Construction d'une salle multi-activités à dominante sportive à Villemotier

Construction d'une salle multi-activités à dominante sportive à Villemotier Terrassement – VRD – Espaces Verts Renforcement de sol Maçonnerie – Gros œuvre Charpente bois Etanchéité – Bardage double peau Menuiseries extérieures PVC Plaxe Menuiseries extérieures alu – Métallerie - Serrurerie Revêtement de façades Menuiseries intérieures bois Revêtement de sols sportifs …

CPV: 45212220 Construção de instalações desportivas polivalentes, 45112500 Movimento de terras, 45112710 Trabalhos de paisagismo em áreas verdes, 45111230 Estabilização do terreno, 45262522 Obras de alvenaria, 45262311 Realização de toscos em betão, 45261100 Obras relacionadas com vigamentos, 45262650 Obras de revestimento, 45261420 Obras de impermeabilização, 45421000 Obras de marcenaria, 45261400 Obras de revestimento isolador, 45443000 Obras de fachada, 45432100 Obras de revestimento e cobertura de solos, 45212213 Marcações desportivas, 45262321 Obras de alisamento de solos, 45431000 Colocação de ladrilhos, 37400000 Equipamento e artigos de desporto, 45330000 Instalação de canalizações, 45232460 Obras de saneamento, 45232141 Obras relacionadas com aquecimento, 45331210 Instalação de ventilação, 45310000 Obras de instalação eléctrica
Local de execução:
Construction d'une salle multi-activités à dominante sportive à Villemotier
Local de premiação:
Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse
Número do prémio:
2025-012PA

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Construction d'une salle multi-activités à dominante sportive à Villemotier
Description : Construction d'une salle multi-activités à dominante sportive à Villemotier
Identifiant de la procédure : cd832999-2d97-41ac-b074-7d614ccb3141
Identifiant interne : 2025-012PA
Type de procédure : dépublié
Code de justification : Application de la législation
Justification de la publication ultérieure : Marchés dont la valeur estimée est inférieurs aux seuils applicables aux marchés publics

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212220 Travaux de construction d'installations sportives polyvalentes

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 887 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le lot n° 9 : Isolation plâtrerie - peinture - plafond suspendus a été déclaré sans suite pour nécessité de redéfinir le besoin exposé au dossier de consultation des entreprises.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Terrassement – VRD – Espaces Verts
Description : Terrassement – VRD – Espaces Verts
Identifiant interne : 2025-012PA-1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212220 Travaux de construction d'installations sportives polyvalentes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R. 2122-7 du Code la Commande Publique, un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/09/2025
Durée : 13 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Concernant le début du marché, il sera fixé par un ordre de service.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : Les personnes désireuses de consulter le contrat peuvent transmettre leur demande par courriel à l’adresse suivante : commande.publique@grandbourg.fr . Une copie de l’accord-cadre leur sera envoyé par voie postale dans le respect du secret industriel et commercial. Les tiers justifiant d’un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Renforcement de sol
Description : Renforcement de sol
Identifiant interne : 2025-012PA-2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212220 Travaux de construction d'installations sportives polyvalentes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111230 Travaux de stabilisation des sols
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R. 2122-7 du Code la Commande Publique, un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/09/2025
Durée : 13 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Concernant le début du marché, il sera fixé par un ordre de service.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : Les personnes désireuses de consulter le contrat peuvent transmettre leur demande par courriel à l’adresse suivante : commande.publique@grandbourg.fr . Une copie de l’accord-cadre leur sera envoyé par voie postale dans le respect du secret industriel et commercial. Les tiers justifiant d’un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Maçonnerie – Gros œuvre
Description : Maçonnerie – Gros œuvre
Identifiant interne : 2025-012PA-3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212220 Travaux de construction d'installations sportives polyvalentes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262311 Travaux de gros œuvre en béton
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R. 2122-7 du Code la Commande Publique, un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/09/2025
Durée : 13 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Concernant le début du marché, il sera fixé par un ordre de service.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : Les personnes désireuses de consulter le contrat peuvent transmettre leur demande par courriel à l’adresse suivante : commande.publique@grandbourg.fr . Une copie de l’accord-cadre leur sera envoyé par voie postale dans le respect du secret industriel et commercial. Les tiers justifiant d’un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Charpente bois
Description : Charpente bois
Identifiant interne : 2025-012PA-4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212220 Travaux de construction d'installations sportives polyvalentes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R. 2122-7 du Code la Commande Publique, un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/09/2025
Durée : 13 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Concernant le début du marché, il sera fixé par un ordre de service.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : Les personnes désireuses de consulter le contrat peuvent transmettre leur demande par courriel à l’adresse suivante : commande.publique@grandbourg.fr . Une copie de l’accord-cadre leur sera envoyé par voie postale dans le respect du secret industriel et commercial. Les tiers justifiant d’un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Etanchéité – Bardage double peau
Description : Etanchéité – Bardage double peau
Identifiant interne : 2025-012PA-5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212220 Travaux de construction d'installations sportives polyvalentes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262650 Travaux de bardage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R. 2122-7 du Code la Commande Publique, un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/09/2025
Durée : 13 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Concernant le début du marché, il sera fixé par un ordre de service.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : Les personnes désireuses de consulter le contrat peuvent transmettre leur demande par courriel à l’adresse suivante : commande.publique@grandbourg.fr . Une copie de l’accord-cadre leur sera envoyé par voie postale dans le respect du secret industriel et commercial. Les tiers justifiant d’un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Menuiseries extérieures PVC Plaxe
Description : Menuiseries extérieures PVC Plaxe
Identifiant interne : 2025-012PA-6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212220 Travaux de construction d'installations sportives polyvalentes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R. 2122-7 du Code la Commande Publique, un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/09/2025
Durée : 13 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Concernant le début du marché, il sera fixé par un ordre de service.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : Les personnes désireuses de consulter le contrat peuvent transmettre leur demande par courriel à l’adresse suivante : commande.publique@grandbourg.fr . Une copie de l’accord-cadre leur sera envoyé par voie postale dans le respect du secret industriel et commercial. Les tiers justifiant d’un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Menuiseries extérieures alu – Métallerie - Serrurerie
Description : Menuiseries extérieures alu – Métallerie - Serrurerie
Identifiant interne : 2025-012PA-7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212220 Travaux de construction d'installations sportives polyvalentes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R. 2122-7 du Code la Commande Publique, un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/09/2025
Durée : 13 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Concernant le début du marché, il sera fixé par un ordre de service.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : Les personnes désireuses de consulter le contrat peuvent transmettre leur demande par courriel à l’adresse suivante : commande.publique@grandbourg.fr . Une copie de l’accord-cadre leur sera envoyé par voie postale dans le respect du secret industriel et commercial. Les tiers justifiant d’un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Revêtement de façades
Description : Revêtement de façades
Identifiant interne : 2025-012PA-8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212220 Travaux de construction d'installations sportives polyvalentes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261400 Travaux de revêtement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45443000 Travaux de façade
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R. 2122-7 du Code la Commande Publique, un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/09/2025
Durée : 13 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Concernant le début du marché, il sera fixé par un ordre de service.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : Les personnes désireuses de consulter le contrat peuvent transmettre leur demande par courriel à l’adresse suivante : commande.publique@grandbourg.fr . Une copie de l’accord-cadre leur sera envoyé par voie postale dans le respect du secret industriel et commercial. Les tiers justifiant d’un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Menuiseries intérieures bois
Description : Menuiseries intérieures bois
Identifiant interne : 2025-012PA-10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212220 Travaux de construction d'installations sportives polyvalentes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R. 2122-7 du Code la Commande Publique, un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/09/2025
Durée : 13 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Concernant le début du marché, il sera fixé par un ordre de service.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : Les personnes désireuses de consulter le contrat peuvent transmettre leur demande par courriel à l’adresse suivante : commande.publique@grandbourg.fr . Une copie de l’accord-cadre leur sera envoyé par voie postale dans le respect du secret industriel et commercial. Les tiers justifiant d’un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Revêtement de sols sportifs
Description : Revêtement de sols sportifs
Identifiant interne : 2025-012PA-11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212220 Travaux de construction d'installations sportives polyvalentes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212213 Travaux de marquage sportif
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R. 2122-7 du Code la Commande Publique, un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/09/2025
Durée : 13 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Concernant le début du marché, il sera fixé par un ordre de service.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : Les personnes désireuses de consulter le contrat peuvent transmettre leur demande par courriel à l’adresse suivante : commande.publique@grandbourg.fr . Une copie de l’accord-cadre leur sera envoyé par voie postale dans le respect du secret industriel et commercial. Les tiers justifiant d’un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Chape – Carrelage – Faïence
Description : Chape – Carrelage – Faïence
Identifiant interne : 2025-012PA-12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212220 Travaux de construction d'installations sportives polyvalentes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262321 Travaux de chape
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45431000 Carrelages
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R. 2122-7 du Code la Commande Publique, un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/09/2025
Durée : 13 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Concernant le début du marché, il sera fixé par un ordre de service.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : Les personnes désireuses de consulter le contrat peuvent transmettre leur demande par courriel à l’adresse suivante : commande.publique@grandbourg.fr . Une copie de l’accord-cadre leur sera envoyé par voie postale dans le respect du secret industriel et commercial. Les tiers justifiant d’un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Equipements sportifs
Description : Equipements sportifs
Identifiant interne : 2025-012PA-13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212220 Travaux de construction d'installations sportives polyvalentes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212220 Travaux de construction d'installations sportives polyvalentes
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R. 2122-7 du Code la Commande Publique, un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/09/2025
Durée : 13 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Concernant le début du marché, il sera fixé par un ordre de service.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : Les personnes désireuses de consulter le contrat peuvent transmettre leur demande par courriel à l’adresse suivante : commande.publique@grandbourg.fr . Une copie de l’accord-cadre leur sera envoyé par voie postale dans le respect du secret industriel et commercial. Les tiers justifiant d’un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Plomberie – Sanitaires – Chauffage – Ventilation
Description : Plomberie – Sanitaires – Chauffage – Ventilation
Identifiant interne : 2025-012PA-14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212220 Travaux de construction d'installations sportives polyvalentes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232460 Travaux d'installations sanitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232141 Installations de chauffage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331210 Travaux d'installation de ventilation
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R. 2122-7 du Code la Commande Publique, un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/09/2025
Durée : 13 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Concernant le début du marché, il sera fixé par un ordre de service.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : Les personnes désireuses de consulter le contrat peuvent transmettre leur demande par courriel à l’adresse suivante : commande.publique@grandbourg.fr . Une copie de l’accord-cadre leur sera envoyé par voie postale dans le respect du secret industriel et commercial. Les tiers justifiant d’un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Electricité – Courants faibles
Description : Electricité – Courants faibles
Identifiant interne : 2025-012PA-15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212220 Travaux de construction d'installations sportives polyvalentes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R. 2122-7 du Code la Commande Publique, un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/09/2025
Durée : 13 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Concernant le début du marché, il sera fixé par un ordre de service.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : Les personnes désireuses de consulter le contrat peuvent transmettre leur demande par courriel à l’adresse suivante : commande.publique@grandbourg.fr . Une copie de l’accord-cadre leur sera envoyé par voie postale dans le respect du secret industriel et commercial. Les tiers justifiant d’un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1 720 473,54 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DANNENMULLER
Offre :
Identifiant de l’offre : DANNENMULLER
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 198 764,95 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-012PA-1
Date de conclusion du marché : 05/08/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : KELLER FONDATIONS SPECIALES
Offre :
Identifiant de l’offre : KELLER FONDATIONS SPECIALES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 35 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-012PA-2
Date de conclusion du marché : 11/09/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ENTREPRISE DE CONSTRUCTION DE BATIMENT LOISY
Offre :
Identifiant de l’offre : ENTREPRISE DE CONSTRUCTION DE BATIMENT LOISY
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 383 708,94 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-012PA-3
Date de conclusion du marché : 05/08/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MARGUERON
Offre :
Identifiant de l’offre : MARGUERON
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 164 987,15 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-012PA-4
Date de conclusion du marché : 11/09/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SMAC
Offre :
Identifiant de l’offre : SMAC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 313 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-012PA-5
Date de conclusion du marché : 11/09/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ACCORD ALU
Offre :
Identifiant de l’offre : ACCORD ALU
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 36 390 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-012PA-6
Date de conclusion du marché : 05/08/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PERRAUD ET ASSOCIES
Offre :
Identifiant de l’offre : PERRAUD ET ASSOCIES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 56 989 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-012PA-7
Date de conclusion du marché : 11/09/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EPH - ENTREPRISE DE PROTECTION DE L'HABITAT
Offre :
Identifiant de l’offre : EPH - ENTREPRISE DE PROTECTION DE L'HABITAT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 15 892 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-012PA-8
Date de conclusion du marché : 05/08/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MENUISERIE BADOUX
Offre :
Identifiant de l’offre : MENUISERIE BADOUX
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 62 020,54 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-012PA-10
Date de conclusion du marché : 05/08/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AUBONNET ET FILS
Offre :
Identifiant de l’offre : AUBONNET ET FILS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 50 117,8 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-012PA-11
Date de conclusion du marché : 05/08/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MARC TRONTIN CARRELAGES
Offre :
Identifiant de l’offre : MARC TRONTIN CARRELAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Valeur de l'offre : 33 529,4 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-012PA-12
Date de conclusion du marché : 05/08/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FOOGA
Offre :
Identifiant de l’offre : FOOGA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Valeur de l'offre : 23 905,26 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-012PA-13
Date de conclusion du marché : 05/08/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : JUILLARD CHAUFFAGE
Chef de file du soumissionnaire : JUILLARD CHAUFFAGE
Nom officiel : ALCE
Offre :
Identifiant de l’offre : GME JUILLARD CHAUFFAGE (mandataire)/ALCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Valeur de l'offre : 285 073,37 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-012PA-14
Date de conclusion du marché : 05/08/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MICHELARD MOREL
Offre :
Identifiant de l’offre : MICHELARD MOREL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
Valeur de l'offre : 48 691,02 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-012PA-15
Date de conclusion du marché : 05/08/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse
Numéro d’enregistrement : 20007175100016
Adresse postale : 3 Avenue Arsène d'Arsonval CS 88000
Ville : Bourg-en-Bresse
Code postal : 01008
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Adresse électronique : commande.publique@grandbourg.fr
Téléphone : 0474247515
Télécopieur : 0474247513
Adresse internet : https://grandbourg.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://marchespublics.ain.fr
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.ain.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : DANNENMULLER
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 38414928200053
Adresse postale : 50 chemin des Essards
Ville : POLLIAT
Code postal : 01310
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dannenmuller.fr
Téléphone : 0474222145
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0003

Nom officiel : KELLER FONDATIONS SPECIALES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 41928326200162
Adresse postale : Parc d'Activités du Chêne - Activillage 8 allée des Ginkgos
Ville : BRON Cedex
Code postal : 69673
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : lyon.fr@keller.com
Téléphone : 0472379420
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0004

Nom officiel : ENTREPRISE DE CONSTRUCTION DE BATIMENT LOISY
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 48420149600037
Adresse postale : 100 chemin des Rippes Chilley
Ville : VIRIAT
Code postal : 01440
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@ecbloisy.fr
Téléphone : 0474253575
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0005

Nom officiel : MARGUERON
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 48744916700013
Adresse postale : avenue du 133ème R.I
Ville : BELLEY
Code postal : 01300
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Adresse électronique : margueron@margueron.fr
Téléphone : 0479816767
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SMAC
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 68204083700283
Adresse postale : 20 rue Francine Fromont
Ville : VAULX EN VELIN
Code postal : 69517
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : vaulx@smac-sa.com
Téléphone : 0479816767
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0007

Nom officiel : ACCORD ALU
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 87977635900017
Adresse postale : Porte Sud 376 allée du Thioudet
Ville : PERONNAS
Code postal : 01960
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@accordalu.fr
Téléphone : 0474233691
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0008

Nom officiel : PERRAUD ET ASSOCIES
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 39975953900014
Adresse postale : 590 route de Génève
Ville : SAINT JEAN LE VIEUX
Code postal : 01640
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Adresse électronique : secretariat@perraud-associes.com
Téléphone : 0474369155
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0009

Nom officiel : EPH - ENTREPRISE DE PROTECTION DE L'HABITAT
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 50399744700027
Adresse postale : Pré de Vaubin route de Saint-Amour
Ville : BALANOD
Code postal : 39160
Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France
Adresse électronique : contact.eph@orange.fr
Téléphone : 50399744700027
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008

8.1 ORG-0010

Nom officiel : MENUISERIE BADOUX
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 31205545200030
Adresse postale : 233 rue Marie Curie
Ville : PERONNAS
Code postal : 01960
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Téléphone : 50399744700027
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0010

8.1 ORG-0011

Nom officiel : AUBONNET ET FILS
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 72658005300023
Adresse postale : 794 rue de Charlieu Cours la Ville
Ville : COURS
Code postal : 69470
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : aubonnet@aubonnet.fr
Téléphone : 72658005300023
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0011

8.1 ORG-0012

Nom officiel : MARC TRONTIN CARRELAGES
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 38108161100018
Adresse postale : 423 allée du Thioudet BP 35
Ville : PERONNAS
Code postal : 01960
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@carrelagetrontin.fr
Téléphone : 0474210485
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0012

8.1 ORG-0013

Nom officiel : FOOGA
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 38204674600022
Adresse postale : 73 rue Paul et Marc Barbezat
Ville : DECINES
Code postal : 69150
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : compta@fooga.fr
Téléphone : 0478490118
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0013

8.1 ORG-0014

Nom officiel : JUILLARD CHAUFFAGE
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 40358915300028
Adresse postale : 705 rue des Vareys
Ville : VIRIAT
Code postal : 01440
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Adresse électronique : mail@juillard-chauffage.fr
Téléphone : 0474472110
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0014

8.1 ORG-0015

Nom officiel : MICHELARD MOREL
Taille de l’opérateur économique : Micro
Numéro d’enregistrement : 98046939900011
Adresse postale : 224 rue des Treize Vents
Ville : MONTREVEL EN BRESSE
Code postal : 01340
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Adresse électronique : info@michelardelectricite.fr
Téléphone : 0474308117
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0015

8.1 ORG-0016

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184 rue Dugueslin
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0017

Nom officiel : ALCE
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 82951468600023
Adresse postale : 28 route de Bourg
Ville : MONTREVEL EN BRESSE
Code postal : 01340
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@al-ce.fr
Téléphone : 0676220176
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0014

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 873e849c-9a6d-4b7b-9736-b1223aa9c1e7 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/09/2025 14:10 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00628584-2025
Numéro de publication au JO S : 184/2025
Date de publication : 25/09/2025