Concours restreint sur esquisse. Marché de maîtrise d'oeuvre (mission de base + OPC) en vue de la réalisation d'un pôle petite enfance

Concours restreint sur esquisse. Marché de maîtrise d'oeuvre (mission de base + OPC) en vue de la réalisation d'un pôle petite enfance Concours restreint sur esquisse. Marché de maîtrise d'oeuvre (mission de base + OPC) en vue de la réalisation d'un pôle petite enfance

CPV: 71200000 Serviços de arquitectura e afins
Local de execução:
Concours restreint sur esquisse. Marché de maîtrise d'oeuvre (mission de base + OPC) en vue de la réalisation d'un pôle petite enfance
Local de premiação:
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY CAUSSADAIS
Número do prémio:
S-PF-1566256

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY CAUSSADAIS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Concours restreint sur esquisse. Marché de maîtrise d'oeuvre (mission de base + OPC) en vue de la réalisation d'un pôle petite enfance
Description : Concours restreint sur esquisse. Marché de maîtrise d'oeuvre (mission de base + OPC) en vue de la réalisation d'un pôle petite enfance
Identifiant de la procédure : 30114902-c611-4b29-a8a6-989f9d9c1645
Identifiant interne : S-PF-1566256
Type de procédure : Restreinte
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71200000 Services d'architecture

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Concours restreint sur esquisse. Marché de maîtrise d'oeuvre (mission de base + OPC) en vue de la réalisation d'un pôle petite enfance
Description : Concours restreint sur esquisse. Marché de maîtrise d'oeuvre (mission de base + OPC) en vue de la réalisation d'un pôle petite enfance
Identifiant interne : S-PF-1566256

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71200000 Services d'architecture

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Introduction des recours Toute décision pourra faire l'objet d'un recours : - conformément aux dispositions des articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ; - conformément aux dispositions de l'article R 421-1 du Code de Justice Administrative, dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. - des délais supplémentaires de distance s'ajoutent à ce délai dans les cas spécifiquement prévus à l'article R 421-7 du même Code
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes du Quercy Caussadais -

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PEYTAVIN-CLAVEAU DE LIMA
Offre :
Identifiant de l’offre : PEYTAVIN-CLAVEAU DE LIMA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Titre : Concours restreint sur esquisse. Marché de maîtrise d'oeuvre (mission de base + Opc) en vue de la réalisation d'un pôle petite enfance
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 08/04/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 03DAD069-9313-884D-61EBEEABA56B3139
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY CAUSSADAIS
Numéro d’enregistrement : 13003
Adresse postale : Zi de Meaux
Ville : Caussade
Code postal : 82300
Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Téléphone : 0563932866
Télécopieur : 0563932954
Profil de l’acheteur : http://www.marchespublics82.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Communauté de communes du Quercy Caussadais
Numéro d’enregistrement : 1845932
Ville : Caussade
Code postal : 82300
Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )
Pays : France
Point de contact : 264 route du Treilhou
Téléphone : 0563932866
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 03DAD0CE-0E61-ABC8-1D93E35D325664B5
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 03DAD0DD-E84B-1518-30F697C0AF98D1D2
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0006

Nom officiel : PEYTAVIN-CLAVEAU DE LIMA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1566256-1-0-1
Adresse postale : 15 Av D Assas
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@atelier-peytavin.fr
Téléphone : 0467709200
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 30c8e378-af95-4e8b-94aa-4f8148f813c3 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis de résultats de concours
Date d’envoi de l’avis : 29/04/2025 09:11 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00280463-2025
Numéro de publication au JO S : 84/2025
Date de publication : 30/04/2025