faibles
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45315300 Installations d'alimentation électrique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 et 5bis rue Christian Lacouture
Ville : BRON
Code postal : 69500
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 13/12/2024
Durée : 26 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Minimum requis: Qualibat : LCPT CLN - CFLCPT , Effectif : EFF2

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère prix noté sur 40
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique notée sur 60
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : Article R2182-1 du Code de la Commande Publique : « Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R2181-1 et R2181-3 et la date de signature du marché par l'Acheteur ».
Organisation qui signe le marché : ALLIADE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot 7 Serrurerie
Description : Serrurerie
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421131 Pose de portes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 et 5bis rue Christian Lacouture
Ville : BRON
Code postal : 69500
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 13/12/2024
Durée : 26 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Minimum requis: Qualibat : 4411 , Effectif : EFF2

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère prix noté sur 40
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique notée sur 60
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : "Article R2182-1 du Code de la Commande Publique : « Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R2181-1 et R2181-3 et la date de signature du marché par l'Acheteur ».
Organisation qui signe le marché : ALLIADE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 Gros œuvre
Description : Gros - œuvre
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 et 5bis rue Christian Lacouture
Ville : BRON
Code postal : 69500
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 13/12/2924
Durée : 26 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Minimum requis: Qualibat : 2111 , Effectif : EFF3

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère prix noté sur 40
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique notée sur 60
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : "Article R2182-1 du Code de la Commande Publique : « Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R2181-1 et R2181-3 et la date de signature du marché par l'Acheteur ».
Organisation qui signe le marché : ALLIADE HABITAT

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 6 900 381,86 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PERRIER
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot2-TERRASSEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 240 592,19 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 2 - PERRIER
Titre : Lot 2 - PERRIER
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/12/2024
Date de conclusion du marché : 16/12/2024
Organisation qui signe le marché : ALLIADE HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ERIC
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot4-Etanchéité
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 320 000,51 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 4 ERIC
Titre : Lot 4 ERIC
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/02/2025
Date de conclusion du marché : 11/03/2025
Organisation qui signe le marché : ALLIADE HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : S.CO.B
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot3-Gros-oeuvre
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 2 400 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 3 - SCOB
Titre : Lot 3 - SCOB
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/02/2025
Date de conclusion du marché : 11/03/2025
Organisation qui signe le marché : ALLIADE HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL ALAGOZ
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot5-Revêtements de facade
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 154 175,16 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 5 ALAGOZ FACADE
Titre : Lot 5 ALAGOZ FACADE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/02/2025
Date de conclusion du marché : 11/03/2025
Organisation qui signe le marché : ALLIADE HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ARBAN SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot6-Menuiseries Extérieures PVC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 307 900 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 6 - ARBAN
Titre : Lot 6 - ARBAN
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/02/2025
Date de conclusion du marché : 11/03/2025
Organisation qui signe le marché : ALLIADE HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FONTBONNE & FILS SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot7-SERRURERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 306 650,83 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 7 - FONTBONNE & FILS
Titre : Lot 7 - FONTBONNE & FILS
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/02/2025
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Organisation qui signe le marché : ALLIADE HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : THALMANN SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot8-Menuiserie intérieure
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 217 468,4 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 8 - THALMANN
Titre : Lot 8 - THALMANN
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/02/2025
Date de conclusion du marché : 11/03/2025
Organisation qui signe le marché : ALLIADE HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EDP
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot9-Plâtrerie Peinture Plafond
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 587 000,03 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 9 - EDP
Titre : Lot 9 - EDP
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/02/2025
Date de conclusion du marché : 11/03/2025
Organisation qui signe le marché : ALLIADE HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ARIKAN CARRELAGE FAIENCE
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot10-Chape Carrelage Faïence
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 457 203,71 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 10 - ARIKAN
Titre : LOT 10 - ARIKAN
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/02/2025
Date de conclusion du marché : 11/03/2025
Organisation qui signe le marché : ALLIADE HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS BORDANOVA
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot12-Chauffage Ventilation Plomberie
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Valeur de l'offre : 965 103,24 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 12 - BORDANOVA
Titre : LOT 12 - BORDANOVA
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/02/2025
Date de conclusion du marché : 11/03/2025
Organisation qui signe le marché : ALLIADE HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BEAUX SA
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot13-Electricité
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Valeur de l'offre : 448 000 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 13 BEAUX
Titre : Lot 13 BEAUX
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/02/2025
Date de conclusion du marché : 11/03/2025
Organisation qui signe le marché : ALLIADE HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS ORONA
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot14-Ascenseurs
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
Valeur de l'offre : 83 700 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 14 ORONA
Titre : Lot 14 ORONA
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/02/2025
Date de conclusion du marché : 11/03/2025
Organisation qui signe le marché : ALLIADE HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FAMY TP - CHARRIN
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot15-VRD Aménagements extérieures
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0016
Valeur de l'offre : 217 587,79 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 15 - FAMY TP CHARRIN
Titre : Lot 15 - FAMY TP CHARRIN
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/02/2025
Date de conclusion du marché : 11/03/2025
Organisation qui signe le marché : ALLIADE HABITAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : ALLIADE HABITAT
Numéro d’enregistrement : 96050615200276
Adresse postale : 173 Avenue Jean Jaurès
Ville : Lyon
Code postal : 69007
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : s.ardouin@alliade.com
Téléphone : 07 87 20 83 46
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : PERRIER
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 77814780100121
Adresse postale : 13 route de Lyon
Ville : SAINT-PRIEST
Code postal : 69800
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : samira.djoualla@colas.com
Téléphone : 04 78 20 80 32
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Numéro d’enregistrement : 176 901 114 00403
Adresse postale : 67 RUE SERVIENT
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-lyon@justice.fr
Téléphone : 0472607012
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : S.CO.B
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 38378349500021
Adresse postale : 480 route de la Ferté
Ville : LA CHAPELLE DE GUINCHAY
Code postal : 71570
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@scob-batiment.fr
Téléphone : 0385367189
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0005

Nom officiel : ERIC
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 51183958100010
Adresse postale : 11 Rue Josep Marie JACQUARD
Ville : Saint-Priest
Code postal : 69800
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Téléphone : 0472797925
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SARL ALAGOZ
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 49088734600024
Adresse postale : 252 Route Nationale
Ville : ROUSSILLON
Code postal : 38150
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0007

Nom officiel : ARBAN SAS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 311901318
Adresse postale : Rue de lac CS 60401 ARBENT
Ville : Oyonnax Cedex
Code postal : 01117
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Téléphone : 0474733030
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0008

Nom officiel : FONTBONNE & FILS SAS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 96650042300035
Adresse postale : 57 Rue Emile ZOLA
Ville : DECINES CHARPIEU Cedex 2
Code postal : 69153
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Téléphone : 0478490698
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0009

Nom officiel : THALMANN SAS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 38204668800018
Adresse postale : PAE CLAPELOUP 17 Rue du Grand Chêne
Ville : SAINTE CONSORCE
Code postal : 69280
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Téléphone : 0478871393
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008

8.1 ORG-0010

Nom officiel : EDP
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 813763222400033
Adresse postale : 25 Avenue LEFEVRE
Ville : VAULX EN VELIN
Code postal : 69120
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Téléphone : 0986100066
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009

8.1 ORG-0011

Nom officiel : ARIKAN CARRELAGE FAIENCE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 82188028300014
Adresse postale : 6 Rue DANTON
Ville : LA RICAMARIE
Code postal : 42150
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Téléphone : 0621330455
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0011

8.1 ORG-0012

Nom officiel : SAS BORDANOVA
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 72718022600043
Adresse postale : 92 Route de PARIS
Ville : Charbonnieres les Bains
Code postal : 69260
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Téléphone : 0478344058
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0013

8.1 ORG-0013

Nom officiel : BEAUX SA
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 623680014
Adresse postale : 363 ZA de Varambon
Ville : Saint Clair du Rhône
Code postal : 38370
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0014

8.1 ORG-0014

Nom officiel : SAS ORONA
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 43024385700116
Adresse postale : 52 Avenue Jean JAURES
Ville : OULLINS
Code postal : 69600
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Téléphone : 0478057337
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0015

8.1 ORG-0015

Nom officiel : FAMY TP - CHARRIN
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 90175327700069
Adresse postale : 1731 Route Nationale 6
Ville : ARNAS
Code postal : 69400
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Téléphone : 0474604880
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0016

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : fc442237-5385-4095-b913-e07dff237eec - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/08/2025 16:14 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00526150-2025
Numéro de publication au JO S : 153/2025
Date de publication : 12/08/2025