Fourniture de denrées alimentaires

Fourniture de denrées alimentaires Viande fraiche bovine et ovine Volaille fraiche Poisson frais Produits laitiers et ovoproduits Fruits et légumes frais Produits fermiers biologiques de circuits courts Produits surgelés Epicerie et consommables

CPV: 03221200 Frutos hortícolas, 03310000 Peixes, crustáceos e produtos aquáticos, 15000000 Produtos alimentares, bebidas, tabaco e produtos afins, 15111000 Carne de bovino, 15112100 Carnes frescas de aves de capoeira, 15500000 Lacticínios, 15890000 Produtos alimentares diversos e produtos secos, 15896000 Produtos ultracongelados
Local de execução:
Fourniture de denrées alimentaires
Local de premiação:
Commune de Mordelles
Número do prémio:
Lot 1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Mordelles
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de denrées alimentaires
Description : Fourniture de denrées alimentaires
Identifiant de la procédure : 6450c764-f768-4cd0-8251-27c822b21ca5
Avis précédent : fe0aa74e-5199-4f39-99d3-f7767c70df57-01
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Mordelles
Code postal : 35310
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Viande fraiche bovine et ovine
Description : Viande fraiche bovine et ovine
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111000 Viande bovine

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : MORDELLES
Code postal : 35310
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : 75
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : se référer au règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional pour le règlement amiable des marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché : Commune de Mordelles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Volaille fraiche
Description : Volaille fraiche
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112100 Volaille fraîche

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : MORDELLES
Code postal : 35310
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : 75
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : se référer au règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional pour le règlement amiable des marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché : Commune de Mordelles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Poisson frais
Description : Poisson frais
Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : MORDELLES
Code postal : 35310
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : 75
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : se référer au règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional pour le règlement amiable des marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Produits laitiers et ovoproduits
Description : Produits laitiers et ovoproduits
Identifiant interne : Lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : MORDELLES
Code postal : 35310
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : 75
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : se référer au règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional pour le règlement amiable des marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Fruits et légumes frais
Description : Fruits et légumes frais
Identifiant interne : Lot 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : MORDELLES
Code postal : 35310
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : 75
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : se référer au règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional pour le règlement amiable des marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Produits fermiers biologiques de circuits courts
Description : Produits fermiers biologiques de circuits courts
Identifiant interne : Lot 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : MORDELLES
Code postal : 35310
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : 75
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : se référer au règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional pour le règlement amiable des marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : Produits surgelés
Description : Produits surgelés
Identifiant interne : Lot 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : MORDELLES
Code postal : 35310
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : 75
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : se référer au règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional pour le règlement amiable des marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022

Titre : Epicerie et consommables
Description : Epicerie et consommables
Identifiant interne : Lot 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : MORDELLES
Code postal : 35310
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : 75
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : se référer au règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional pour le règlement amiable des marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rennes

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 97 500 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 7 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BETAIL VIANDE
Offre :
Identifiant de l’offre : BETAIL VIANDE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-07-01
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2025
Date de conclusion du marché : 16/06/2025
Organisation qui signe le marché : Commune de Mordelles

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 7 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : VOLFRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : VOLFRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-07-02
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2025
Date de conclusion du marché : 16/06/2025
Organisation qui signe le marché : Commune de Mordelles

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 7 500 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LA CRIEE RENNAISE
Offre :
Identifiant de l’offre : LA CRIEE RENNAISE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-07-03
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2025
Date de conclusion du marché : 16/06/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 21 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TEAM OUEST
Offre :
Identifiant de l’offre : TEAM OUEST
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0016
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-07-04
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2025
Date de conclusion du marché : 16/06/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0017

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 13 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AME HASLE
Offre :
Identifiant de l’offre : AME HASLE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0017
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-07-05
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2025
Date de conclusion du marché : 16/06/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0019

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 19 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MANGER BIO 35
Offre :
Identifiant de l’offre : MANGER BIO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0019
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-07-06
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2025
Date de conclusion du marché : 16/06/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0021

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 8 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : POMONA PASSION FROID
Offre :
Identifiant de l’offre : POMONA PASSION FROID
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0021
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-07-07
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2025
Date de conclusion du marché : 16/06/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0022

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 15 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EPISAVEURS BRETAGNE
Offre :
Identifiant de l’offre : POMONA EPISAVEURS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0022
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-07-08
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2025
Date de conclusion du marché : 16/06/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune de Mordelles
Numéro d’enregistrement : 21350196800019
Adresse postale : 29 avenue du Maréchal Leclerc BP 8
Ville : Mordelles
Code postal : 35310
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Point de contact : COMMUNE DE MORDELLES
Adresse électronique : finances@ville-mordelles.fr
Téléphone : 0299851385
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0008

Nom officiel : BETAIL VIANDE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 02695001400022
Ville : QUEVERT
Code postal : 22100
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0009

Nom officiel : VOLFRANCE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 31047082800065
Ville : LA VICOMTE SUR RANCE
Code postal : 22690
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0010

Nom officiel : LA CRIEE RENNAISE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 8178527400011
Ville : VEZIN LE COQUET
Code postal : 35132
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0011

Nom officiel : TEAM OUEST
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 33463197500102
Ville : NOYAL SUR VILAINE
Code postal : 35530
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0016

8.1 ORG-0012

Nom officiel : AME HASLE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 31538574000032
Ville : MELESSE
Code postal : 35520
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0017

8.1 ORG-0014

Nom officiel : POMONA PASSION FROID
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 5520449920267
Ville : SAINT JACQUES DE LA LANDE
Code postal : 35136
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0021

8.1 ORG-0013

Nom officiel : MANGER BIO 35
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 4318532100039
Ville : SAINT GREGOIRE
Code postal : 35760
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0019

8.1 ORG-0015

Nom officiel : EPISAVEURS BRETAGNE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 47698032100253
Ville : SAINT JACQUES DE LA LANDE
Code postal : 35136
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0022

8.1 ORG-0007

Nom officiel : Comité consultatif interrégional pour le règlement amiable des marchés publics
Numéro d’enregistrement : 13002928300012
Adresse postale : 22 mail Pablo Picasso BP 24209
Ville : NANTES
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement : 173 500 059 00014
Adresse postale : 3 contour de la Motte CS 44416
Ville : RENNES
Code postal : 35044
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta.rennes@juradm.fr
Téléphone : 0223272828
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 4d7ca00a-ec82-4266-bc5e-091071f815f0 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/07/2025 17:03 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00489224-2025
Numéro de publication au JO S : 141/2025
Date de publication : 25/07/2025