MISSION DE RECONNAISSANCE BATHYMETRIQUE SUR L' ENSEMBLE DES OUVRAGES DE STOCKAGE DE L'OEHC

Ce marché a pour but, à travers des levés bathymétriques et des SCANS 3D, notamment de connaître l'état d'envasement dans les différents plans d'eau ainsi qu'à proximité des ouvrages immergés Ce marché a pour but, à travers des levés bathymétriques et des SCANS 3D, notamment de connaître l'état d'envasement dans …

CPV: 71241000 Estudo de viabilidade, serviço consultivo, análise
Prazo:
6 de Junho de 2025 às 12:00
Tipo de prazo:
Submissão da oferta
Local de execução:
MISSION DE RECONNAISSANCE BATHYMETRIQUE SUR L' ENSEMBLE DES OUVRAGES DE STOCKAGE DE L'OEHC
Local de premiação:
Office d'Equipement Hydraulique de Corse
Número do prémio:
2025-023-SI

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Office d'Equipement Hydraulique de Corse
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : MISSION DE RECONNAISSANCE BATHYMETRIQUE SUR L' ENSEMBLE DES OUVRAGES DE STOCKAGE DE L'OEHC
Description : Ce marché a pour but, à travers des levés bathymétriques et des SCANS 3D, notamment de connaître l'état d'envasement dans les différents plans d'eau ainsi qu'à proximité des ouvrages immergés
Identifiant de la procédure : 5df6f22a-ee67-485c-9492-55b78b515297
Identifiant interne : 2025-023-SI
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Région Corse
Ville : Corse
Code postal : 20000
Subdivision pays (NUTS) : Corse-du-Sud ( FRM01 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 500 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : MISSION DE RECONNAISSANCE BATHYMETRIQUE SUR L' ENSEMBLE DES OUVRAGES DE STOCKAGE DE L'OEHC
Description : Ce marché a pour but, à travers des levés bathymétriques et des SCANS 3D, notamment de connaître l'état d'envasement dans les différents plans d'eau ainsi qu'à proximité des ouvrages immergés
Identifiant interne : S-PF-1642562

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Région Corse
Ville : Corse
Code postal : 20000
Subdivision pays (NUTS) : Corse-du-Sud ( FRM01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 500 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Références sur des services spécifiés : Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Inscription à un registre de commerce : Kbis
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : L'organisation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/06/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OEHC -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 4A62ACF1-F398-2598-D91DF621104612EC
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Office d'Equipement Hydraulique de Corse
Numéro d’enregistrement : 832
Adresse postale : Avenue Paul Giacobbi
Ville : Bastia
Code postal : 20601
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Point de contact : le Directeur
Adresse électronique : direction@oehc.fr
Téléphone : 0495309393
Télécopieur : 0495305029
Adresse internet : http://www.oehc.fr
Profil de l’acheteur : http://www.oehc.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : OEHC
Numéro d’enregistrement : 4A62AD0D-EC0A-E387-2FDA17F22991999D
Adresse postale : Avenue Paul Giacobbi
Ville : Bastia
Code postal : 20601
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Point de contact : Cellule marchés publics
Adresse électronique : marches.publics@oehc.corsic a
Téléphone : 0495309328
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Bastia
Numéro d’enregistrement : 4A62AD1A-926F-0970-BC6EC4A18125BD5C
Adresse postale : Villa Montépiano
Ville : Bastia
Code postal : 20407
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bastia@juradm.fr
Téléphone : 0495328866
Télécopieur : 0495323855
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d0e582ea-b248-4d38-98c3-b8dced2d153c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/05/2025 17:21 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00291259-2025
Numéro de publication au JO S : 88/2025
Date de publication : 07/05/2025