VTI - CVI (2B/2A) - Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de matériels et matériaux (FMM) pour les besoins de l’Unité de Soutien de l’Infrastructure de la Défense (USID) de Corse.

VTI - CVI (2B/2A) - Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de matériels et matériaux (FMM) pour les besoins de l’Unité de Soutien de l’Infrastructure de la Défense (USID) de Corse. Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire s’exécutant par bons de commandes. L’accord-cadre a …

CPV: 44110000 Materiais de construção, 44114000 Betão, 44191000 Materiais de construção diversos em madeira
Prazo:
10 de Setembro de 2025 às 16:00
Tipo de prazo:
Submissão da oferta
Local de execução:
VTI - CVI (2B/2A) - Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de matériels et matériaux (FMM) pour les besoins de l’Unité de Soutien de l’Infrastructure de la Défense (USID) de Corse.
Local de premiação:
SID Sud-Est
Número do prémio:
DAF_2025_000807

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SID Sud-Est
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : VTI - CVI (2B/2A) - Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de matériels et matériaux (FMM) pour les besoins de l’Unité de Soutien de l’Infrastructure de la Défense (USID) de Corse.
Description : VTI - CVI (2B/2A) - Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de matériels et matériaux (FMM) pour les besoins de l’Unité de Soutien de l’Infrastructure de la Défense (USID) de Corse.
Identifiant de la procédure : eae362f9-a04e-461c-890a-5ad28d6db820
Identifiant interne : DAF_2025_000807
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44110000 Matériaux de construction

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Se référer au RC
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Directive 2014/24/UE
Droit transnational applicable : Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Matériaux bois, signalétiques routières, réseaux secs et humides, et matériaux de construction
Description : Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire s’exécutant par bons de commandes. L’accord-cadre a pour objet de commander la fourniture et la livraison de matériels et matériaux (FMM) pour les besoins de l’Unité de Soutien de l’Infrastructure de la Défense (USID) de Corse.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44191000 Matériaux divers de construction en bois

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Se référer au RC

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/09/2025 16:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SID Sud-Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SID Sud-Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de bastia
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SID Sud-Est
Organisation qui traite les offres : SID Sud-Est

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Bétons et produits associés (ciment, sable) et matériaux de carrière
Description : Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire s’exécutant par bons de commandes. L’accord-cadre a pour objet de commander la fourniture et la livraison de matériels et matériaux (FMM) pour les besoins de l’Unité de Soutien de l’Infrastructure de la Défense (USID) de Corse.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44114000 Béton

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/09/2025 16:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SID Sud-Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SID Sud-Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de bastia
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SID Sud-Est
Organisation qui traite les offres : SID Sud-Est

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SID Sud-Est
Numéro d’enregistrement : 13000190200274
Ville : LYON
Code postal : 69007
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : BERNADETTE PACE
Adresse électronique : bernadette.pace@intradef.gouv.fr
Téléphone : 0420618466
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de bastia
Numéro d’enregistrement : 17200005100026
Adresse postale : Villa Monte Piano
Ville : BASTIA
Code postal : 20407
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta@juradm.fr
Téléphone : 0495328866
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 73cb8460-8314-4e7b-aef3-bf3359419d0e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/07/2025 05:47 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00476419-2025
Numéro de publication au JO S : 137/2025
Date de publication : 21/07/2025