Travaux de transformation de l'Ecole BROCA en Centre Petite enfance LILLE-FIVES - Rue du commerce à Lille

Dans le cadre d'une opération de travaux, le projet consiste en la transformation de l'école maternelle Broca en un centre de petite enfance regroupant quatre entités : une PMI, une crèche municipale, une crèche familiale (MAM) et une salle commune. Le présent marché est passé par procédure formalisée d'Appel d'offres …

CPV: 45262700 Obras de transformação de edifícios, 45223220 Construção de toscos, 45111100 Demolição, 45262660 Remoção de amianto, 45431000 Colocação de ladrilhos, 45261210 Cobertura de telhados, 45421000 Obras de marcenaria, 44316500 Artigos de ferraria, 45261100 Obras relacionadas com vigamentos, 45410000 Trabalhos de estucagem, 39100000 Mobiliário, 45442110 Pintura de edifícios, 45432110 Obras de pavimentação, 45311000 Instalação de cabos e acessórios eléctricos, 45330000 Instalação de canalizações, 45331000 Instalação de aquecimento, ventilação e ar condicionado, 45111290 Obras de infra-estrutura para urbanização de terrenos
Prazo:
19 de Setembro de 2025 às 15:00
Tipo de prazo:
Submissão da oferta
Local de execução:
Travaux de transformation de l'Ecole BROCA en Centre Petite enfance LILLE-FIVES - Rue du commerce à Lille
Local de premiação:
Mairie de Lille
Número do prémio:
2025MC079DCP

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Lille
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux de transformation de l'Ecole BROCA en Centre Petite enfance LILLE-FIVES - Rue du commerce à Lille
Description : Dans le cadre d'une opération de travaux, le projet consiste en la transformation de l'école maternelle Broca en un centre de petite enfance regroupant quatre entités : une PMI, une crèche municipale, une crèche familiale (MAM) et une salle commune. Le présent marché est passé par procédure formalisée d'Appel d'offres ouvert, conformément aux articles R2124-1, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Il est composé de 9 lots, donnant lieu chacun à un marché ordinaire à prix global et forfaitaire.
Identifiant de la procédure : 9d1732b3-d58f-408f-8379-adb643ceba43
Identifiant interne : 2025MC079DCP
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : La présente consultation porte sur un marché de travaux de transformation passé par Appel d'offres ouvert), conformément aux articles R2124-1, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Il se compose de 9 lots donnant lieu chacun à un marché ordinaire à prix global et forfaitaire. Le délai d'exécution, tous lots confondus, est de 11 mois dont 2 mois de préparation à compter de la date indiquée dans l'ordre de service de démarrage des travaux.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ecole BROCA Rue du Commerce Lille-Fives
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les candidats peuvent remettre une offre pour chacun des lots. La date de début des travaux (Janvier 2026) est prévisionnelle. La durée du marché démarre à compter de sa date de notification et s'exécute jusqu'au décompte définitif dont levée totale des réserves. Le délai d'exécution global, tous lots confondus, est de 11 mois dont 2 mois de préparation, à compter de la date indiquée dans l'ordre de service de démarrage des travaux. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements conformément à l'article R2142-21 1° du Code de la commande publique. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique. Il est précisé que le délai minimum de validité des offres (6 mois) est également le délai maximum de validité des offres à compter de la date limite de réception des offres. Les négociations sont interdites. Les variantes ne sont pas autorisées. Pour tous les lots : la remise des offres est subordonnée à une visite obligatoire du site d'exécution du marché selon les modalités définies au règlement de la consultation. Les critères de sélection des candidatures et les critères de jugement des offres sont détaillés au règlement de la consultation. Pour les lots 01, 03, 05, 06, 07, 08, 09 : il est prévu une clause d'insertion sociale selon les dispositions du CCAP. Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours conformément aux dispositions de l'article R2192-10 du Code de la commande publique. Le marché fera l'objet de possibles subventions, non définies à ce jour. Le dossier de consultation est disponible sous format électronique en téléchargeant les documents de la consultation dans leur intégralité via le site www.achatpublic.com . Afin de faciliter l'accès dudit dossier, le soumissionnaire renseignera les éléments indispensables à la recherche de la consultation (notamment la référence publique correspondant au numéro d'affaire, ici "2025MC079DCP"). La remise des propositions se fera uniquement par voie dématérialisée via la plateforme www.achatpublic.com . La remise par voie papier est interdite. Pour rappel, la signature électronique de l'offre n'est pas requise pour répondre à cette consultation. Le candidat portera attention à communiquer, dans ses pièces et lors de son identification sur le portail acheteur, une adresse mail qui servira de référence pour tous les échanges qui interviendront entre le pouvoir adjudicateur et l'ensemble des candidats durant toute la procédure de passation. Le candidat est invité à s'assurer que l'adresse indiquée est bien active et disponible.

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Visite obligatoire du site pour tous les lots, selon les modalités définies au règlement de la consultation. L'attestation de visite fournie dans le dossier de consultation sera à remettre obligatoirement par chaque candidat à l'appui de son offre.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique - Appel d'offres ouvert : Articles R2124-1, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 9
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 9

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs d’exclusion purement nationaux : Ou tout autre motif d'exclusion figurant dans les pièces du marché.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 : "Démolition - Désamiantage - Gros oeuvre - Carrelage"
Description : Travaux de démolition, désamiantage, Gros oeuvre et carrelage
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111100 Travaux de démolition
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262660 Travaux de désamiantage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45431000 Carrelages
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, de conclure : - des marchés pour la réalisation de prestations similaires conformément à l'article R.21227 du Code de la Commande Publique - des modifications (avenants) conformément aux dispositions des articles R.2194-1 à R2194-10 dudit Code.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ecole BROCA Rue du Commerce - Lille Fives
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 11 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée de 11 mois indiquée ci-dessus correspond au délai global d'exécution des travaux, dont 2 mois de préparation à compter de la date indiquée dans l'ordre de service de démarrage. Pour le lot 01, les critères de sélection des candidatures et les critères de jugement des offres sont détaillés dans le règlement de la consultation (CF articles 10 et 11). Afin de promouvoir l'emploi et favoriser l'insertion, le lot 01 comporte une clause d'insertion sociale selon les modalités définies au CCAP. La remise de l'offre est subordonnée à la visite obligatoire du site d'exécution des travaux.

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère 1 :"Prix" selon la formule énoncée au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : " Qualité technique" selon les sous-critères énoncés au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : "Performance environnementale" selon les sous-critères énoncés au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 12/09/2025 15:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/09/2025 14:00 +02:00
Lieu : Mairie de Lille
Informations complémentaires : La date indiquée ci-dessus est donnée à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de modifier la date et l'heure limites d'ouverture des plis tant que celle-ci est postérieure à la date et l'heure de remise des plis.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Lille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Lille
Organisation qui traite les offres : Mairie de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 : "Couverture - Etanchéité"
Description : Travaux de Couverture - étanchéité
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, de conclure : - des marchés pour la réalisation de prestations similaires conformément à l'article R.21227 du Code de la Commande Publique - des modifications (avenants) conformément aux dispositions des articles R.2194-1 à R2194-10 dudit Code.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ecole BROCA Rue du Commerce - Lille Fives
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 11 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée de 11 mois indiquée ci-dessus correspond au délai global d'exécution des travaux, dont 2 mois de préparation à compter de la date indiquée dans l'ordre de service de démarrage. Pour le lot 02, les critères de sélection des candidatures et les critères de jugement des offres sont détaillés dans le règlement de la consultation (CF articles 10 et 11). La remise de l'offre est subordonnée à la visite obligatoire du site d'exécution des travaux.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère 1 :"Prix" selon la formule énoncée au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : " Qualité technique" selon les sous-critères énoncés au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : "Performance environnementale" selon les sous-critères énoncés au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 12/09/2025 15:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/09/2025 14:00 +02:00
Lieu : Mairie de Lille
Informations complémentaires : La date indiquée ci-dessus est donnée à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de modifier la date et l'heure limites d'ouverture des plis tant que celle-ci est postérieure à la date et l'heure de remise des plis.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Lille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Lille
Organisation qui traite les offres : Mairie de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 : "Menuiseries aluminium - Serrurerie"
Description : Travaux de Menuiseries aluminium et serrurerie
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316500 Serrurerie
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, de conclure : - des marchés pour la réalisation de prestations similaires conformément à l'article R.21227 du Code de la Commande Publique - des modifications (avenants) conformément aux dispositions des articles R.2194-1 à R2194-10 dudit Code.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ecole BROCA Rue du Commerce - Lille Fives
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 11 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée de 11 mois indiquée ci-dessus correspond au délai global d'exécution des travaux, dont 2 mois de préparation à compter de la date indiquée dans l'ordre de service de démarrage. Pour le lot 03, les critères de sélection des candidatures et les critères de jugement des offres sont détaillés dans le règlement de la consultation (CF Articles 10 et 11). Afin de promouvoir l'emploi et favoriser l'insertion, le lot 03 comporte une clause d'insertion sociale selon les modalités définies au CCAP. La remise de l'offre est subordonnée à la visite obligatoire du site d'exécution des travaux.

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère 1 :"Prix" selon la formule énoncée au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : " Qualité technique" selon les sous-critères énoncés au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : "Performance environnementale" selon les sous-critères énoncés au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 12/09/2025 15:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/09/2025 14:00 +02:00
Lieu : Mairie de Lille
Informations complémentaires : La date indiquée ci-dessus est donnée à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de modifier la date et l'heure limites d'ouverture des plis tant que celle-ci est postérieure à la date et l'heure de remise des plis.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Lille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Lille
Organisation qui traite les offres : Mairie de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4 : "Charpente bois"
Description : Travaux de Charpente bois
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, de conclure : - des marchés pour la réalisation de prestations similaires conformément à l'article R.21227 du Code de la Commande Publique - des modifications (avenants) conformément aux dispositions des articles R.2194-1 à R2194-10 dudit Code.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ecole BROCA Rue du Commerce - Lille Fives
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 11 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée de 11 mois indiquée ci-dessus correspond au délai global d'exécution des travaux, dont 2 mois de préparation à compter de la date indiquée dans l'ordre de service de démarrage. Pour le lot 04, les critères de sélection des candidatures et les critères de jugement des offres sont détaillés dans le règlement de la consultation (CF Articles 10 et 11). La remise de l'offre est subordonnée à la visite obligatoire du site d'exécution des travaux.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère 1 :"Prix" selon la formule énoncée au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : " Qualité technique" selon les sous-critères énoncés au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : "Performance environnementale" selon les sous-critères énoncés au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 12/09/2025 15:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/09/2025 14:00 +02:00
Lieu : Mairie de Lille
Informations complémentaires : La date indiquée ci-dessus est donnée à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de modifier la date et l'heure limites d'ouverture des plis tant que celle-ci est postérieure à la date et l'heure de remise des plis.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Lille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Lille
Organisation qui traite les offres : Mairie de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 5 : "Plâtrerie - Menuiseries intérieures - Mobilier"
Description : Travaux de plâtrerie, menuiseries intérieures et mobilier
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39100000 Mobilier
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, de conclure : - des marchés pour la réalisation de prestations similaires conformément à l'article R.21227 du Code de la Commande Publique - des modifications (avenants) conformément aux dispositions des articles R.2194-1 à R2194-10 dudit Code.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ecole BROCA Rue du Commerce - Lille Fives
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 11 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée de 11 mois indiquée ci-dessus correspond au délai global d'exécution des travaux, dont 2 mois de préparation à compter de la date indiquée dans l'ordre de service de démarrage. Pour le lot 05, les critères de sélection des candidatures et les critères de jugement des offres sont détaillés dans le règlement de la consultation (CF Articles 10 et 11). Afin de promouvoir l'emploi et favoriser l'insertion, le lot 05 comporte une clause d'insertion sociale selon les modalités définies au CCAP. La remise de l'offre est subordonnée à la visite obligatoire du site d'exécution des travaux.

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère 1 :"Prix" selon la formule énoncée au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : " Qualité technique" selon les sous-critères énoncés au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : "Performance environnementale" selon les sous-critères énoncés au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 12/09/2025 15:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/09/2025 14:00 +02:00
Lieu : Mairie de Lille
Informations complémentaires : La date indiquée ci-dessus est donnée à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de modifier la date et l'heure limites d'ouverture des plis tant que celle-ci est postérieure à la date et l'heure de remise des plis.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Lille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Lille
Organisation qui traite les offres : Mairie de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot 6 : "Sols souples - Peinture - Nettoyage"
Description : Travaux de sols souples, peinture et nettoyage
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442110 Travaux de peinture de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45432110 Travaux de pose de sols
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, de conclure : - des marchés pour la réalisation de prestations similaires conformément à l'article R.21227 du Code de la Commande Publique - des modifications (avenants) conformément aux dispositions des articles R.2194-1 à R2194-10 dudit Code.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ecole BROCA Rue du Commerce - Lille Fives
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 11 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée de 11 mois indiquée ci-dessus correspond au délai global d'exécution des travaux, dont 2 mois de préparation à compter de la date indiquée dans l'ordre de service de démarrage. Pour le lot 06, les critères de sélection des candidatures et les critères de jugement des offres sont détaillés dans le règlement de la consultation (CF Articles 10 et 11). Afin de promouvoir l'emploi et favoriser l'insertion, le lot 06 comporte une clause d'insertion sociale selon les modalités définies au CCAP. La remise de l'offre est subordonnée à la visite obligatoire du site d'exécution des travaux.

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère 1 :"Prix" selon la formule énoncée au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : " Qualité technique" selon les sous-critères énoncés au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : "Performance environnementale" selon les sous-critères énoncés au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 12/09/2025 15:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/09/2025 14:00 +02:00
Lieu : Mairie de Lille
Informations complémentaires : La date indiquée ci-dessus est donnée à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de modifier la date et l'heure limites d'ouverture des plis tant que celle-ci est postérieure à la date et l'heure de remise des plis.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Lille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Lille
Organisation qui traite les offres : Mairie de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot 7 : "Electricité"
Description : Travaux d'électricité
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, de conclure : - des marchés pour la réalisation de prestations similaires conformément à l'article R.21227 du Code de la Commande Publique - des modifications (avenants) conformément aux dispositions des articles R.2194-1 à R2194-10 dudit Code.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ecole BROCA Rue du commerce - Lille fives
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 11 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée de 11 mois indiquée ci-dessus correspond au délai global d'exécution des travaux, dont 2 mois de préparation à compter de la date indiquée dans l'ordre de service de démarrage. Pour le lot 07, les critères de sélection des candidatures et les critères de jugement des offres sont détaillés dans le règlement de la consultation (CF Articles 10 et 11). Afin de promouvoir l'emploi et favoriser l'insertion, le lot 07 comporte une clause d'insertion sociale selon les modalités définies au CCAP. La remise de l'offre est subordonnée à la visite obligatoire du site d'exécution des travaux.

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère 1 :"Prix" selon la formule énoncée au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : " Qualité technique" selon les sous-critères énoncés au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : "Performance environnementale" selon les sous-critères énoncés au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 12/09/2025 15:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/09/2025 14:00 +02:00
Lieu : Mairie de Lille
Informations complémentaires : La date indiquée ci-dessus est donnée à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de modifier la date et l'heure limites d'ouverture des plis tant que celle-ci est postérieure à la date et l'heure de remise des plis.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Lille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Lille
Organisation qui traite les offres : Mairie de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Lot 8 : "Plomberie - Chauffage - Ventilation"
Description : Travaux de plomberie, chauffage et ventilation
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, de conclure : - des marchés pour la réalisation de prestations similaires conformément à l'article R.21227 du Code de la Commande Publique - des modifications (avenants) conformément aux dispositions des articles R.2194-1 à R2194-10 dudit Code.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ecole BROCA Rue du Commerce - Lille Fives
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 11 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée de 11 mois indiquée ci-dessus correspond au délai global d'exécution des travaux, dont 2 mois de préparation à compter de la date indiquée dans l'ordre de service de démarrage. Pour le lot 08, les critères de sélection des candidatures et les critères de jugement des offres sont détaillés dans le règlement de la consultation (CF Articles 10 et 11). Afin de promouvoir l'emploi et favoriser l'insertion, le lot 08 comporte une clause d'insertion sociale selon les modalités définies au CCAP. La remise de l'offre est subordonnée à la visite obligatoire du site d'exécution des travaux.

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère 1 :"Prix" selon la formule énoncée au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : " Qualité technique" selon les sous-critères énoncés au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : "Performance environnementale" selon les sous-critères énoncés au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 12/09/2025 15:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/09/2025 14:00 +02:00
Lieu : Mairie de Lille
Informations complémentaires : La date indiquée ci-dessus est donnée à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de modifier la date et l'heure limites d'ouverture des plis tant que celle-ci est postérieure à la date et l'heure de remise des plis.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Lille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Lille
Organisation qui traite les offres : Mairie de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Lot 9 : "VRD"
Description : Travaux de VRD
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111290 Travaux préparatoires de viabilité
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, de conclure : - des marchés pour la réalisation de prestations similaires conformément à l'article R.21227 du Code de la Commande Publique - des modifications (avenants) conformément aux dispositions des articles R.2194-1 à R2194-10 dudit Code.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ecole BROCA Rue du Commerce - Lille Fives
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 11 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée de 11 mois indiquée ci-dessus correspond au délai global d'exécution des travaux, dont 2 mois de préparation à compter de la date indiquée dans l'ordre de service de démarrage. Pour le lot 09, les critères de sélection des candidatures et les critères de jugement des offres sont détaillés dans le règlement de la consultation (CF Articles 10 et 11). Afin de promouvoir l'emploi et favoriser l'insertion, le lot 09 comporte une clause d'insertion sociale selon les modalités définies au CCAP. La remise de l'offre est subordonnée à la visite obligatoire du site d'exécution des travaux.

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère 1 :"Prix" selon la formule énoncée au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : " Qualité technique" selon les sous-critères énoncés au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : "Performance environnementale" selon les sous-critères énoncés au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 12/09/2025 15:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/09/2025 14:00 +02:00
Lieu : Mairie de Lille
Informations complémentaires : La date indiquée ci-dessus est donnée à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de modifier la date et l'heure limites d'ouverture des plis tant que celle-ci est postérieure à la date et l'heure de remise des plis.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Lille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Lille
Organisation qui traite les offres : Mairie de Lille

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Mairie de Lille
Numéro d’enregistrement : 21590350100017
Adresse postale : Hôtel de Ville - Place Augustin Laurent - CS 30667
Ville : Lille cedex
Code postal : 59033
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Direction de la commande publique - Ville de Lille
Adresse électronique : marchespublics@mairie-lille.fr
Téléphone : +33 320495995
Adresse internet : https://www.lille.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400018
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Ville : Lille cedex
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du Tribunal Administratif de Lille
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : +33 359542342
Télécopieur : +33 359542445
Adresse internet : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a727bc2e-cd02-41ce-94c2-eab44330c3a2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/07/2025 15:03 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00448662-2025
Numéro de publication au JO S : 130/2025
Date de publication : 10/07/2025