Centrale d'achat métropolitaine _ Acquisition de matériel de manutention

Centrale d'achat métropolitaine _ Acquisition de matériel de manutention Il s'agit d'un accord-cadre de fourniture à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 100 000 Euros HT et d'un montant maximum de 800 000 Euros HT sur la durée totale du marché (4 ans)

CPV: 42400000 Equipamento de elevação e de movimentação e suas partes
Prazo:
10 de Junho de 2025 às 12:00
Tipo de prazo:
Submissão da oferta
Local de execução:
Centrale d'achat métropolitaine _ Acquisition de matériel de manutention
Local de premiação:
Métropole Européenne de Lille
Número do prémio:
25AL19

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Métropole Européenne de Lille
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Centrale d'achat métropolitaine _ Acquisition de matériel de manutention
Description : Centrale d'achat métropolitaine _ Acquisition de matériel de manutention
Identifiant de la procédure : f0d86242-244e-410d-a2eb-d3e99c696725
Avis précédent : 362907-2024
Identifiant interne : 25AL19
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42400000 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 800 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. La MEL agit en tant que centrale d'achat pour ses besoins et principalement ceux des communs membres de la MEL. Liste des pièces à produire (voir règlement de la consultation pour plus de précisions) Aptitude à exercer l'activité professionnelle : Lettre de candidature permettant d'identifier le candidat Déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs d’exclusion purement nationaux : Les motifs d'exclusion figurent dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil acheteur.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Centrale d'Achat Métropolitaine - Acquisition de matériel de manutention
Description : Il s'agit d'un accord-cadre de fourniture à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 100 000 Euros HT et d'un montant maximum de 800 000 Euros HT sur la durée totale du marché (4 ans)
Identifiant interne : 25AL19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42400000 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/10/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : UNIQUEMENT POUR LA LIVRAISON, LA POSE ET L'INSTALLATION Le titulaire peut sous-traiter l'exécution de certaines parties de l'accord-cadre sous réserve de l'acceptation des sous-traitants et de l'agrément de leurs conditions de paiement par la MEL.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 10/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : l'ouverture des plis n'est pas publique.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Métropole Européenne de Lille
Numéro d’enregistrement : 200 093 201 00081
Département : Direction de la commande publique
Adresse postale : 2, boulevard des cités unies _ CS 70043
Ville : Lille cedex
Code postal : 59040
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : CSP Support
Adresse électronique : marches.support@lillemetropole.fr
Téléphone : 0320212223
Télécopieur : +33 320216073
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://marchespublics596280.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 175 900 034 00026
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : (+33) 359542342
Télécopieur : (+33) 359542445
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 289c22f9-aa5c-4b97-8598-9a6225a78ea4 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/05/2025 10:46 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00295656-2025
Numéro de publication au JO S : 89/2025
Date de publication : 08/05/2025