Service de broyage de proximité et itinérant des végétaux produits par les usagers et les communes du territoire métropolitain

Service de broyage de proximité et itinérant des végétaux produits par les usagers et les communes du territoire métropolitain Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 100 000 Euros HT et d'un montant maximum de 800 000 Euros HT sur la durée totale …

CPV: 90500000 Serviços relativos a resíduos e lixos
Local de execução:
Service de broyage de proximité et itinérant des végétaux produits par les usagers et les communes du territoire métropolitain
Local de premiação:
Métropole Européenne de Lille
Número do prémio:
24DM24

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Métropole Européenne de Lille
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Service de broyage de proximité et itinérant des végétaux produits par les usagers et les communes du territoire métropolitain
Description : Service de broyage de proximité et itinérant des végétaux produits par les usagers et les communes du territoire métropolitain
Identifiant de la procédure : 07f5f42d-b61b-4c6b-985d-c7058167d0d5
Avis précédent : 99b35c2a-c46c-4d32-8075-346d18e1a78d-01
Identifiant interne : 24DM24
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 800 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à la Métropole européenne de Lille - Service Archives (guichet unique) - contactgu@lillemetropole.fr
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Service de broyage de proximité et itinérant des végétaux produits par les usagers et les communes du territoire métropolitain
Description : Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 100 000 Euros HT et d'un montant maximum de 800 000 Euros HT sur la durée totale du marché (4 ans)
Identifiant interne : 24DM24

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
Organisation qui signe le marché : Métropole Européenne de Lille

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 800 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ASTHOR EURL
Offre :
Identifiant de l’offre : offre de la société ASTHOR EURL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24DM24
Titre : Service de broyage de proximité et itinérant des végétaux Produits par les usagers et les communes du territoire métropolitain
Date de conclusion du marché : 02/07/2025
Organisation qui signe le marché : Métropole Européenne de Lille

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Métropole Européenne de Lille
Numéro d’enregistrement : 20009320100081
Département : Direction de la Commande Publique
Adresse postale : 2, boulevard des cités unies
Ville : Lille cedex
Code postal : 59040
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : CSP Technique Services Urbains
Téléphone : +33 320212223
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://marchespublics596280.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 175 900 034 00026
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : (+33) 359542342
Télécopieur : (+33) 359542445
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : ASTHOR EURL
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 80098454400026
Ville : LINSELLES
Code postal : 59126
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : contactcramet@gmail.com
Téléphone : +33 695345315
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : c3fa21b8-f3e5-4952-b93b-5f10a7642ccc - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/07/2025 14:01 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00453491-2025
Numéro de publication au JO S : 131/2025
Date de publication : 11/07/2025