MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF DE FORMATION « PROGRAMME REGIONAL DE FORMATION 2025-2027» FORMATIONS PROFESSIONNELLES QUALIFIANTES 1ère campagne 2025

La présente consultation est composée de 39 lots passée selon une procédure adaptée ouverte. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité, est exécuté au moyen de bons de commande, passés en application des articles L. 2125-1, …

CPV: 80530000 Serviços de formação profissional
Local de execução:
MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF DE FORMATION « PROGRAMME REGIONAL DE FORMATION 2025-2027» FORMATIONS PROFESSIONNELLES QUALIFIANTES 1ère campagne 2025
Local de premiação:
Région Nouvelle Aquitaine
Número do prémio:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Région Nouvelle Aquitaine

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF DE FORMATION « PROGRAMME REGIONAL DE FORMATION 2025-2027» FORMATIONS PROFESSIONNELLES QUALIFIANTES 1ère campagne 2025
Description : La présente consultation est composée de 39 lots passée selon une procédure adaptée ouverte. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité, est exécuté au moyen de bons de commande, passés en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Identifiant de la procédure : cc38ba69-e66d-4942-8707-a500a8e9c875
Avis précédent : b241ee1a-497e-4589-9c99-258834467f1e-01
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions de l'article L. 2123-1, R. 2123-1, R. 2123-2 et R. 2123-7 du Code de la commande publique.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 7 258 778 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La valeur estimée en 2.1.3 comprend les éventuelles reconductions. Critères de jugement des offres : Valeur technique (70%), dont : - qualité de l'offre de service pédagogique proposée (24%) - qualité de la prise en compte du stagiaire dans l'action de formation (19%) -Qualité des moyens mobilisés pour l'exécution de la prestation (22%) - considérations environnementales (5%) - prix de la prestation (30%) Forme juridique du groupement d'opérateurs économiques attributaire : groupement solidaire (cf.art.2.2 du Rc). Modalités de financement : budget régional - délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception de la facture ou des demandes de paiement équivalentes - possibilité de versement d'une avance dans les conditions du CCAP. Négociation : la personne publique se réserve la possibilité de négocier avec les deux candidats les mieux placés dans le respect des principes d'égalité de traitement et de transparence des procédures. Le dossier de consultation est disponible à l'adresse électronique suivante : https://sam.nouvelle-aquitaine.pro/ (réf.A2024P000S06866). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : https://sam.nouvelle-aquitaine.pro/ (réf.A2024P000S06866). Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Renseignements complémentaires : les candidats peuvent en cours de consultation demander des renseignements complémentaires comme indiqué à l'article 9.1 du règlement de la consultation. Les quantités décrites en 5.1 correspondent à la durée initiale de l'accord-cadre, lequel sera conclu à compter de sa notification jusqu'au 31 aout 2026 et pourra être reconduit de façon tacite, 1 fois pour une durée de 12 mois, sauf pour les lots 21 à 37 dont l'accord-cadre sera conclu à compter de sa notification jusqu'au 30 avril 2027 et pourra être reconduit de façon tacite, 1 fois pour une durée de 20 mois.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Entreprendre en agriculture paysanne , VIENNE, DEUX SEVRES, CHARENTE, CHARENTE MARITIME
Description : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4840 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6292 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10680 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 13884
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Métiers de la mécanique agricole , Landes
Description : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7672 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 9974 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 840 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1092
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Métiers de la productions légumières et fruitières , Lot-et-Garonne
Description : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5584 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7259 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4000 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5200
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Métiers de la plaisance , Gironde
Description : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12768 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16598 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2100 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2730
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Métiers du bureau d'étude BTP , VIENNE
Description : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16128 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 20966 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2100 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2730
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Métiers de la maintenance des batteries , VIENNE
Description : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7504 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 9755 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 3088 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4014
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Métiers de la maintenance industrielle , CHARENTE
Description : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7952 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10338 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1680 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2184
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Métiers de la maintenance industrielle , Pyrénées Atlantiques
Description : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 15904 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 20675 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 3360 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4368
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Métiers de la maroquinerie , Dordogne
Description : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 3490 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4537 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1400 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1820
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Conduite d'engins de chantiers , CHARENTE, CHARENTE MARITIME
Description : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 30 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 3150 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4095 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 0 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 0
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Conduite d'engins de chantiers , Pyrénées Atlantiques
Description : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 30 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 3150 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4095 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 0 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 0
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Conduite d'engins de chantiers , VIENNE
Description : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 15 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1575 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2048 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 0 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 0
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Métiers de la mécanique automobile , Dordogne
Description : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10340 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 13442 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1750 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2275
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Action préparatoire numérique et informatique , Dordogne, Lot-et-Garonne
Description : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8064 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10483 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1680 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2184
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Action préparatoire numérique et informatique , Gironde
Description : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5040 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6552 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1050 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1365
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Action préparatoire numérique et informatique , HAUTE VIENNE, CORREZE, CREUSE
Description : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4032 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5242 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 840 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1092
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Action préparatoire numérique et informatique , Landes
Description : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4032 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5242 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 840 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1092
Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Action préparatoire numérique et informatique , Pyrénées Atlantiques
Description : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 20 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10080 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 13104 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2100 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2730
Identifiant interne : 18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Action préparatoire numérique et informatique , VIENNE, DEUX SEVRES, CHARENTE, CHARENTE MARITIME
Description : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4032 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5242 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 840 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1092
Identifiant interne : 19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : Action préparatoire aux métiers de l'animation et du sport , Landes, Pyrénées Atlantiques
Description : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4144 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5387 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1120 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1456
Identifiant interne : 20

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : Animation d'activités et de vie quotidienne , Dordogne, Gironde, Lot-et-Garonne, Landes, Pyrénées Atlantiques
Description : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4872 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6334 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4200 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5460
Identifiant interne : 21

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022

Titre : Animation d'activités et de vie quotidienne , HAUTE VIENNE, CORREZE, CREUSE
Description : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4872 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6334 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4200 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5460
Identifiant interne : 22

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023

Titre : Animation d'activités et de vie quotidienne , VIENNE, DEUX SEVRES, CHARENTE, CHARENTE MARITIME
Description : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4872 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6334 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4200 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5460
Identifiant interne : 23

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024

Titre : Métiers de la natation , Pyrénées Atlantiques
Description : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5992 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7790 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4000 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5200
Identifiant interne : 24

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025

Titre : Métiers de l'animation , CHARENTE, CHARENTE MARITIME
Description : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6608 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8590 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6440 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8372
Identifiant interne : 25

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026

Titre : Métiers du cirque , Landes
Description : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5752 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7478 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5360 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6968
Identifiant interne : 26

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027

Titre : Métiers de l'animation , CORREZE
Description : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6608 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8590 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6440 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8372
Identifiant interne : 27

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028

Titre : Métiers de l'animation , Dordogne, Lot-et-Garonne
Description : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6608 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8590 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6440 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8372
Identifiant interne : 28

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029

Titre : Métiers de l'animation , Gironde
Description : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6608 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8590 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6440 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8372
Identifiant interne : 29

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030

Titre : Métiers de l'animation , HAUTE VIENNE, CREUSE
Description : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6608 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8590 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6440 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8372
Identifiant interne : 30

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0031

Titre : Métiers de l'animation , Landes
Description : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6608 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8590 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6440 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8372
Identifiant interne : 31

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0032

Titre : Métiers de l'animation , Pyrénées Atlantiques
Description : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6608 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8590 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6440 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8372
Identifiant interne : 32

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0033

Titre : Métiers de l'animation , VIENNE, DEUX SEVRES
Description : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6608 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8590 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6440 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8372
Identifiant interne : 33

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0034

Titre : Métiers de l'équitation , Dordogne
Description : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7112 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 9246 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5640 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7332
Identifiant interne : 34

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0035

Titre : Métiers de l'équitation , Gironde
Description : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7112 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 9246 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5640 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7332
Identifiant interne : 35

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0036

Titre : Métiers de l'équitation , HAUTE VIENNE
Description : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7112 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 9246 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5640 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7332
Identifiant interne : 36

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0037

Titre : Métiers de l'équitation , Pyrénées Atlantiques
Description : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7112 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 9246 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5640 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7332
Identifiant interne : 37

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0038

Titre : Pizzaïolo , DEUX SEVRES
Description : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2352 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 3058 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1400 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1820
Identifiant interne : 38

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0039

Titre : Métiers de la sécurité , Nouvelle Aquitaine
Description : Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 3080 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4004 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1120 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1456
Identifiant interne : 39

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 2 522 161 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 3 278 815,02 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0026

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 82 427,6 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ASSOC FRANCAISE DE CIRQUE ADAPTE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 26
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0026
Valeur de l'offre : 63 403,2 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AC LOT 26
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/05/2025
Date de conclusion du marché : 12/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 40968-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 46 628,4 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AFEC BORDEAUX
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 15
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
Valeur de l'offre : 35 868 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AC LOT 15
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/05/2025
Date de conclusion du marché : 17/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 40968-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 10

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0017

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 37 305,4 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AFEC BAYONNE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 17
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0017
Valeur de l'offre : 28 694,4 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AC LOT 17
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/05/2025
Date de conclusion du marché : 17/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 40968-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0018

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 93 256,8 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AFEC BAYONNE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 18
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0018
Valeur de l'offre : 71 736 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AC LOT 18
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/05/2025
Date de conclusion du marché : 17/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 40968-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0019

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 37 305,4 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AFEC LA ROCHELLE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 19
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0019
Valeur de l'offre : 28 694,4 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AC LOT 19
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/05/2025
Date de conclusion du marché : 18/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 40968-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 279 873 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AFPA ACCES A L' EMPLOI
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 04
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 215 292 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AC LOT 04
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/05/2025
Date de conclusion du marché : 12/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 40968-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 199 053,3 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AFPA ACCES A L' EMPLOI
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 06
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 153 121,6 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AC LOT 06
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/05/2025
Date de conclusion du marché : 12/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 40968-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 226 798 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AFPA ACCES A L' EMPLOI
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 13
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Valeur de l'offre : 174 460 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AC LOT 13
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/05/2025
Date de conclusion du marché : 12/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 40968-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 77 805 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FABRICE SIRO
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 11
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 59 850 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AC LOT 11
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/05/2025
Date de conclusion du marché : 17/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 40968-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0022

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 70 989,68 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CENTRE D'ENTRAINEMENT AUX METHODES D'EDUCATION ACTIVE NOUVELLE-AQUITAINE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 22
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0022
Valeur de l'offre : 54 605,04 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AC LOT 22
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/05/2025
Date de conclusion du marché : 17/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 40968-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0023

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 68 805,68 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CENTRE D'ENTRAINEMENT AUX METHODES D'EDUCATION ACTIVE NOUVELLE-AQUITAINE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 23
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0023
Valeur de l'offre : 52 925,04 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AC LOT 23
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/05/2025
Date de conclusion du marché : 17/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 40968-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0027

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 101 793,76 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CENTRE D'ENTRAINEMENT AUX METHODES D'EDUCATION ACTIVE NOUVELLE-AQUITAINE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 27
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0027
Valeur de l'offre : 78 305,36 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AC LOT 27
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/05/2025
Date de conclusion du marché : 12/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 40968-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0030

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 075,76 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CENTRE D'ENTRAINEMENT AUX METHODES D'EDUCATION ACTIVE NOUVELLE-AQUITAINE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 30
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0030
Valeur de l'offre : 76 983,76 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AC LOT 30
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/05/2025
Date de conclusion du marché : 17/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 40968-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0033

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 102 302,62 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CENTRE D'ENTRAINEMENT AUX METHODES D'EDUCATION ACTIVE NOUVELLE-AQUITAINE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 33
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0033
Valeur de l'offre : 78 696,8 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AC LOT 33
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/05/2025
Date de conclusion du marché : 17/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 40968-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 133 195,8 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CFPPA DU LOT ET GARONNE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 03
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 102 460,8 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AC LOT 03
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/05/2025
Date de conclusion du marché : 13/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 40968-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0024

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 74 025 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CENTRE TERRITORIAL DE FORMATION AQUITAINE DE LA FNMNS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 24
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0024
Valeur de l'offre : 56 940 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AC LOT 24
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/05/2025
Date de conclusion du marché : 15/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 40968-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0036

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 147 087,9 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EPLEFPA DE LIMOGES ET DU NORD HAUTE-VIENNE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 36
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0036
Valeur de l'offre : 113 140,4 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AC LOT 36
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/05/2025
Date de conclusion du marché : 12/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 40968-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 190 037,12 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ARDEAR NOUVELLE-AQUITAINE
Sous-traitants du lauréat :
Nom officiel : ASSOCIATION POUR LE DÉVELOPPEMENT DE L'EMPLOI AGRICOLE ET RURAL TERRE-MER
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 01
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 146 182,4 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : 136 182,4 Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AC LOT 01
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/05/2025
Date de conclusion du marché : 12/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 40968-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 65 617,5 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GIP FORMATION CONTINUE ET INSERTION PROFESSIONNELLE D AQUITAINE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 09
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 50 475 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AC LOT 09
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/05/2025
Date de conclusion du marché : 17/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 40968-2025
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0028

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 98 756,7 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GIP FORMATION CONTINUE ET INSERTION PROFESSIONNELLE D AQUITAINE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 28
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0028
Valeur de l'offre : 75 969,6 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AC LOT 28
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/05/2025
Date de conclusion du marché : 17/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 40968-2025
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0031

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 96 179,7 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : GIP FCIP AQUITAINE / INSUP
Chef de file du soumissionnaire : GIP FORMATION CONTINUE ET INSERTION PROFESSIONNELLE D AQUITAINE
Nom officiel : INSTITUT SUPERIEUR DE FORMATION PERMANENTE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 31
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0031
Valeur de l'offre : 73 987,2 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AC LOT 31
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/05/2025
Date de conclusion du marché : 17/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 40968-2025
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 138 762 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GRETA POITOU CHARENTES
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 07
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 106 736 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AC LOT 07
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/05/2025
Date de conclusion du marché : 19/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 40968-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0037

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 123 702 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HUI EQUISERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 37
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0037
Valeur de l'offre : 95 152 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AC LOT 37
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/05/2025
Date de conclusion du marché : 12/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 40968-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0032

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 92 048,2 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : INFA
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 32
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0032
Valeur de l'offre : 70 809,2 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AC LOT 32
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/05/2025
Date de conclusion du marché : 17/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 40968-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0021

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 62 421,8 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LEO LAGRANGE FORMATION NOUVELLE AQUITAINE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 21
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0021
Valeur de l'offre : 48 014,4 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AC LOT 21
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/05/2025
Date de conclusion du marché : 18/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 40968-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0029

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 76 444,5 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LEO LAGRANGE FORMATION NOUVELLE AQUITAINE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 29
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0029
Valeur de l'offre : 58 805,6 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AC LOT 29
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/05/2025
Date de conclusion du marché : 18/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 40968-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0025

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 92 227 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MAISON FAMILIALE RURALE DE JARNAC
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 25
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0025
Valeur de l'offre : 70 946,4 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AC LOT 25
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/05/2025
Date de conclusion du marché : 17/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 40968-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 48 968,8 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : OSENGO
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 16
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0016
Valeur de l'offre : 37 665,6 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AC LOT 16
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/05/2025
Date de conclusion du marché : 17/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 40968-2025
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 77 749 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : TALIS / AFEC
Chef de file du soumissionnaire : TALIS COMPTENCES & CERTIFICATIONS
Nom officiel : AFEC BORDEAUX
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 14
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Valeur de l'offre : 59 808 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AC LOT 14
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/05/2025
Date de conclusion du marché : 17/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 40968-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0035

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 112 512,6 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : UCPA FORMATION
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 35
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0035
Valeur de l'offre : 86 544,8 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AC LOT 35
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/05/2025
Date de conclusion du marché : 12/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 40968-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0039

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0038

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0020

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Le(s) soumissionnaire(s) le(s) mieux classé(s) a (ont) refusé de signer le marché

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0034

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 124 659 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MAISON FAMILIALE RURALE DU PERIGORD VERT
Sous-traitants du lauréat :
Nom officiel : CERCLE HIPPIQUE ANTONNE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 34
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0034
Valeur de l'offre : 95 888 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : 19 200 Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AC LOT 34
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/05/2025
Date de conclusion du marché : 27/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 40968-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Région Nouvelle Aquitaine
Numéro d’enregistrement : 20005375900011
Adresse postale : Conseil Regional Nouvelle Aquitaine 14, rue Francois de Sourdis
Ville : Bordeaux cedex
Code postal : 33077
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Téléphone : 0557577454
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement : 17330005400025.
Adresse postale : 9 rue Tastet
Ville : Bordeaux
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone : 0556993800
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : ASSOC FRANCAISE DE CIRQUE ADAPTE
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 39221821000012
Ville : AIRE SUR L'ADOUR
Code postal : 40800
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0026
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0012

Nom officiel : HUI EQUISERVICES
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 89071440500028
Ville : PAU
Code postal : 64000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0037
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0011

Nom officiel : OSENGO
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 32396166400121
Ville : CLERMONT FERRAND
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0016
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0010

Nom officiel : GIP FORMATION CONTINUE ET INSERTION PROFESSIONNELLE D AQUITAINE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 18330041700015
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0009 LOT-0028 LOT-0031
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0009

Nom officiel : INSTITUT SUPERIEUR DE FORMATION PERMANENTE
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 31754202500042
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0031
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0008

Nom officiel : AFPA ACCES A L' EMPLOI
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 82436343600976
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33200
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004 LOT-0013 LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0007

Nom officiel : UCPA FORMATION
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 85386655600014
Ville : ARCUEIL
Code postal : 94110
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0035
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0006

Nom officiel : EPLEFPA DE LIMOGES ET DU NORD HAUTE-VIENNE
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 19870581600017
Ville : VERNEUIL SUR VIENNE
Code postal : 87430
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0036
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : MAISON FAMILIALE RURALE DU PERIGORD VERT
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 78174099800013
Ville : THIVIERS
Code postal : 24800
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0034
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0022

Nom officiel : ARDEAR NOUVELLE-AQUITAINE
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 82456875200037
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33300
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0021

Nom officiel : ASSOCIATION POUR LE DÉVELOPPEMENT DE L'EMPLOI AGRICOLE ET RURAL TERRE-MER
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 84059496400024
Ville : MELLE
Code postal : 79500
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Sous-traitant

8.1 ORG-0020

Nom officiel : TALIS COMPTENCES & CERTIFICATIONS
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 34959731000086
Ville : BERGERAC
Code postal : 24100
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0014
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0019

Nom officiel : AFEC BORDEAUX
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 42219375500713
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33300
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0015 LOT-0014
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0018

Nom officiel : AFEC BAYONNE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 42219375500598
Ville : BAYONNE
Code postal : 64100
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0017 LOT-0018
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0017

Nom officiel : AFEC LA ROCHELLE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 42219375500689
Ville : LA ROCHELLE
Code postal : 17000
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0019
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0016

Nom officiel : LEO LAGRANGE FORMATION NOUVELLE AQUITAINE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 31065677200319
Ville : ARTIGUES PRES BORDEAUX
Code postal : 33370
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0021 LOT-0029
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0015

Nom officiel : INFA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 78574029101046
Ville : PAU
Code postal : 64000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0032
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0014

Nom officiel : GRETA POITOU CHARENTES
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 19860037100043
Ville : POITIERS
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0013

Nom officiel : CFPPA DU LOT ET GARONNE
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 19470019100050
Ville : STE LIVRADE SUR LOT
Code postal : 47110
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0026

Nom officiel : FABRICE SIRO
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 49338862300057
Ville : MORLAAS
Code postal : 64160
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0011
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0025

Nom officiel : CENTRE D'ENTRAINEMENT AUX METHODES D'EDUCATION ACTIVE NOUVELLE-AQUITAINE
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 48276900700022
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0022 LOT-0023 LOT-0027 LOT-0030 LOT-0033
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0024

Nom officiel : MAISON FAMILIALE RURALE DE JARNAC
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 33778063900023
Ville : JARNAC
Code postal : 16200
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0025
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0023

Nom officiel : CENTRE TERRITORIAL DE FORMATION AQUITAINE DE LA FNMNS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 78975780400024
Ville : VILLENAVE D ORNON
Code postal : 33140
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0024
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0028

Nom officiel : CERCLE HIPPIQUE ANTONNE
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 52397624900012
Ville : ANTONNE ET TRIGONANT
Code postal : 24420
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Sous-traitant

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : adb9f63e-3d49-4289-9114-e02243294c7a - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 08/07/2025 15:54 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00449927-2025
Numéro de publication au JO S : 130/2025
Date de publication : 10/07/2025