FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX

FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX Lots 1 A 944

CPV: 33000000 Equipamento médico, medicamentos e produtos para cuidados pessoais
Prazo:
21 de Novembro de 2025 às 12:00
Tipo de prazo:
Submissão da oferta
Local de execução:
FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX
Local de premiação:
CHU ANGERS Etablissement support du Groupement Hospitalier de Territoire de Maine et Loire
Número do prémio:
DPS2025AO05DISPOSITIFSMEDICAUX

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHU ANGERS Etablissement support du Groupement Hospitalier de Territoire de Maine et Loire
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX
Description : FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX
Identifiant de la procédure : b1a26b09-4761-4d77-93f8-74057b655f36
Identifiant interne : DPS2025AO05DISPOSITIFSMEDICAUX
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 4, rue Larrey
Ville : ANGERS
Code postal : 49933
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le montant maximum est égal à la valeur de 400% des quantités mentionnées.

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 24 940 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Cette consultation est composée de 944 lots subdivisé en 8 rubriques. Il est possible de répondre à autant de lots que souhaité sur ces rubriques
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fournitures de dispositifs médicaux suivant 8 rubriques : Cardiologie, Digestive, Gynecologie, Ophtalmologie, ORL, Stomatologie, Urologie, Vasculaire
Description : Lots 1 A 944
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Options :
Description des options : Le marché est reconductible pour une période de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions, sauf décision expresse de non reconduction de l’Acheteur.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 4, rue Larrey
Ville : ANGERS
Code postal : 49933
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/05/2026
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 24 940 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/11/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 240 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/11/2025 08:30 +00:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : référé précontractuel contre la procédure de passation (articles L55-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché. référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat. recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "TarnetGaronne" ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés), ou à défaut, dans un délai raisonnable.

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CHU ANGERS Etablissement support du Groupement Hospitalier de Territoire de Maine et Loire
Numéro d’enregistrement : 26490003600015
Adresse postale : 4, rue Larrey
Ville : ANGERS
Code postal : 49933
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Point de contact : NATHALIE MASSIAS
Adresse électronique : CJCGHT49@chu-angers.fr
Téléphone : 0241357818
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Greffe du Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 173 501 115 00864
Adresse postale : 6, allée Ile Gloriette
Ville : NANTES
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.tanantes@juradm.fr
Téléphone : 0240994600
Télécopieur : 0240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 277396cc-afa4-4103-80c4-2dddec0e1ce6 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/10/2025 06:59 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00689981-2025
Numéro de publication au JO S : 201/2025
Date de publication : 20/10/2025