Acquisition, fourniture et installation de bâtiments modulaires pour les vestiaires de Rugby du stade intercommunal - Relance suite à infructuosité

La prestation concerne toutes les études, travaux préparatoires, fournitures, approvisionnements, transports, mises en oeuvre et contrôles nécessaires à la fourniture et installation des modulaires ainsi que la remise en état des lieux La prestation concerne toutes les études, travaux préparatoires, fournitures, approvisionnements, transports, mises en oeuvre et contrôles nécessaires à …

CPV: 44211100 Construcţii modulare prefabricate
Termen limită:
12 Septembrie 2025, 12:00
Tipul de termen limită:
Depunerea unei oferte
Locul de executare:
Acquisition, fourniture et installation de bâtiments modulaires pour les vestiaires de Rugby du stade intercommunal - Relance suite à infructuosité
Organismul de alocare:
Communauté de Communes Cluses Arve et Montagnes
Numărul de atribuire:
F-PF-2025-17

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté de Communes Cluses Arve et Montagnes
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition, fourniture et installation de bâtiments modulaires pour les vestiaires de Rugby du stade intercommunal - Relance suite à infructuosité
Description : La prestation concerne toutes les études, travaux préparatoires, fournitures, approvisionnements, transports, mises en oeuvre et contrôles nécessaires à la fourniture et installation des modulaires ainsi que la remise en état des lieux
Identifiant de la procédure : d8d66732-c6a2-44f8-91a3-d9b193ef7292
Identifiant interne : F-PF-2025-17
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 239 rue du Stade
Ville : Cluses
Code postal : 74300
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Une visite sur site est obligatoire : voir conditions au règlement de la consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Acquisition, fourniture et installation de bâtiments modulaires pour les vestiaires de Rugby du stade intercommunal - Relance suite à infructuosité
Description : La prestation concerne toutes les études, travaux préparatoires, fournitures, approvisionnements, transports, mises en oeuvre et contrôles nécessaires à la fourniture et installation des modulaires ainsi que la remise en état des lieux
Identifiant interne : F-PF-72439

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 239 rue du Stade
Ville : Cluses
Code postal : 74300
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Durée : 7 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/09/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 887A7127-0AA8-44FD-0C46C387CEE1632D
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Communauté de Communes Cluses Arve et Montagnes
Numéro d’enregistrement : 3827
Adresse postale : rue du Pré Bénévix
Ville : Cluses cedex
Code postal : 74300
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : Mas Jean Philippe
Adresse électronique : mp@2ccam.fr
Téléphone : 0457542200
Adresse internet : http://www.cluses.fr
Profil de l’acheteur : http://www.mp74.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 887A7141-BA2D-1B8E-280E4309C6B13F3D
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 887A714E-D560-5D25-F522EFCAA5F4A85A
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 7c054577-70cc-4931-a162-c83824e7708b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/07/2025 11:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00491521-2025
Numéro de publication au JO S : 142/2025
Date de publication : 28/07/2025