Fourniture et livraison de carburants en vrac pour le compte du groupement d'achat constitué de la CACEM, des villes de Fort-de-France, du Lamentin, de Saint-Joseph, de Schœlcher, du SMTVD et du SIS

Fourniture et livraison de carburants en vrac pour le compte du groupement d'achat constitué de la CACEM, des villes de Fort-de-France, du Lamentin, de Saint-Joseph, de Schœlcher, du SMTVD et du SIS Les villes de Fort-de-France, du Lamentin, de Saint-Joseph et de Schœlcher - Le Syndicat Mixte Traitement et Valorisation …

CPV: 09132100 Gasolina sem chumbo
Prazo:
28 de Maio de 2025 às 12:00
Tipo de prazo:
Submissão da oferta
Local de execução:
Fourniture et livraison de carburants en vrac pour le compte du groupement d'achat constitué de la CACEM, des villes de Fort-de-France, du Lamentin, de Saint-Joseph, de Schœlcher, du SMTVD et du SIS
Local de premiação:
Communauté d'Agglomération Centre Martinique CACEM
Número do prémio:
17972000800012

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté d'Agglomération Centre Martinique CACEM
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de carburants en vrac pour le compte du groupement d'achat constitué de la CACEM, des villes de Fort-de-France, du Lamentin, de Saint-Joseph, de Schœlcher, du SMTVD et du SIS
Description : Fourniture et livraison de carburants en vrac pour le compte du groupement d'achat constitué de la CACEM, des villes de Fort-de-France, du Lamentin, de Saint-Joseph, de Schœlcher, du SMTVD et du SIS
Identifiant de la procédure : 4ff4468c-68c9-4be6-9922-a23c0244ea8a
Identifiant interne : 17972000800012
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09132100 Essence sans plomb

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Les villes de Fort-de-France, du Lamentin, de Saint-Joseph et de Schœlcher - Le Syndicat Mixte Traitement et Valorisation des Déchets (SMTVD) - Le Service d'Incendie et de Secours de Martinique (SIS)
Description : Les villes de Fort-de-France, du Lamentin, de Saint-Joseph et de Schœlcher - Le Syndicat Mixte Traitement et Valorisation des Déchets (SMTVD) - Le Service d'Incendie et de Secours de Martinique (SIS)
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09132100 Essence sans plomb

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif -
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Le Port de Plaisance de Etang Zabricot (CACEM)
Description : Le Port de Plaisance de Etang Zabricot (CACEM)
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09132100 Essence sans plomb

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif -
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté d'Agglomération Centre Martinique CACEM
Numéro d’enregistrement : 24972006100103
Adresse postale : Immeuble Cascades III Place François Mitterrand
Ville : Fort de france cedex martinique
Code postal : 97204
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Adresse électronique : dcp@cacem-mq.com
Téléphone : 0596758272
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement : 17972000800012
Adresse postale : 12 rue du Citronnier Plateau de Fofo
Ville : Fort-de-France
Code postal : 97271
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
Téléphone : 0596716667
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 035f7441-bfff-428f-89e3-6aca4a07dba6 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/04/2025 17:14 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00252170-2025
Numéro de publication au JO S : 76/2025
Date de publication : 17/04/2025