Travaux d'électrification et équipements d'un montant supérieur à 200 000 euro(s) HT Programme 2026 à 2030 inclus

Le présent accord-cadre à marché subséquent a pour objet l'exécution des travaux suivants : - raccordement, construction en aérien ou souterrain, dépose de réseaux Haute Tension A (HTA) de distribution d'énergie électrique, - construction et renforcement en aérien ou souterrain, dépose de réseaux Basse Tension (BT) de distribution d'énergie électrique, …

CPV: 45231400 Construção de linhas para o transporte de electricidade
Local de execução:
Travaux d'électrification et équipements d'un montant supérieur à 200 000 euro(s) HT Programme 2026 à 2030 inclus
Local de premiação:
SIEL Territoire d'énergie Loire
Número do prémio:
2025-REC-T-0066

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SIEL Territoire d'énergie Loire
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux d'électrification et équipements d'un montant supérieur à 200 000 euro(s) HT Programme 2026 à 2030 inclus
Description : Le présent accord-cadre à marché subséquent a pour objet l'exécution des travaux suivants : - raccordement, construction en aérien ou souterrain, dépose de réseaux Haute Tension A (HTA) de distribution d'énergie électrique, - construction et renforcement en aérien ou souterrain, dépose de réseaux Basse Tension (BT) de distribution d'énergie électrique, - construction, déplacement, dépose de postes de transformation HTA/BT, sur poteau et en cabine, - construction en aérien ou souterrain, dépose de réseaux d'éclairage public, - reprises de branchements et d'éclairage public, - génie civil pour réseaux de télécommunications et vidéocommunications - raccordement construction de réseaux de distribution gaz
Identifiant de la procédure : a1405b2f-e8b6-4f91-b5e6-0037ad80d41a
Identifiant interne : 2025-REC-T-0066
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 20 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Travaux d'électrification et équipements d'un montant supérieur à 200 000 euro(s) HT Programme 2026 à 2030 inclus
Description : Le présent accord-cadre à marché subséquent a pour objet l'exécution des travaux suivants : - raccordement, construction en aérien ou souterrain, dépose de réseaux Haute Tension A (HTA) de distribution d'énergie électrique, - construction et renforcement en aérien ou souterrain, dépose de réseaux Basse Tension (BT) de distribution d'énergie électrique, - construction, déplacement, dépose de postes de transformation HTA/BT, sur poteau et en cabine, - construction en aérien ou souterrain, dépose de réseaux d'éclairage public, - reprises de branchements et d'éclairage public, - génie civil pour réseaux de télécommunications et vidéocommunications - raccordement construction de réseaux de distribution gaz
Identifiant interne : T-PF-1593667

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2030

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 78279-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence de l'exemple de dossier d'études
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche Rse et économie circulaire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SIEL Territoire d'énergie Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 20 000 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 20 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOCIETE BRESSANE DE TRAVAUX PUBLICS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-Rec-T-0066
Titre : Travaux d'électrification et équipements d'un montant supérieur à 200 000 euro(s) Ht Programme 2026 à 2030 inclus
Date de conclusion du marché : 29/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : SOBECA
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-Rec-T-0066
Titre : Travaux d'électrification et équipements d'un montant supérieur à 200 000 euro(s) Ht Programme 2026 à 2030 inclus
Date de conclusion du marché : 29/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : BOUYGUES ENERGIES & SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-Rec-T-0066
Titre : Travaux d'électrification et équipements d'un montant supérieur à 200 000 euro(s) Ht Programme 2026 à 2030 inclus
Date de conclusion du marché : 29/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : GIAMMATTEO RESEAUX
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-Rec-T-0066
Titre : Travaux d'électrification et équipements d'un montant supérieur à 200 000 euro(s) Ht Programme 2026 à 2030 inclus
Date de conclusion du marché : 29/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : INEO RESEAUX SUD
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-Rec-T-0066
Titre : Travaux d'électrification et équipements d'un montant supérieur à 200 000 euro(s) Ht Programme 2026 à 2030 inclus
Date de conclusion du marché : 29/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : SPIE CITYNETWORKS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-Rec-T-0066
Titre : Travaux d'électrification et équipements d'un montant supérieur à 200 000 euro(s) Ht Programme 2026 à 2030 inclus
Date de conclusion du marché : 29/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - INFRA LOIRE AUVERGNE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-Rec-T-0066
Titre : Travaux d'électrification et équipements d'un montant supérieur à 200 000 euro(s) Ht Programme 2026 à 2030 inclus
Date de conclusion du marché : 29/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : SAS POTAIN T.P
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-Rec-T-0066
Titre : Travaux d'électrification et équipements d'un montant supérieur à 200 000 euro(s) Ht Programme 2026 à 2030 inclus
Date de conclusion du marché : 29/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : SERPOLLET
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-Rec-T-0066
Titre : Travaux d'électrification et équipements d'un montant supérieur à 200 000 euro(s) Ht Programme 2026 à 2030 inclus
Date de conclusion du marché : 29/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : SCIE LOIRE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-Rec-T-0066
Titre : Travaux d'électrification et équipements d'un montant supérieur à 200 000 euro(s) Ht Programme 2026 à 2030 inclus
Date de conclusion du marché : 29/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : S.E.R.P. SOCIETE ENTRETIEN ET REALISATION DE RESEAUX
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-Rec-T-0066
Titre : Travaux d'électrification et équipements d'un montant supérieur à 200 000 euro(s) Ht Programme 2026 à 2030 inclus
Date de conclusion du marché : 29/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : DDF99155-B737-1920-844AFE1ECCF92D85
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SIEL Territoire d'énergie Loire
Numéro d’enregistrement : 77200
Adresse postale : 4 avenue Albert Raimond
Ville : Saint-Priest-en-Jarez
Code postal : 42271
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : THIVANT Marie Christine
Adresse électronique : servicejuridique@siel42.fr
Téléphone : 0477438900
Télécopieur : 0477438913
Adresse internet : http://www.te42.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SIEL Territoire d'énergie Loire
Numéro d’enregistrement : 1884489
Adresse postale : 4 avenue Albert Raimond
Ville : Saint-Priest-en-Jarez
Code postal : 42271
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : servicejuridique@siel42.fr
Téléphone : 0477438900
Télécopieur : 0477438913
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : DDF991CD-F59A-1F96-787C4D7662529CB3
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : DDF991E7-AE61-EEC8-0FB24333299A5D31
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : DDF99201-F8A6-19EA-98BB4A48785FEBD0
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0007

Nom officiel : SOCIETE BRESSANE DE TRAVAUX PUBLICS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1593667-1-0-1
Adresse postale : 8 Av Arsene D Arsonval
Ville : Bourg-En-Bresse
Code postal : 01000
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Adresse électronique : Assistante.direction@sb-tp.fr
Téléphone : 0474452343
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0008

Nom officiel : SOBECA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1593667-1-0-2
Adresse postale : Av Jean Vacher
Ville : Anse
Code postal : 69480
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : y.daval@firalp.fr
Téléphone : 0477797631
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0009

Nom officiel : BOUYGUES ENERGIES & SERVICES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1593667-1-0-3
Adresse postale : Av De Saint Marcellin
Ville : Bonson
Code postal : 42160
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : p.wambecq@bouygues-es.com
Téléphone : 0413640383
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0010

Nom officiel : GIAMMATTEO RESEAUX
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1593667-1-0-4
Adresse postale : 223 Rue Henri Poincare
Ville : Bourg-Les-Valence
Code postal : 26500
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Téléphone : 0475829491
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0011

Nom officiel : INEO RESEAUX SUD
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1593667-1-0-5
Adresse postale : 873 Rue De La Peronniere
Ville : La Grand-Croix
Code postal : 42320
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : Avantvente.rs@equans.com
Téléphone : 04 77 73 78 20
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0012

Nom officiel : SPIE CITYNETWORKS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1593667-1-0-6
Adresse postale : 33 Av Du Docteur Georges Levy
Ville : Venissieux
Code postal : 69200
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : ao.dol-rex@spie.com
Téléphone : 0477662870
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0013

Nom officiel : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - INFRA LOIRE AUVERGNE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1593667-1-0-7
Adresse postale : 11 Bd Gruner
Ville : Roche-La-Moliere
Code postal : 42230
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : ees-infra-ao.energie@eiffage.com
Téléphone : 04 77 43 21 43
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0014

Nom officiel : SAS POTAIN T.P
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1593667-1-0-8
Adresse postale : 719 Rte De La Clayette
Ville : Vareilles
Code postal : 71800
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@potain-tp.fr
Téléphone : 0477693260
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0015

Nom officiel : SERPOLLET
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1593667-1-0-9
Adresse postale : 2 Che Du Genie
Ville : Venissieux
Code postal : 69200
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : Marches.serpollet@serpollet.com
Téléphone : 04 72 89 34 34
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0016

Nom officiel : SCIE LOIRE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1593667-1-0-10
Adresse postale : Che Des Freres Lumiere
Ville : Feurs
Code postal : 42110
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : feurs@citeos.com
Téléphone : 04 77 27 48 70
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0017

Nom officiel : S.E.R.P. SOCIETE ENTRETIEN ET REALISATION DE RESEAUX
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1593667-1-0-11
Adresse postale : 4 Rue Lavoisier
Ville : Lorette
Code postal : 42420
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : serp@pmeserp.fr
Téléphone : 04 77 29 60 64
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : d26bd583-fd05-4bf6-a9ff-dc9bc3f4adbe - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/09/2025 17:58 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00642590-2025
Numéro de publication au JO S : 188/2025
Date de publication : 01/10/2025