Elaboration du Schéma Directeur d'Assainissement du territoire de la commune de Plan d'Aups Sain Baume

Cf RC Cf RC

CPV: 79311000 Serviços relacionados com inquéritos
Prazo:
3 de Novembro de 2025 às 12:00
Tipo de prazo:
Submissão da oferta
Local de execução:
Elaboration du Schéma Directeur d'Assainissement du territoire de la commune de Plan d'Aups Sain Baume
Local de premiação:
Mairie de PLAN D'AUPS SAINTE BAUME
Número do prémio:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de PLAN D'AUPS SAINTE BAUME
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Elaboration du Schéma Directeur d'Assainissement du territoire de la commune de Plan d'Aups Sain Baume
Description : Cf RC
Identifiant de la procédure : 91a9bae6-b939-47c0-b795-0f0442f14eae
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311000 Services d'études

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Elaboration du Schéma Directeur d'Assainissement du territoire de la commune de Plan d'Aups Sain Baume
Description : Cf RC

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311000 Services d'études

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 03/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Informations relatives aux délais de recours : Voir les articles L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Mairie de PLAN D'AUPS SAINTE BAUME
Numéro d’enregistrement : 21830093700016
Adresse postale : Place De L Hotel De Ville
Ville : Plan-d'Aups-Sainte-Baume
Code postal : 83640
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : stephane.vaury@plan-daups.fr
Téléphone : +33 675423774
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Numéro d’enregistrement : 13000525900010
Adresse postale : 5 RUE RACINE
Ville : TOULON
Code postal : 83000
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 88a6d5dc-c3f3-47fa-bb6b-e6bac0732294 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/10/2025 11:30 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00644326-2025
Numéro de publication au JO S : 189/2025
Date de publication : 02/10/2025