PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES ONDULEURS DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

La présente consultation vise la passation d'un marché ayant pour objet des prestations de maintenance des onduleurs de la RTM. La présente consultation vise la passation d'un marché ayant pour objet des prestations de maintenance des onduleurs de la RTM.

CPV: 50000000 Serviços de reparação e manutenção, 50324200 Serviços de manutenção preventiva
Local de execução:
PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES ONDULEURS DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS
Local de premiação:
RTM - Régie des Transports Métropolitains
Número do prémio:
EM/CE/24/093

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : RTM - Régie des Transports Métropolitains
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES ONDULEURS DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS
Description : La présente consultation vise la passation d'un marché ayant pour objet des prestations de maintenance des onduleurs de la RTM.
Identifiant de la procédure : 70cca46a-13cc-434a-90d6-0e29f42d7a5e
Avis précédent : fc8fffce-49fe-48c3-b167-45af8ad79590-02
Identifiant interne : EM/CE/24/093
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
Principales caractéristiques de la procédure : Le présent marché public est un accord-cadre mono-attributaire au sens des articles L. 2125-1.1° et R. 2162-1 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté, en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code) ; et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (conformément aux articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code).

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 79, Boulevard de Dunkerque
Ville : Marseille
Code postal : 13235
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La durée de l'accord-cadre est de cinq ans ferme, à compter de sa date de notification.
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES ONDULEURS DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS
Description : La présente consultation vise la passation d'un marché ayant pour objet des prestations de maintenance des onduleurs de la RTM.
Identifiant interne : Lot unique

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : RTM 80 boulevard du métro
Ville : Marseille
Code postal : 13013
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 60 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour attribuer le marché au candidat qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique se fonde sur les critères pondérés comme suit : 1) Les Prix (66%), analysés au vu du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) figurant en annexe 1 de l'Acte d'engagement, et compte tenu du montant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED), annexe 1 à l'Invitation à soumissionner. 2) La Valeur Technique (34%), analysée au regard des trois sous-critères suivants : 1) Sous-critère 1 (25%) : « Optimisation du délai d'intervention dans le cadre de la maintenance curative » ; 2) Sous-critère 2 (50%) : « Optimisation du délai de réparation dans le cadre de la maintenance curative » ; 3) Sous-critère 3 (25%) : « Optimisation du délai de fourniture des pièces détachées ».

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : RTM - Régie des Transports Métropolitains
Informations relatives aux délais de recours : Un différend peut être soumis à l'avis du Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille ou au Tribunal administratif de Marseille.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains
Organisation qui signe le marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 418 472,5 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : APS
Offre :
Identifiant de l’offre : APS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 418 472,5 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202400188
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/06/2025
Date de conclusion du marché : 31/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 682057-2024
Organisation qui signe le marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : RTM - Régie des Transports Métropolitains
Numéro d’enregistrement : 05980406200087
Adresse postale : 80, Boulevard du Métro
Ville : Marseille
Code postal : 13013
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@rtm.fr
Téléphone : 0491105280
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : APS
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 40922129800014
Ville : NICE
Code postal : 06300
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : be53dfa4-9801-4258-9026-874e35836383 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/08/2025 15:56 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00546142-2025
Numéro de publication au JO S : 159/2025
Date de publication : 21/08/2025