Fourniture et installation de systèmes de distribution de produits chimiques et de barillets pour les salles blanches du CEA-Leti

La présente consultation a pour objet la fourniture de Systèmes de Distribution de Produits Chimiques (SDPC) et de barillets pour les salles blanches du CEA-Leti. Les Fournitures sont précisément décrites au cahier des charges et comprennent principalement :  La réalisation des études de conception ;  La livraison, l’installation …

CPV: 42993000 Máquinas para a indústria química
Prazo:
1 de Setembro de 2025 às 12:00
Tipo de prazo:
Submissão da oferta
Local de execução:
Fourniture et installation de systèmes de distribution de produits chimiques et de barillets pour les salles blanches du CEA-Leti
Local de premiação:
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Número do prémio:
AOO-B25-02339-CB

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et installation de systèmes de distribution de produits chimiques et de barillets pour les salles blanches du CEA-Leti
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture de Systèmes de Distribution de Produits Chimiques (SDPC) et de barillets pour les salles blanches du CEA-Leti. Les Fournitures sont précisément décrites au cahier des charges et comprennent principalement :  La réalisation des études de conception ;  La livraison, l’installation et la mise en service des Fournitures ;  La configuration et la fourniture des licences nécessaires à l’exploitation des Fournitures ;  La fourniture des Procès-Verbal de tests préalables et DOE ;  La formation du personnel CEA à l’utilisation et la maintenance des Fournitures. L'exécution de l'accord-cadre s'effectuera au moyen de marchés subséquents.
Identifiant de la procédure : 2b0e2476-0039-4efc-83e7-8a50f4c6cf0c
Identifiant interne : AOO-B25-02339-CB
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42993000 Machines pour l'industrie chimique

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 17 rue des Martyrs
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires : CEA Grenoble - Conditions d'accès réglementées

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marchespublics.gouv.fr .
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs d’exclusion purement nationaux : Les cas d’exclusion de la procédure sont prévus aux articles L. 21411 à L. 21415 et aux articles L. 21417 à L. 214110 du code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture et installation de systèmes de distribution de produits chimiques et de barillets pour les salles blanches du CEA-Leti
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture de Systèmes de Distribution de Produits Chimiques (SDPC) et de barillets pour les salles blanches du CEA-Leti. Les Fournitures sont précisément décrites au cahier des charges et comprennent principalement :  La réalisation des études de conception ;  La livraison, l’installation et la mise en service des Fournitures ;  La configuration et la fourniture des licences nécessaires à l’exploitation des Fournitures ;  La fourniture des Procès-Verbal de tests préalables et DOE ;  La formation du personnel CEA à l’utilisation et la maintenance des Fournitures. L'exécution de l'accord-cadre s'effectuera au moyen de marchés subséquents.
Identifiant interne : AOO-B25-02339-CB

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42993000 Machines pour l'industrie chimique
Options :
Description des options : Le présent accord-cadre est conclu pour une tranche ferme d’une durée de deux (2) ans à compter du 02/12/2025, soit jusqu’au 01/12/2027*. Le présent accord-cadre peut être prolongé par affermissement des tranches optionnelles suivantes :  Tranche optionnelle n°1 : prolongation de l’accord-cadre pour une durée d’un (1) an, soit du 02/12/2027 au 01/12/2028* ;  Tranche optionnelle n°2 : prolongation de l’accord-cadre pour une durée d’un (1) an au terme de la tranche optionnelle n°1, soit du 02/12/2028 au 01/12/2029*. *A noter que les dates de début et de fin du contrat peuvent être adaptées par le CEA lors de la finalisation du contrat.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 17 rue des Martyrs
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires : CEA Grenoble - Conditions d'accès réglementées

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 500 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Dans le cadre de la présente consultation, une visite obligatoire sur site est à réaliser conformément aux dispositions du règlement de consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marchespublics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marchespublics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.55113 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GREFFE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Numéro d’enregistrement : 77568501900298
Département : Isère
Adresse postale : 17 rue des Martyrs
Ville : Grenoble Cedex 9
Code postal : 38054
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : Mme Céline BARRANCO
Adresse électronique : celine.barranco@cea.fr
Téléphone : +33 608771226
Télécopieur : +33 438785060
Adresse internet : www.cea.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Numéro d’enregistrement : 17380005300014
Département : Isère
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du Tribunal administratif de Grenoble
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : +334 76429000
Télécopieur : +334 76422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : GREFFE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Numéro d’enregistrement : 17380005300014
Département : Isère
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du Tribunal administratif de Grenoble
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : +334 76429000
Télécopieur : +334 76422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : d35dc0c0-f91f-4fa7-8d08-ee4cff0c6e1b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/07/2025 08:43 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00452692-2025
Numéro de publication au JO S : 131/2025
Date de publication : 11/07/2025