Mise à disposition d'un Learning Management System

Il s'agit d'un marché de services, exécuté à bons de commande, conformément aux dispositions de l'article R.2162-1 et suivants du Code de la commande publique. Il est conclu avec un maximum financier fixé à 160 000 Euros HT sur la durée totale du marché. Le marché prend effet à compter …

CPV: 48931000 Pacote de software para formação
Prazo:
15 de Setembro de 2025 às 12:00
Tipo de prazo:
Submissão da oferta
Local de execução:
Mise à disposition d'un Learning Management System
Local de premiação:
Economat des armées
Número do prémio:
2025-0375

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Economat des armées
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Mise à disposition d'un Learning Management System
Description : Il s'agit d'un marché de services, exécuté à bons de commande, conformément aux dispositions de l'article R.2162-1 et suivants du Code de la commande publique. Il est conclu avec un maximum financier fixé à 160 000 Euros HT sur la durée totale du marché. Le marché prend effet à compter de la date de notification, cette date marque le point de départ des obligations juridiques entre les parties. Sauf disposition contraire, les prestations débuteront le 01/03/2026 pour une durée d'un (1) an. Cette date constitue la date d'anniversaire du marché. Il est ensuite tacitement reconductible trois (3) fois un an (durée initiale) soit un maximum de quatre (4) ans.
Identifiant de la procédure : 73883c50-496c-435b-bdf1-deb6825d9fc7
Identifiant interne : 2025-0375
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48931000 Logiciels de formation

2.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Mise à disposition d'un Learning Management System
Description : Il s'agit d'un marché de services, exécuté à bons de commande, conformément aux dispositions de l'article R.2162-1 et suivants du Code de la commande publique. Il est conclu avec un maximum financier fixé à 160 000 Euros HT sur la durée totale du marché. Le marché prend effet à compter de la date de notification, cette date marque le point de départ des obligations juridiques entre les parties. Sauf disposition contraire, les prestations débuteront le 01/03/2026 pour une durée d'un (1) an. Cette date constitue la date d'anniversaire du marché. Il est ensuite tacitement reconductible trois (3) fois un an (durée initiale) soit un maximum de quatre (4) ans.
Identifiant interne : 2025-0375

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48931000 Logiciels de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv ;fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www,marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : 2 à 6 mois selon les recours

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Economat des armées
Numéro d’enregistrement : 54208590700013
Adresse postale : 26 rue delizy
Ville : Pantin cedex
Code postal : 93507
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : secretariat.cao@economat-armees.fr
Téléphone : +33 149426455
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 130000686900015
Adresse postale : 7 rue Catherine Puig
Ville : Montreuil
Code postal : 93558
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : +33 149202000
Télécopieur : +33 149202099
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : cbdc5c8e-ecc6-4f4b-a2e7-bfd0fd5bb42a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/07/2025 13:30 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00473915-2025
Numéro de publication au JO S : 137/2025
Date de publication : 21/07/2025