Fourniture et livraison de produits de viandes fraîches pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale

Fourniture et livraison de produits de viandes fraîches pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale 11 lots Fourniture et livraison de produits de viandes fraiches pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale- Viandes de boeuf_Veau_Agneau (07-26-38) Montant maximum: …

CPV: 15110000 Carne
Prazo:
15 de Setembro de 2025 às 12:00
Tipo de prazo:
Submissão da oferta
Local de execução:
Fourniture et livraison de produits de viandes fraîches pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale
Local de premiação:
Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Número do prémio:
25A0278

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de produits de viandes fraîches pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale
Description : Fourniture et livraison de produits de viandes fraîches pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale 11 lots
Identifiant de la procédure : c2fb55b0-e95d-4feb-ab03-9cfae73a4deb
Identifiant interne : 25A0278
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Région Auvergne Rhône- Alpes Région Auvergne Rhône- Alpes Région Auvergne Rhône- Alpes
Ville : Région Auvergne Rhône- Alpes
Code postal : Région Auvergne Rhône- Alpes
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Région Auvergne Rhône- Alpes

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 11
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 9

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Viandes de boeuf_Veau_Agneau (07-26-38)
Description : Fourniture et livraison de produits de viandes fraiches pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale- Viandes de boeuf_Veau_Agneau (07-26-38) Montant maximum: 960 000 EurosHT pour la durée initiale du marché soit 3 840 000 Euros HT pour la durée totale maximum de l'accord cadre, reconductions comprises L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0278001

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ardèche, Drôme, Isère (07-26-38) Ardèche, Drôme, Isère (07-26-38) Ardèche, Drôme, Isère (07-26-38)
Ville : Ardèche, Drôme, Isère (07-26-38)
Code postal : Ardèche, Drôme, Isère (07-26-38)
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ardèche, Drôme, Isère (07-26-38)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Pour les lots 1 à 4 « boeuf-veau-agneau » : 2 lots maximum attribuables à un même soumissionnaire selon l'ordre du classement après l'analyse des offres (par ordre numéraire des lots). Exemple : Si un candidat est attributaire sur les lots 1 et 2 (offre classée première après l'analyse), il ne pourra pas être attributaire sur les autres lots 3 et 4. Pas de restriction sur l'attribution des lots 5 à 11.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : 40
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des prestations au regard de la démarche environnementale et bien-être animal décrit dans le mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable et sociétale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022

Titre : Viandes de boeuf_Veau_Agneau (01-69)
Description : Fourniture et livraison de produits de viandes fraiches pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale- Viandes de boeuf_Veau_Agneau (01-69) Montant maximum: 180 000 EurosHT pour la durée initiale du marché et 1 060 000 Euros HT pour la durée totale maximum de l'accord cadre, reconductions comprises L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0278002

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ain, Rhône (01- 69) Ain, Rhône (01- 69) Ain, Rhône (01- 69)
Ville : Ain, Rhône (01- 69)
Code postal : Ain, Rhône (01- 69)
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ain, Rhône (01- 69)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Pour les lots 1 à 4 « boeuf-veau-agneau » : 2 lots maximum attribuables à un même soumissionnaire selon l'ordre du classement après l'analyse des offres (par ordre numéraire des lots). Exemple : Si un candidat est attributaire sur les lots 1 et 2 (offre classée première après l'analyse), il ne pourra pas être attributaire sur les autres lots 3 et 4. Pas de restriction sur l'attribution des lots 5 à 11.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : 40
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des prestations au regard de la démarche environnementale et bien-être animal décrit dans le mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable et sociétale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023

Titre : Viandes de boeuf_Veau_Agneau (03-15-43-63-42)
Description : Fourniture et livraison de produits de viandes fraiches pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale- Viandes de boeuf_Veau_Agneau (03-15-43-63-42) Montant maximum: 380 000 EurosHT pour la durée initiale du marché et 1 520 000 EurosHT pour la durée totale maximum de l'accord cadre, reconductions comprises L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0278003

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy de Dôme, Loire (03-15-43-63-42) Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy de Dôme, Loire (03-15-43-63-42) Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy de Dôme, Loire (03-15-43-63-42)
Ville : Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy de Dôme, Loire (03-15-43-63-42)
Code postal : Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy de Dôme, Loire (03-15-43-63-42)
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires : Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy de Dôme, Loire (03-15-43-63-42)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Pour les lots 1 à 4 « boeuf-veau-agneau » : 2 lots maximum attribuables à un même soumissionnaire selon l'ordre du classement après l'analyse des offres (par ordre numéraire des lots). Exemple : Si un candidat est attributaire sur les lots 1 et 2 (offre classée première après l'analyse), il ne pourra pas être attributaire sur les autres lots 3 et 4. Pas de restriction sur l'attribution des lots 5 à 11.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : 40
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des prestations au regard de la démarche environnementale et bien-être animal décrit dans le mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable et sociétale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024

Titre : Viandes de boeuf_Veau_Agneau (73-74)
Description : Fourniture et livraison de produits de viandes fraiches pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale- Viandes de boeuf_Veau_Agneau (73-74) Montant maximum: 350 000 EurosHT pour la durée initiale du marché et 1 400 000 EurosHT pour la durée totale maximum de l'accord cadre, reconductions comprises L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0278004

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Savoie, Haute- Savoie (73-74) Savoie, Haute- Savoie (73-74) Savoie, Haute- Savoie (73-74)
Ville : Savoie, Haute- Savoie (73-74)
Code postal : Savoie, Haute- Savoie (73-74)
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires : Savoie, Haute- Savoie (73-74)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Pour les lots 1 à 4 « boeuf-veau-agneau » : 2 lots maximum attribuables à un même soumissionnaire selon l'ordre du classement après l'analyse des offres (par ordre numéraire des lots). Exemple : Si un candidat est attributaire sur les lots 1 et 2 (offre classée première après l'analyse), il ne pourra pas être attributaire sur les autres lots 3 et 4. Pas de restriction sur l'attribution des lots 5 à 11.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : 40
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des prestations au regard de la démarche environnementale et bien-être animal décrit dans le mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable et sociétale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025

Titre : Viande de porc (38)
Description : Fourniture et livraison de produits de viandes fraiches pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale- Viande de porc (38) Montant maximum: 250 000 EurosHT pour la durée initiale du marché et 1 000 000 EurosHT pour la durée totale maximum de l'accord cadre, reconductions comprises L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0278005

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Isère ( 38) Isère ( 38) Isère ( 38)
Ville : Isère ( 38)
Code postal : Isère ( 38)
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires : Isère ( 38)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : 35
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des prestations au regard de la démarche environnementale et bien-être animal décrit dans le mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable et sociétale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026

Titre : Viande de porc (01- 69)
Description : Fourniture et livraison de produits de viandes fraiches pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale- Viande de porc (01- 69) Montant maximum: 90 000 EurosHT pour la durée initiale du marché et 450 000 EurosHT pour la durée totale maximum de l'accord cadre, reconductions comprises L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0278006

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ain, Rhône (01- 69) Ain, Rhône (01- 69) Ain, Rhône (01- 69)
Ville : Ain, Rhône (01- 69)
Code postal : Ain, Rhône (01- 69)
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ain, Rhône (01- 69)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : 35
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des prestations au regard de la démarche environnementale et bien-être animal décrit dans le mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable et sociétale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027

Titre : Viande de porc (03-15-43-63-42)
Description : Fourniture et livraison de produits de viandes fraiches pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale- Viande de porc (03-15-43-63-42) Montant maximum: 220 000 EurosHT pour la durée initiale du marché et 880 000 EurosHT pour la durée totale maximum de l'accord cadre, reconductions comprises L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0278007

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy- de Dôme, Loire (03-15-43-63-42) Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy- de Dôme, Loire (03-15-43-63-42) Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy- de Dôme, Loire (03-15-43-63-42)
Ville : Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy- de Dôme, Loire (03-15-43-63-42)
Code postal : Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy- de Dôme, Loire (03-15-43-63-42)
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Informations complémentaires : Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy- de Dôme, Loire (03-15-43-63-42)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : 35
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des prestations au regard de la démarche environnementale et bien-être animal décrit dans le mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable et sociétale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028

Titre : Viande de porc (07- 26)
Description : Fourniture et livraison de produits de viandes fraiches pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale- Viande de porc (07- 26) Montant maximum: 50 000 EurosHT pour la durée initiale du marché et 200 000 EurosHT pour la durée totale maximum de l'accord cadre, reconductions comprises L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0278008

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ardèche, Drôme (07- 26) Ardèche, Drôme (07- 26) Ardèche, Drôme (07- 26)
Ville : Ardèche, Drôme (07- 26)
Code postal : Ardèche, Drôme (07- 26)
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ardèche, Drôme (07- 26)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : 35
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des prestations au regard de la démarche environnementale et bien-être animal décrit dans le mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable et sociétale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029

Titre : Viande de porc (73-74)
Description : Fourniture et livraison de produits de viandes fraiches pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale- Viande de porc (73-74) Montant maximum: 190 000 EurosHT pour la durée initiale du marché et 760 000 EurosHT pour la durée totale maximum de l'accord cadre, reconductions comprises L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0278009

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Savoie, Haute- Savoie (73-74) Savoie, Haute- Savoie (73-74) Savoie, Haute- Savoie (73-74)
Ville : Savoie, Haute- Savoie (73-74)
Code postal : Savoie, Haute- Savoie (73-74)
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires : Savoie, Haute- Savoie (73-74)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : 35
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des prestations au regard de la démarche environnementale et bien-être animal décrit dans le mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable et sociétale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030

Titre : Viandes cuites (38-07-26-69-01)
Description : Fourniture et livraison de produits de viandes fraiches pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale- Viandes cuites (38-07-26-69-01) Montant maximum: 110 000 EurosHT pour la durée initiale du marché et 440 000 EurosHT pour la durée totale maximum de l'accord cadre, reconductions comprises L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0278010

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Isère, Ardèche, Drôme, Rhône, Ain (38-07-26-69-01) Isère, Ardèche, Drôme, Rhône, Ain (38-07-26-69-01) Isère, Ardèche, Drôme, Rhône, Ain (38-07-26-69-01)
Ville : Isère, Ardèche, Drôme, Rhône, Ain (38-07-26-69-01)
Code postal : Isère, Ardèche, Drôme, Rhône, Ain (38-07-26-69-01)
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Isère, Ardèche, Drôme, Rhône, Ain (38-07-26-69-01)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : 55
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable et sociétale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0031

Titre : Viandes cuites (03-15-42-43-63-73-74)
Description : Fourniture et livraison de produits de viandes fraiches pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale- Viandes cuites (03-15-42-43-63-73-74) Montant maximum: 70 000 EurosHT pour la durée initiale du marché et 280 000 EurosHT pour la durée totale maximum de l'accord cadre, reconductions comprises L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0278011

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Allier, Cantal, Loire, Haute- Loire, Puy de Dôme, Savoie, Haute- Savoie (03-15-42-43-63-73-74) Allier, Cantal, Loire, Haute- Loire, Puy de Dôme, Savoie, Haute- Savoie (03-15-42-43-63-73-74) Allier, Cantal, Loire, Haute- Loire, Puy de Dôme, Savoie, Haute- Savoie (03-15-42-43-63-73-74)
Ville : Allier, Cantal, Loire, Haute- Loire, Puy de Dôme, Savoie, Haute- Savoie (03-15-42-43-63-73-74)
Code postal : Allier, Cantal, Loire, Haute- Loire, Puy de Dôme, Savoie, Haute- Savoie (03-15-42-43-63-73-74)
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires : Allier, Cantal, Loire, Haute- Loire, Puy de Dôme, Savoie, Haute- Savoie (03-15-42-43-63-73-74)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : 55
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable et sociétale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale

8. Organisations

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal Administratif de LYON
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Numéro d’enregistrement : 20005376700014
Adresse postale : 101 Cours Charlemagne - CS 20033
Ville : Lyon cedex 2
Code postal : 69269
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Téléphone : 0426733721
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f094576a-5ef4-48da-95e4-e872252da827 - 05
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/07/2025 16:21 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00485520-2025
Numéro de publication au JO S : 140/2025
Date de publication : 24/07/2025