ACCORD CADRE POUR LA FOURNITURE, LIVRAISON, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE DES EQUIPEMENTS ALIMENTAIRES POUR LES CFAR CAMPUS DE LA CMAR PACA

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service d'équipements alimentaires pour les besoins des Centres de Formation d'Apprentis Régionaux (CFAR) de la CMAR PACA. Le présent accord-cadre est passé selon la procédure formalisée. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions …

CPV: 39221000 Echipament de bucătărie, 39711000 Aparate electrice de uz casnic pentru alimente, 39711200 Dispozitive de preparare a alimentelor, 39711211 Mixere pentru alimente, 39711362 Cuptoare cu microunde, 39711430 Plite, 39713100 Maşini de spălat vase, 42513000 Echipamente de refrigerare şi de congelare
Locul de executare:
ACCORD CADRE POUR LA FOURNITURE, LIVRAISON, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE DES EQUIPEMENTS ALIMENTAIRES POUR LES CFAR CAMPUS DE LA CMAR PACA
Organismul de alocare:
CMAR PACA
Numărul de atribuire:
2025 AOO 05 CMAR

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CMAR PACA
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACCORD CADRE POUR LA FOURNITURE, LIVRAISON, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE DES EQUIPEMENTS ALIMENTAIRES POUR LES CFAR CAMPUS DE LA CMAR PACA
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service d'équipements alimentaires pour les besoins des Centres de Formation d'Apprentis Régionaux (CFAR) de la CMAR PACA. Le présent accord-cadre est passé selon la procédure formalisée. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2124-1 et R. 2124-2, et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire qui s'exécute par bons de commande, sans minimum et avec un maximum en valeur financière par lot. Les prestations sont exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations de l'accord-cadre sont divisées en sept (7) lots à attribution séparée. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Les prestations attendues sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières. Le présent accord cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il prend donc effet à compter de cette date. Il est reconductible trois fois pour une durée d'un (1) an.
Identifiant de la procédure : 3729c5cc-a7da-48af-81f2-72e13a076aa4
Avis précédent : 02ad927f-3c4a-4c1f-b95b-f376c32f8d6f-01
Identifiant interne : 2025 AOO 05 CMAR
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39221000 Équipement de cuisine

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 138 allée des Primevères Lieu-dit le Regayet
Ville : LE BEAUSSET
Code postal : 83330
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chemin Guéringuier
Ville : LES ARCS
Code postal : 83460
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 845 chemin du Deffends
Ville : SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BEAUME
Code postal : 83470
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 12 Boulevard Saint-Roch
Ville : Avignon
Code postal : 84000
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 10 route de Graffinel
Ville : GAP
Code postal : 05000
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 142 avenue de Verdun
Ville : SAINT LAURENT DU VAR
Code postal : 06700
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 15 Rue Maldonat
Ville : Digne-les-Bains
Code postal : 04000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 953 333 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Matériel de Boucherie Charcuterie
Description : Le lot 1 a pour objet l'achat d'équipements appartenant à la famille des matériels de boucherie charcuterie pour les besoins des CFAR Campus de la CMAR PACA. Les besoins sont décrits dans le CCTP et le BPU du Lot 1.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39221000 Équipement de cuisine

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 138 allée des Primevères Lieu-dit le Regayet
Ville : LE BEAUSSET
Code postal : 83330
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chemin Guéringuier
Ville : LES ARCS
Code postal : 83460
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 845, chemin du Deffends
Ville : SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BEAUME
Code postal : 83470
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 12 Boulevard Saint-Roch
Ville : Avignon
Code postal : 84000
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 10 route de Graffinel
Ville : GAP
Code postal : 05000
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 142 avenue de Verdun
Ville : SAINT LAURENT DU VAR
Code postal : 06700
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 15 rue Maldonat,
Ville : Digne-les-Bains
Code postal : 04000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 56 666 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : 1º) Valeur technique : 60 % (Note sur 10 coeff 0.6) La valeur technique de l'offre sera appréciée au regard de la documentation technique, du cadre de réponse et des sous-critères suivants : - Qualité des équipements appréciée au regard des fiches techniques (qualités, performances, adéquation des équipements avec son usage pédagogique et professionnel) : 40% - Délais de livraison, d'installation et de mise en service le cas échéant : 15 % - Services associés (Garantie et service après-vente) : 5 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : 2º) Prix : 40% (Note sur 10 coeff 0,4) Formule de calcul : Points maxi à attribuer X (prix de l'offre la moins disante /prix de l'offre analysée) Joindre obligatoirement le BPU. Le critère prix est évalué à partir du montant total estimatif annuel (prix unitaires TTC multipliés par les quantités prévisionnelles mentionnées du BPU de chaque lot) valant DQE.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional règlement amiable des différends et litiges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille -
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel : prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat : recours pouvant être introduit dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'Etat,n°358994, " Département Tarn et Garonne")
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CMAR PACA -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Marseille -
Organisation qui signe le marché : CMAR PACA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Matériel de Chocolaterie
Description : Le lot 2 a pour objet l'achat d'équipements appartenant à la famille des matériels de chocolaterie pour les besoins des CFAR Campus de la CMAR PACA. Les besoins sont décrits dans le CCTP et le BPU du Lot 2.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39221000 Équipement de cuisine

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 138 allée des Primevères Lieu-dit le Regayet
Ville : LE BEAUSSET
Code postal : 83330
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chemin Guéringuier
Ville : LES ARCS
Code postal : 83460
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 845, chemin du Deffends
Ville : SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BEAUME
Code postal : 83470
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 12 Boulevard Saint-Roch
Ville : Avignon
Code postal : 84000
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 10 route de Graffinel
Ville : GAP
Code postal : 05000
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 142 avenue de Verdun
Ville : SAINT LAURENT DU VAR
Code postal : 06700
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 15 rue Maldonat,
Ville : Digne-les-Bains
Code postal : 04000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 150 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : 1º) Valeur technique : 60 % (Note sur 10 coeff 0.6) La valeur technique de l'offre sera appréciée au regard de la documentation technique, du cadre de réponse et des sous-critères suivants : - Qualité des équipements appréciée au regard des fiches techniques (qualités, performances, adéquation des équipements avec son usage pédagogique et professionnel) : 40% - Délais de livraison, d'installation et de mise en service le cas échéant : 15 % - Services associés (Garantie et service après-vente) : 5 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : 2º) Prix : 40% (Note sur 10 coeff 0,4) Formule de calcul : Points maxi à attribuer X (prix de l'offre la moins disante /prix de l'offre analysée) Joindre obligatoirement le BPU. Le critère prix est évalué à partir du montant total estimatif annuel (prix unitaires TTC multipliés par les quantités prévisionnelles mentionnées du BPU de chaque lot) valant DQE.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional règlement amiable des différends et litiges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille -
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel : prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat : recours pouvant être introduit dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'Etat,n°358994, " Département Tarn et Garonne")
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CMAR PACA -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Marseille -
Organisation qui signe le marché : CMAR PACA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Matériel de Boulangerie Pâtisserie
Description : Le lot 3 a pour objet l'achat d'équipements appartenant à la famille des matériels de boulangerie pâtisserie pour les besoins des CFAR Campus de la CMAR PACA. Les besoins sont décrits dans le CCTP et le BPU du Lot 3.
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39221000 Équipement de cuisine

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 138 allée des Primevères Lieu-dit le Regayet
Ville : LE BEAUSSET
Code postal : 83330
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chemin Guéringuier
Ville : LES ARCS
Code postal : 83460
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 845, chemin du Deffends
Ville : SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BEAUME
Code postal : 83470
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 12 Boulevard Saint-Roch
Ville : Avignon
Code postal : 84000
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 10 route de Graffinel
Ville : GAP
Code postal : 05000
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 142 avenue de Verdun
Ville : SAINT LAURENT DU VAR
Code postal : 06700
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 15 rue Maldonat,
Ville : Digne-les-Bains
Code postal : 04000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 116 666 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : 1º) Valeur technique : 60 % (Note sur 10 coeff 0.6) La valeur technique de l'offre sera appréciée au regard de la documentation technique, du cadre de réponse et des sous-critères suivants : - Qualité des équipements appréciée au regard des fiches techniques (qualités, performances, adéquation des équipements avec son usage pédagogique et professionnel) : 40% - Délais de livraison, d'installation et de mise en service le cas échéant : 15 % - Services associés (Garantie et service après-vente) : 5 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : 2º) Prix : 40% (Note sur 10 coeff 0,4) Formule de calcul : Points maxi à attribuer X (prix de l'offre la moins disante /prix de l'offre analysée) Joindre obligatoirement le BPU. Le critère prix est évalué à partir du montant total estimatif annuel (prix unitaires TTC multipliés par les quantités prévisionnelles mentionnées du BPU de chaque lot) valant DQE.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional règlement amiable des différends et litiges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille -
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel : prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat : recours pouvant être introduit dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'Etat,n°358994, " Département Tarn et Garonne")
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CMAR PACA -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Marseille -
Organisation qui signe le marché : CMAR PACA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Matériel de cuisine
Description : Le lot 4 a pour objet l'achat d'équipements appartenant à la famille des matériels de cuisine pour les besoins des CFAR Campus de la CMAR PACA. Les besoins sont décrits dans le CCTP et le BPU du Lot 4.
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39221000 Équipement de cuisine
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39711200 Machines pour la préparation des aliments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39711000 Appareils électrodomestiques pour la cuisine
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39711211 Mixeurs pour aliments

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 138 allée des Primevères Lieu-dit le Regayet
Ville : LE BEAUSSET
Code postal : 83330
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chemin Guéringuier
Ville : LES ARCS
Code postal : 83460
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 845, chemin du Deffends
Ville : SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BEAUME
Code postal : 83470
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 12 Boulevard Saint-Roch
Ville : Avignon
Code postal : 84000
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 10 route de Graffinel
Ville : GAP
Code postal : 05000
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 142 avenue de Verdun
Ville : SAINT LAURENT DU VAR
Code postal : 06700
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 15 rue Maldonat,
Ville : Digne-les-Bains
Code postal : 04000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 363 333 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : 1º) Valeur technique : 60 % (Note sur 10 coeff 0.6) La valeur technique de l'offre sera appréciée au regard de la documentation technique, du cadre de réponse et des sous-critères suivants : - Qualité des équipements appréciée au regard des fiches techniques (qualités, performances, adéquation des équipements avec son usage pédagogique et professionnel) : 40% - Délais de livraison, d'installation et de mise en service le cas échéant : 15 % - Services associés (Garantie et service après-vente) : 5 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : 2º) Prix : 40% (Note sur 10 coeff 0,4) Formule de calcul : Points maxi à attribuer X (prix de l'offre la moins disante /prix de l'offre analysée) Joindre obligatoirement le BPU. Le critère prix est évalué à partir du montant total estimatif annuel (prix unitaires TTC multipliés par les quantités prévisionnelles mentionnées du BPU de chaque lot) valant DQE.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional règlement amiable des différends et litiges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille -
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel : prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat : recours pouvant être introduit dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'Etat,n°358994, " Département Tarn et Garonne")
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CMAR PACA -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Marseille -
Organisation qui signe le marché : CMAR PACA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Hygiène et entretien
Description : Le lot 5 a pour objet l'achat d'équipements appartenant à la famille des matériels d'hygiène et d'entretien pour les besoins des CFAR Campus de la CMAR PACA. Les besoins sont décrits dans le CCTP et le BPU du Lot 5.
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39713100 Lave-vaisselle

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 138 allée des Primevères Lieu-dit le Regayet
Ville : LE BEAUSSET
Code postal : 83330
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chemin Guéringuier
Ville : LES ARCS
Code postal : 83460
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 845, chemin du Deffends
Ville : SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BEAUME
Code postal : 83470
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 12 Boulevard Saint-Roch
Ville : Avignon
Code postal : 84000
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 10 route de Graffinel
Ville : GAP
Code postal : 05000
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 142 avenue de Verdun
Ville : SAINT LAURENT DU VAR
Code postal : 06700
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 15 rue Maldonat,
Ville : Digne-les-Bains
Code postal : 04000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 116 666 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : 1º) Valeur technique : 60 % (Note sur 10 coeff 0.6) La valeur technique de l'offre sera appréciée au regard de la documentation technique, du cadre de réponse et des sous-critères suivants : - Qualité des équipements appréciée au regard des fiches techniques (qualités, performances, adéquation des équipements avec son usage pédagogique et professionnel) : 40% - Délais de livraison, d'installation et de mise en service le cas échéant : 15 % - Services associés (Garantie et service après-vente) : 5 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : 2º) Prix : 40% (Note sur 10 coeff 0,4) Formule de calcul : Points maxi à attribuer X (prix de l'offre la moins disante /prix de l'offre analysée) Joindre obligatoirement le BPU. Le critère prix est évalué à partir du montant total estimatif annuel (prix unitaires TTC multipliés par les quantités prévisionnelles mentionnées du BPU de chaque lot) valant DQE.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional règlement amiable des différends et litiges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille -
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel : prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat : recours pouvant être introduit dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'Etat,n°358994, " Département Tarn et Garonne")
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CMAR PACA -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Marseille -
Organisation qui signe le marché : CMAR PACA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Petit matériel de cuisine
Description : Le lot 6 a pour objet l'achat d'équipements appartenant à la famille des petits matériels de cuisine pour les besoins des CFAR Campus de la CMAR PACA. Les besoins sont décrits dans le CCTP et le BPU du Lot 6.
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39221000 Équipement de cuisine
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39711362 Fours à micro-ondes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39711430 Plaques de cuisson

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 138 allée des Primevères Lieu-dit le Regayet
Ville : LE BEAUSSET
Code postal : 83330
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chemin Guéringuier
Ville : LES ARCS
Code postal : 83460
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 845, chemin du Deffends
Ville : SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BEAUME
Code postal : 83470
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 12 Boulevard Saint-Roch
Ville : Avignon
Code postal : 84000
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 10 route de Graffinel
Ville : GAP
Code postal : 05000
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 142 avenue de Verdun
Ville : SAINT LAURENT DU VAR
Code postal : 06700
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 15 rue Maldonat,
Ville : Digne-les-Bains
Code postal : 04000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 116 666 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : 1º) Valeur technique : 60 % (Note sur 10 coeff 0.6) La valeur technique de l'offre sera appréciée au regard de la documentation technique, du cadre de réponse et des sous-critères suivants : - Qualité des équipements appréciée au regard des fiches techniques (qualités, performances, adéquation des équipements avec son usage pédagogique et professionnel) : 40% - Délais de livraison, d'installation et de mise en service le cas échéant : 15 % - Services associés (Garantie et service après-vente) : 5 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : 2º) Prix : 40% (Note sur 10 coeff 0,4) Formule de calcul : Points maxi à attribuer X (prix de l'offre la moins disante /prix de l'offre analysée) Joindre obligatoirement le BPU. Le critère prix est évalué à partir du montant total estimatif annuel (prix unitaires TTC multipliés par les quantités prévisionnelles mentionnées du BPU de chaque lot) valant DQE.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional règlement amiable des différends et litiges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille -
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel : prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat : recours pouvant être introduit dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'Etat,n°358994, " Département Tarn et Garonne")
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CMAR PACA -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Marseille -
Organisation qui signe le marché : CMAR PACA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Equipements froid
Description : Le lot 7 a pour objet l'achat d'équipements appartenant à la famille des équipements froids pour les besoins des CFAR Campus de la CMAR PACA. Les besoins sont décrits dans le CCTP et le BPU du Lot 7.
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42513000 Matériel de réfrigération et de congélation

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 138 allée des Primevères Lieu-dit le Regayet
Ville : LE BEAUSSET
Code postal : 83330
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Chemin Guéringuier
Ville : LES ARCS
Code postal : 83460
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 845, chemin du Deffends
Ville : SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BEAUME
Code postal : 83470
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 12 Boulevard Saint-Roch
Ville : Avignon
Code postal : 84000
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 10 route de Graffinel
Ville : GAP
Code postal : 05000
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 142 avenue de Verdun
Ville : SAINT LAURENT DU VAR
Code postal : 06700
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 15 rue Maldonat,
Ville : Digne-les-Bains
Code postal : 04000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 33 333 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : 1º) Valeur technique : 60 % (Note sur 10 coeff 0.6) La valeur technique de l'offre sera appréciée au regard de la documentation technique, du cadre de réponse et des sous-critères suivants : - Qualité des équipements appréciée au regard des fiches techniques (qualités, performances, adéquation des équipements avec son usage pédagogique et professionnel) : 40% - Délais de livraison, d'installation et de mise en service le cas échéant : 15 % - Services associés (Garantie et service après-vente) : 5 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : 2º) Prix : 40% (Note sur 10 coeff 0,4) Formule de calcul : Points maxi à attribuer X (prix de l'offre la moins disante /prix de l'offre analysée) Joindre obligatoirement le BPU. Le critère prix est évalué à partir du montant total estimatif annuel (prix unitaires TTC multipliés par les quantités prévisionnelles mentionnées du BPU de chaque lot) valant DQE.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional règlement amiable des différends et litiges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille -
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel : prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat : recours pouvant être introduit dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'Etat,n°358994, " Département Tarn et Garonne")
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CMAR PACA -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Marseille -
Organisation qui signe le marché : CMAR PACA

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 953 333 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 953 333 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 56 666 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS CHOMETTE
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025AOO05-Lot 1_CHOMETTE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 9 483,1 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025 AOO 05 CMAR Lot 1
Titre : Matériel de Boucherie Charcuterie
Date de conclusion du marché : 23/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 25777-2025
Organisation qui signe le marché : CMAR PACA

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 150 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS GAP FROID
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025AOO05Lot2-GF
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 41 900 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025 AOO 05 CMAR Lot 2
Titre : Matériel de chocolaterie
Date de conclusion du marché : 23/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 25777-2025
Organisation qui signe le marché : CMAR PACA

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 116 666 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS PROVENCE FROID
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025AOO05Lot3-PF
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 42 700 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025 AOO 05 CMAR Lot 3
Titre : Matériel de boulangerie pâtisserie
Date de conclusion du marché : 23/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 25777-2025
Organisation qui signe le marché : CMAR PACA

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 363 333 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS CHOMETTE
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025AOO05Lot4-CHOMETTE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 43 667,15 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025 AOO 05 CMAR Lot 4
Titre : Matériel de cuisine
Date de conclusion du marché : 23/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 25777-2025
Organisation qui signe le marché : CMAR PACA

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 116 666 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS PROVENCE FROID
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025AOO05Lot5-PF
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 26 147 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025 AOO 05 CMAR Lot 5
Titre : Hygiène et entretien
Date de conclusion du marché : 23/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 25777-2025
Organisation qui signe le marché : CMAR PACA

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 116 666 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS GAP FROID
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025AOO05Lot6-GF
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 14 320 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025 AOO 05 CMAR Lot 6
Titre : Petit matériel de cuisine
Date de conclusion du marché : 23/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 25777-2025
Organisation qui signe le marché : CMAR PACA

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 33 333 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : QUIETALIS SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025AOO05Lot7-QTLS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 6 379 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025 AOO 05 CMAR Lot 7
Titre : Equipements froid
Date de conclusion du marché : 23/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 25777-2025
Organisation qui signe le marché : CMAR PACA

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CMAR PACA
Numéro d’enregistrement : 13002087800240
Adresse postale : 5 Boulevard Pèbre
Ville : Marseille
Code postal : 13008
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : Alexia GALOPIN
Adresse électronique : a.galopin@cmar-paca.fr
Téléphone : +33 491321400
Adresse internet : https://www.cmar-paca.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130005600024
Adresse postale : 31 Rue Jean François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : +33 491134813
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Comité consultatif interrégional règlement amiable des différends et litiges
Numéro d’enregistrement : CCIRA
Adresse postale : Place Félix Baret CS 80001
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Téléphone : 0484354554
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SAS CHOMETTE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 42446088910019
Adresse postale : 1 rue René Clair
Ville : GRIGNY
Code postal : 91350
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0004

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SAS GAP FROID
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 35078003700031
Adresse postale : ZA Plaine de Lachaup 19 rue des Alpes
Ville : CHATEAUVIEUX
Code postal : 05000
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0006

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SAS PROVENCE FROID
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 32899872900045
Adresse postale : ZA La Tranche
Ville : VILLENEUVE
Code postal : 04180
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003 LOT-0005

8.1 ORG-0007

Nom officiel : QUIETALIS SAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 49872106700417
Adresse postale : Burospace Bât 3 1 Route de Gisy
Ville : BIEVRES
Code postal : 91570
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : da1adaff-386c-41cf-a6a3-c412e8f8c558 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/06/2025 15:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00376972-2025
Numéro de publication au JO S : 110/2025
Date de publication : 11/06/2025