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PRESTATIONS DE TRANSPORT ET REGIE DES ŒUVRES, ASSURANCES ET AGENCEMENTS POUR L’EXPOSITION LETHIERE : NE A LA GUADELOUPE, ORGANISEE PAR LE MEMORIAL ACTE (971)

PRESTATIONS DE TRANSPORT ET REGIE DES OEUVRES, ASSURANCES ET AGENCEMENTS POUR L'EXPOSITION LETHIERE : NE A LA GUADELOUPE, ORGANISEE PAR LE MEMORIAL ACTE (971) PRESTATIONS DE LOGISTIQUE GENERALE, TRANSPORT ALLER-RETOUR ET PRESTATIONS ASSOCIEES DE DEDOUANEMENT, DE CONDITIONNEMENT, DE MANUTENTION ET D’INSTALLATION DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION LETHIERE : NE A …

CPV: 79950000 Serviços de organização de exposições, feiras e congressos, 79952100 Serviços de organização de eventos culturais, 79921000 Serviços de embalagem, 60000000 Serviços de transporte (excl. transporte de resíduos), 66514100 Seguros relacionados com transportes, 66515200 Serviços de seguros de bens, 66510000 Serviços de seguros, 39200000 Fornecimentos

Prazo:

9 de Setembro de 2025 às 12:00

Tipo de prazo:

Submissão da oferta

Local de execução:

PRESTATIONS DE TRANSPORT ET REGIE DES ŒUVRES, ASSURANCES ET AGENCEMENTS POUR L’EXPOSITION LETHIERE : NE A LA GUADELOUPE, ORGANISEE PAR LE MEMORIAL ACTE (971)

Local de premiação:

EPCC Mémorial ACTe (971)

Número do prémio:

MACTE 25 01 001

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : EPCC Mémorial ACTe (971)

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : PRESTATIONS DE TRANSPORT ET REGIE DES ŒUVRES, ASSURANCES ET AGENCEMENTS POUR L’EXPOSITION LETHIERE : NE A LA GUADELOUPE, ORGANISEE PAR LE MEMORIAL ACTE (971)

Description : PRESTATIONS DE TRANSPORT ET REGIE DES OEUVRES, ASSURANCES ET AGENCEMENTS POUR L'EXPOSITION LETHIERE : NE A LA GUADELOUPE, ORGANISEE PAR LE MEMORIAL ACTE (971)

Identifiant de la procédure : ced6e6a8-1dde-47db-bc27-ec493f7d6bb5

Identifiant interne : MACTE 25 01 001

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

Principales caractéristiques de la procédure : voir RC

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 79950000 Services d'organisation d'expositions, de foires et de congrès

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79952100 Services d'organisation d'événements culturels

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : EPCC Mémorial Acte

Ville : POINTE A PITRE

Code postal : 97110

Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )

Pays : France

Informations complémentaires : voir RC

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 480 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 480 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Autre

CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3

Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale : voir RC

Faillite : voir RC

Corruption : voir RC

Concordat : voir RC

Participation à une organisation criminelle : voir RC

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence : voir RC

Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental : voir RC

Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme : voir RC

Fraude : voir RC

Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains : voir RC

Insolvabilité : voir RC

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail : voir RC

Biens administrés par un liquidateur : voir RC

Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure : voir RC

Motifs d’exclusion purement nationaux : voir RC

Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché : voir RC

Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché : voir RC

Coupable d’une faute professionnelle grave : voir RC

Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables : voir RC

Manquement aux obligations dans le domaine du droit social : voir RC

Paiement des cotisations de sécurité sociale : voir RC

État de cessation d’activités : voir RC

Paiement d’impôts et taxes : voir RC

Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes : voir RC

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : PRESTATIONS DE LOGISTIQUE GENERALE, TRANSPORT ALLER-RETOUR ET PRESTATIONS ASSOCIEES DE DEDOUANEMENT, DE CONDITIONNEMENT, DE MANUTENTION ET D’INSTALLATION DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION LETHIERE : NE A LA GUADELOUPE, ORGANISEE PAR LE MEMORIAL ACTE (971)

Description : PRESTATIONS DE LOGISTIQUE GENERALE, TRANSPORT ALLER-RETOUR ET PRESTATIONS ASSOCIEES DE DEDOUANEMENT, DE CONDITIONNEMENT, DE MANUTENTION ET D’INSTALLATION DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION LETHIERE : NE A LA GUADELOUPE, ORGANISEE PAR LE MEMORIAL ACTE (971)

Identifiant interne : 2501001L1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 79950000 Services d'organisation d'expositions, de foires et de congrès

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79921000 Services de conditionnement

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Site du Mémorial Acte

Ville : POINTE A PITRE

Code postal : 97110

Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 9 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 375 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 370 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne

Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)

Identifiant des fonds de l’UE : néant

Autres informations sur les fonds de l’UE : néant

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

Critères marchés publics écologiques : Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE

Objectif social promu : Autre

Objectif innovant : Les travaux, fournitures ou services faisant l’objet du marché impliquent une innovation en matière de processus.

5.1.8 Critères d’accessibilité

Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués avec la justification suivante

Justification : voir RC

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Critère :

Type : Qualité

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :

Une habilitation de sécurité est requise

Description : voir RC

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 09/09/2025 12:00 -04:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres :

À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.

Informations complémentaires : VOIR RC

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Un accord de confidentialité est requis : non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Montage financier : néant

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 3

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GUADELOUPE

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GUADELOUPE

Informations relatives aux délais de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GUADELOUPE VOIR DCE

Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : EPCC Mémorial ACTe (971)

Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : EPCC Mémorial ACTe (971)

Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : EPCC Mémorial ACTe (971)

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPCC Mémorial ACTe (971)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EPCC Mémorial ACTe (971)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GUADELOUPE

Organisation qui reçoit les demandes de participation : EPCC Mémorial ACTe (971)

Organisation qui traite les offres : EPCC Mémorial ACTe (971)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : ASSURANCE D’EXPOSITION ET D’ŒUVRES CONFIEES DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION LETHIERE : NE A LA GUADELOUPE, ORGANISEE PAR LE MEMORIAL ACTE (971)

Description : ASSURANCE D’EXPOSITION ET D’ŒUVRES CONFIEES DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION LETHIERE : NE A LA GUADELOUPE, ORGANISEE PAR LE MEMORIAL ACTE (971)

Identifiant interne : 2501001L2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 79950000 Services d'organisation d'expositions, de foires et de congrès

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66514100 Services d'assurance transport

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66515200 Services d'assurance de biens

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66510000 Services d'assurance

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Site du Mémorial Acte

Ville : POINTE A PITRE

Code postal : 97110

Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 9 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 35 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 35 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Information sur les fonds de l'Union européenne

Programme de fonds de l’Union : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)

Identifiant des fonds de l’UE : néant

Autres informations sur les fonds de l’UE : néant

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

Critères marchés publics écologiques : Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE

Objectif social promu : Autre

Objectif innovant : Les travaux, fournitures ou services faisant l’objet du marché impliquent une innovation en matière de processus.

5.1.8 Critères d’accessibilité

Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués avec la justification suivante

Justification : voir RC

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Critère :

Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Critère :

Type : Qualité

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :

Une habilitation de sécurité est requise

Description : voir RC

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 09/09/2025 12:00 -04:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres :

À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.

Informations complémentaires : VOIR RC

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Un accord de confidentialité est requis : non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Montage financier : néant

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1