MARCHE DE SERVICES - Prestations d'investigations de reconnaissance des sols et d'études géotechniques 44-49 et 56 (EPCI Cap Atlantique uniquement)

La présente consultation est lancée dans le cadre du groupement de commandes constitué entre Atlantique Habitations, la Maison Familiale de Loire-Atlantique, Habitat 44 et Silène. Atlantique Habitations est le coordonnateur du groupement pour la passation du marché Investigations de reconnaissances des sols et des études géotechniques pour le secteur Nord …

CPV: 71351500 Serviços de estudo de terrenos, 79311000 Serviços relacionados com inquéritos
Prazo:
30 de Outubro de 2025 às 12:00
Tipo de prazo:
Submissão da oferta
Local de execução:
MARCHE DE SERVICES - Prestations d'investigations de reconnaissance des sols et d'études géotechniques 44-49 et 56 (EPCI Cap Atlantique uniquement)
Local de premiação:
ATLANTIQUE HABITATIONS
Número do prémio:
FCS - Geotechnique SSM VLR AI

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : ATLANTIQUE HABITATIONS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

1.1 Acheteur

Nom officiel : HABITAT 44
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

1.1 Acheteur

Nom officiel : SILENE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

1.1 Acheteur

Nom officiel : MFLA
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : MARCHE DE SERVICES - Prestations d'investigations de reconnaissance des sols et d'études géotechniques 44-49 et 56 (EPCI Cap Atlantique uniquement)
Description : La présente consultation est lancée dans le cadre du groupement de commandes constitué entre Atlantique Habitations, la Maison Familiale de Loire-Atlantique, Habitat 44 et Silène. Atlantique Habitations est le coordonnateur du groupement pour la passation du marché
Identifiant de la procédure : 05fff2fb-75fa-4f21-92cd-3f9c25a743b8
Identifiant interne : FCS - Geotechnique SSM VLR AI
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351500 Services d'étude du sol
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351500 Services d'étude du sol

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 10 boulevard Charles Gautier
Ville : Saint Herblain
Code postal : 44800
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les marchés sont des accords-cadres à bons de commandes
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Nord Loire 44 et 49 (Hors Nantes Métropole, CARENE, et Cap Atlantique)
Description : Investigations de reconnaissances des sols et des études géotechniques pour le secteur Nord Loire, 44 (hors Nantes métropole, CARENE et Cap Atlantique) et 49 pour Atlantique Habitations, MFLA, SILENE et Habitat 44
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351500 Services d'étude du sol
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79311000 Services d'études

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 10 boulevard Charles Gautier
Ville : Saint Herblain
Code postal : 44800
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent marché est conclu pour une durée initiale de 1 an ferme à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit 3 fois, par période de 1 an, sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est tacite. Elle est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le présent marché est conclu pour une durée initiale de 1 an ferme à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit 3 fois, par période de 1 an, sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est tacite. Elle est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Investigations de reconnaissances des sols et des études géotechniques pour le secteur Nord Loire, 44 (hors Nantes métropole, Carene et Cap Atlantique) et 49

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/10/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/10/2025 14:00 +01:00
Lieu : Saint Herblain
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MFLA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Nord et Sud Loire 44 (Nantes Métropole Uniquement)
Description : Investigations de reconnaissances des sols et des études géotechniques pour le secteur 44 (Nantes Métropole uniquement) - Nord et Sud Loire
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351500 Services d'étude du sol
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79311000 Services d'études

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 10 boulevard Charles Gautier
Ville : Saint Herblain
Code postal : 44800
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent marché est conclu pour une durée initiale de 1 an ferme à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit 3 fois, par période de 1 an, sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est tacite. Elle est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le présent marché est conclu pour une durée initiale de 1 an ferme à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit 3 fois, par période de 1 an, sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est tacite. Elle est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Investigations de reconnaissances des sols et des études géotechniques pour le secteur 44 (Nantes Métropole uniquement) - Nord et Sud Loire

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/10/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/10/2025 14:00 +01:00
Lieu : Saint Herblain
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MFLA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Nord Loire 44 et 56 (CARENE et Cap Atlantique uniquement)
Description : Investigations de reconnaissances des sols et des études géotechniques pour le secteur 44 et 56 (CARENE et Cap Atlantique uniquement) - Nord Loire
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351500 Services d'étude du sol
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79311000 Services d'études

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 10 boulevard Charles Gautier
Ville : Saint Herblain
Code postal : 44800
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent marché est conclu pour une durée initiale de 1 an ferme à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit 3 fois, par période de 1 an, sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est tacite. Elle est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le présent marché est conclu pour une durée initiale de 1 an ferme à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit 3 fois, par période de 1 an, sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est tacite. Elle est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Investigations de reconnaissances des sols et des études géotechniques pour le secteur 44 et 56 (Carene et Cap Atlantique uniquement) - Nord Loire

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/10/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/10/2025 14:00 +01:00
Lieu : Saint Herblain
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MFLA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Sud Loire 44 et 49 (hors Nantes Métropole)
Description : Investigations de reconnaissances des sols et des études géotechniques pour le secteur 44 (hors Nantes Métropole) et 49 - Sud Loire
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351500 Services d'étude du sol
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79311000 Services d'études

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 10 boulevard Charles Gautier
Ville : Saint Herblain
Code postal : 44800
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent marché est conclu pour une durée initiale de 1 an ferme à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit 3 fois, par période de 1 an, sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est tacite. Elle est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le présent marché est conclu pour une durée initiale de 1 an ferme à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit 3 fois, par période de 1 an, sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est tacite. Elle est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Investigations de reconnaissances des sols et des études géotechniques pour le secteur 44 (hors Nantes Métropole) et 49 - Sud Loire

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/10/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/10/2025 14:00 +01:00
Lieu : Saint Herblain
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MFLA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 350EED40-F096-0B0B-655E4B340A400114
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : ATLANTIQUE HABITATIONS
Numéro d’enregistrement : 68656
Adresse postale : 10 Boulevard Charles Gautier
Ville : Saint-Herblain
Code postal : 44800
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : BIRAUD Vincent
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0251806767
Profil de l’acheteur : https://marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe

8.1 ORG-0003

Nom officiel : MFLA
Numéro d’enregistrement : 350EED73-0C82-E173-96E3AE9AD63A5BAD
Adresse postale : 10 boulevard Charles Gautier
Ville : Saint Herblain
Code postal : 44800
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Téléphone : 0251806767
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Rennes
Numéro d’enregistrement : 350EED83-D053-2065-B5BDC324A20B7253
Adresse postale : Cité Judiciaire 7 rue Pierre Abélard
Ville : Rennes
Code postal : 35031
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : tj2-rennes@justice.fr
Téléphone : 0299653737
Télécopieur : 0299310615
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Rennes
Numéro d’enregistrement : 350EED97-BBF1-F5EC-D7A33D81285893AF
Adresse postale : Cité Judiciaire 7 rue Pierre Abélard
Ville : Rennes
Code postal : 35031
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : tj2-rennes@justice.fr
Téléphone : 0299653737
Télécopieur : 0299310615
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : HABITAT 44
Numéro d’enregistrement : 350EEDAB-B893-B6BA-E64DE19EBEFE082D
Adresse postale : 3 Boulevard Alexandre Millerand
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Téléphone : 0251806767
Profil de l’acheteur : https://marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0007

Nom officiel : SILENE
Numéro d’enregistrement : 350EEDBC-0601-B54C-E3195AAF9A7C30C5
Adresse postale : 17 rue Pierre Mendès France
Ville : Saint Nazaire
Code postal : 44600
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Téléphone : 0251806767
Profil de l’acheteur : https://marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0008

Nom officiel : MFLA
Numéro d’enregistrement : 350EEDCC-E7C4-34C3-EA9A9FD2F2399F8D
Adresse postale : 10 boulevard Charles Gautier
Ville : Saint Herblain
Code postal : 44800
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Téléphone : 0251806767
Profil de l’acheteur : https://marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 3ccdc57b-83ee-4177-a891-efbf3f16f648 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/09/2025 11:15 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00635503-2025
Numéro de publication au JO S : 186/2025
Date de publication : 29/09/2025