L'acquisition et la livraison de fournitures des matériaux nécessaires à la construction et l'entretien des voiries et espaces publics de Brest métropole.

L'acquisition et la livraison de fournitures des matériaux nécessaires à la construction et l'entretien des voiries et espaces publics de Brest métropole. S'agissant d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant minimum : 40 …

CPV: 14212000 Grânulos, cascalho, pós de pedra, seixos rolados, saibro, pedra britada e triturada, misturas de pedra, seixo-escória e outros agregados, 44110000 Materiais de construção, 44113000 Materiais para construção de estradas, 44163000 Condutas e acessórios, 44316000 Quinquilharias, 44470000 Produtos de ferro fundido, 44910000 Pedra para construção
Prazo:
25 de Agosto de 2025 às 12:00
Tipo de prazo:
Submissão da oferta
Local de execução:
L'acquisition et la livraison de fournitures des matériaux nécessaires à la construction et l'entretien des voiries et espaces publics de Brest métropole.
Local de premiação:
Brest métropole
Número do prémio:
Brest-M-DCP-2025-5046

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Brest métropole
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : L'acquisition et la livraison de fournitures des matériaux nécessaires à la construction et l'entretien des voiries et espaces publics de Brest métropole.
Description : L'acquisition et la livraison de fournitures des matériaux nécessaires à la construction et l'entretien des voiries et espaces publics de Brest métropole.
Identifiant de la procédure : d6e910d9-7edf-4f3d-8e01-fc213fd0ba5e
Identifiant interne : Brest-M-DCP-2025-5046
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44113000 Matériaux de construction routière

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de Brest métropole

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 8
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 8

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 - Fourniture de matériaux de carrière Secteur Ouest
Description : S'agissant d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant minimum : 40 000 ? HT - montant maximum : 160 000 ? HT.
Identifiant interne : 2026-0029

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de Brest métropole

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 160 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : S'agissant d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant minimum : 40 000 Euros HT - montant maximum : 160 000 Euros HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances environnementales
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/08/2025
Informations complémentaires : Séance non publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Brest métropole -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes, 3 Contour de la Motte - CS 44416, F - 35044 Rennes cedex, Tél : +33 223212828, courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr , Fax : +33 299635684, Adresse internet : http://rennes.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Brest métropole -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Brest métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Brest métropole -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Brest métropole -
Organisation qui traite les offres : Brest métropole -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 - Fourniture de matériaux de carrière Secteur Centre
Description : S'agissant d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant minimum : 160 000 ? HT - montant maximum : 640 000 ? HT.
Identifiant interne : 2026-0030

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de Brest métropole

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : S'agissant d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant minimum : 160 000 Euros HT - montant maximum : 640 000 Euros HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances environnementales
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/08/2025
Informations complémentaires : Séance non publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Brest métropole -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes, 3 Contour de la Motte - CS 44416, F - 35044 Rennes cedex, Tél : +33 223212828, courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr , Fax : +33 299635684, Adresse internet : http://rennes.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Brest métropole -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Brest métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Brest métropole -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Brest métropole -
Organisation qui traite les offres : Brest métropole -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 - Fourniture de matériaux de carrière Secteur Est
Description : S'agissant d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant minimum : 100 000 ? HT - montant maximum : 400 000 ? HT.
Identifiant interne : 2026-0031

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de Brest métropole

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : S'agissant d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant minimum : 100 000 Euros HT - montant maximum : 400 000 Euros HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances environnementales
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/08/2025
Informations complémentaires : Séance non publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Brest métropole -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes, 3 Contour de la Motte - CS 44416, F - 35044 Rennes cedex, Tél : +33 223212828, courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr , Fax : +33 299635684, Adresse internet : http://rennes.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Brest métropole -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Brest métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Brest métropole -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Brest métropole -
Organisation qui traite les offres : Brest métropole -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4 - Fourniture de ciment et éléments bétons
Description : S'agissant d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant minimum : 240 000 ? HT - montant maximum : 960 000 ? HT.
Identifiant interne : 2026-0032

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44110000 Matériaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de Brest métropole

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : S'agissant d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant minimum : 240 000 Euros HT - montant maximum : 960 000 Euros HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances environnementales
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/08/2025
Informations complémentaires : Séance non publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Brest métropole -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes, 3 Contour de la Motte - CS 44416, F - 35044 Rennes cedex, Tél : +33 223212828, courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr , Fax : +33 299635684, Adresse internet : http://rennes.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Brest métropole -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Brest métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Brest métropole -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Brest métropole -
Organisation qui traite les offres : Brest métropole -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 5 - Fourniture de tuyaux et accessoires en plastique
Description : S'agissant d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant minimum : 60 000 ? HT - montant maximum : 240 000 ? HT.
Identifiant interne : 2026-0033

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44163000 Tuyaux et raccords

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de Brest métropole

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : S'agissant d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant minimum : 60 000 Euros HT - montant maximum : 240 000 Euros HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances environnementales
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/08/2025
Informations complémentaires : Séance non publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Brest métropole -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes, 3 Contour de la Motte - CS 44416, F - 35044 Rennes cedex, Tél : +33 223212828, courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr , Fax : +33 299635684, Adresse internet : http://rennes.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Brest métropole -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Brest métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Brest métropole -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Brest métropole -
Organisation qui traite les offres : Brest métropole -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot 6 - Fourniture de produits en fonte
Description : S'agissant d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant minimum : 60 000 ? HT - montant maximum : 240 000 ? HT.
Identifiant interne : 2026-0034

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44470000 Produits en fonte

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de Brest métropole

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : S'agissant d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant minimum : 60 000 Euros HT - montant maximum : 240 000 Euros HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances environnementales
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/08/2025
Informations complémentaires : Séance non publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Brest métropole -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes, 3 Contour de la Motte - CS 44416, F - 35044 Rennes cedex, Tél : +33 223212828, courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr , Fax : +33 299635684, Adresse internet : http://rennes.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Brest métropole -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Brest métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Brest métropole -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Brest métropole -
Organisation qui traite les offres : Brest métropole -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot 7 - Fourniture de disques de tronçonnage
Description : S'agissant d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant minimum : 20 000 ? HT - montant maximum : 80 000 ? HT.
Identifiant interne : 2026-0035

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316000 Quincaillerie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de Brest métropole

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : S'agissant d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant minimum : 20 000 Euros HT - montant maximum : 80 000 Euros HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances environnementales
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/08/2025
Informations complémentaires : Séance non publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Brest métropole -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes, 3 Contour de la Motte - CS 44416, F - 35044 Rennes cedex, Tél : +33 223212828, courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr , Fax : +33 299635684, Adresse internet : http://rennes.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Brest métropole -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Brest métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Brest métropole -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Brest métropole -
Organisation qui traite les offres : Brest métropole -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Lot 8 - Fourniture de bordures en granit
Description : S'agissant d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant minimum : 32 000 ? HT - montant maximum : 128 000 ? HT.
Identifiant interne : 2026-0036

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44910000 Pierre de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de Brest métropole

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : S'agissant d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations sera susceptible de varier dans les limites suivantes : montant minimum : 32 000 Euros HT - montant maximum : 128 000 Euros HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances environnementales
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/08/2025
Informations complémentaires : Séance non publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Brest métropole -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes -
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes, 3 Contour de la Motte - CS 44416, F - 35044 Rennes cedex, Tél : +33 223212828, courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr , Fax : +33 299635684, Adresse internet : http://rennes.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Brest métropole -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Brest métropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Brest métropole -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Brest métropole -
Organisation qui traite les offres : Brest métropole -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Brest métropole
Numéro d’enregistrement : 2429003140012
Ville : Brest
Code postal : 29200
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@brest-metropole.fr
Téléphone : +33298335411
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement : 17350005900014
Ville : Rennes
Code postal : 35044
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone : +33299635684
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6c268871-eb54-4e04-b837-24100557b234 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/06/2025 11:05 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00378914-2025
Numéro de publication au JO S : 111/2025
Date de publication : 12/06/2025