AMO CARBONE GPSO

Le présent Marché concerne le projet GPSO. Il porte sur la stratégie carbone au sens large du Projet. Les prestations sont organisées en 4 Missions : • Mission 1 : Assistance générale à la stratégie carbone GPSO – Cadrage méthodologique • Mission 2 : Assistance générale et coordination globale de …

CPV: 71336000 Serviços de apoio em matéria de engenharia, 71300000 Serviços de engenharia
Local de execução:
AMO CARBONE GPSO
Local de premiação:
SNCF RESEAU
Número do prémio:
2025DOS0164766/2025RFI015172

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SNCF RESEAU
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : AMO CARBONE GPSO
Description : Le présent Marché concerne le projet GPSO. Il porte sur la stratégie carbone au sens large du Projet. Les prestations sont organisées en 4 Missions : • Mission 1 : Assistance générale à la stratégie carbone GPSO – Cadrage méthodologique • Mission 2 : Assistance générale et coordination globale de la stratégie carbone GPSO – Déclinaison opérationnelle • Mission 3 : Gestion des risques liés à la stratégie carbone et sa déclinaison • Mission 4 : Intégration de la stratégie carbone dans les outils numériques (BIM 6D, SIG) Les Missions seront découpées en huit (8) Tranches : • Une Tranche ferme (TF) couvrant les Missions 1 à 4 sur l’ensemble des Composantes du Projet (Lignes Nouvelles, AFSB, AFNT et Raccordements), ainsi que les Gares Nouvelles ; jusqu’au lancement des appels d’offres de l’ensemble des marchés de conception-réalisation de la Ligne Nouvelle Bordeaux – Toulouse ; • Une Tranche optionnelle 1 couvrant les Missions 1 à 4 sur le périmètre de la Ligne Nouvelle Bordeaux – Toulouse et des Raccordements et Gares correspondants + AFSB + AFNT de son affermissement jusqu’à la signature de l’ensemble des marchés de conception-réalisation de la Ligne Nouvelle Bordeaux – Toulouse ; • Une Tranche optionnelle 2 couvrant les Missions 1 à 4 sur le périmètre de la Ligne Nouvelle Bordeaux – Toulouse et des Raccordements et Gares correspondants + AFSB + AFNT, du démarrage des études d’avant-projet détaillé relatives à ce périmètre jusqu’à la finalisation des études d’avant-projet détaillé correspondant à ce périmètre ; • Une Tranche optionnelle 3 couvrant les Missions 1 à 4 sur le périmètre de la Ligne Nouvelle Bordeaux – Toulouse et des Raccordements et Gares correspondants + AFSB + AFNT, postérieurement à la finalisation des études d’avant-projet détaillées relatives à ce périmètre et jusqu’à mise en service de l’ensemble des travaux relatifs à la Ligne Nouvelle Bordeaux – Toulouse ; • Une Tranche optionnelle 4 couvrant les Missions 1 à 4 sur le périmètre de la Ligne Nouvelle Sud Gironde – Dax et des Raccordements et Gares correspondants, jusqu’au lancement des appels d’offres de l’ensemble des marchés de conception-réalisation de la Ligne Nouvelle Sud Gironde – Dax ; • Une Tranche optionnelle 5 couvrant les Missions 1 à 4 sur le périmètre de la Ligne Nouvelle Sud Gironde – Dax et des Raccordements et Gares correspondants, de son affermissement jusqu’à la signature de l’ensemble des marchés de conception réalisation de la Ligne Nouvelle Sud Gironde – Dax ; • Une Tranche optionnelle 6 couvrant les Missions 1 à 4 sur le périmètre de la Ligne Nouvelle Sud Gironde – Dax et des Raccordements et Gares correspondants, du démarrage des études d’avant-projet détaillé relatives à ce périmètre jusqu’à la finalisation des études d’avant-projet détaillé correspondant à ce périmètre ; • Une Tranche optionnelle 7 couvrant les Missions 1 à 4 sur le périmètre de la Ligne Nouvelle Sud Gironde – Dax et des Raccordements et Gares correspondants, postérieurement à la finalisation des études d’avant-projet détaillé relatives à ce périmètre et jusqu’à la mise en service de l’ensemble des travaux relatifs à la Ligne Nouvelle Sud Gironde – Dax. Le marché est prévu pour une durée de 9 ans à compter de sa notification.
Identifiant de la procédure : 9ef809f2-8cff-4bc5-a6b4-dc464b37fde1
Identifiant interne : 2025DOS0164766/2025RFI015172
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La société SNCF Réseau émet cet avis d'attribution en son nom et pour son compte.
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : AMO CARBONE GPSO
Description : Le présent Marché concerne le projet GPSO. Il porte sur la stratégie carbone au sens large du Projet. Les prestations sont organisées en 4 Missions : • Mission 1 : Assistance générale à la stratégie carbone GPSO – Cadrage méthodologique • Mission 2 : Assistance générale et coordination globale de la stratégie carbone GPSO – Déclinaison opérationnelle • Mission 3 : Gestion des risques liés à la stratégie carbone et sa déclinaison • Mission 4 : Intégration de la stratégie carbone dans les outils numériques (BIM 6D, SIG) Les Missions seront découpées en huit (8) Tranches : • Une Tranche ferme (TF) couvrant les Missions 1 à 4 sur l’ensemble des Composantes du Projet (Lignes Nouvelles, AFSB, AFNT et Raccordements), ainsi que les Gares Nouvelles ; jusqu’au lancement des appels d’offres de l’ensemble des marchés de conception-réalisation de la Ligne Nouvelle Bordeaux – Toulouse ; • Une Tranche optionnelle 1 couvrant les Missions 1 à 4 sur le périmètre de la Ligne Nouvelle Bordeaux – Toulouse et des Raccordements et Gares correspondants + AFSB + AFNT de son affermissement jusqu’à la signature de l’ensemble des marchés de conception-réalisation de la Ligne Nouvelle Bordeaux – Toulouse ; • Une Tranche optionnelle 2 couvrant les Missions 1 à 4 sur le périmètre de la Ligne Nouvelle Bordeaux – Toulouse et des Raccordements et Gares correspondants + AFSB + AFNT, du démarrage des études d’avant-projet détaillé relatives à ce périmètre jusqu’à la finalisation des études d’avant-projet détaillé correspondant à ce périmètre ; • Une Tranche optionnelle 3 couvrant les Missions 1 à 4 sur le périmètre de la Ligne Nouvelle Bordeaux – Toulouse et des Raccordements et Gares correspondants + AFSB + AFNT, postérieurement à la finalisation des études d’avant-projet détaillées relatives à ce périmètre et jusqu’à mise en service de l’ensemble des travaux relatifs à la Ligne Nouvelle Bordeaux – Toulouse ; • Une Tranche optionnelle 4 couvrant les Missions 1 à 4 sur le périmètre de la Ligne Nouvelle Sud Gironde – Dax et des Raccordements et Gares correspondants, jusqu’au lancement des appels d’offres de l’ensemble des marchés de conception-réalisation de la Ligne Nouvelle Sud Gironde – Dax ; • Une Tranche optionnelle 5 couvrant les Missions 1 à 4 sur le périmètre de la Ligne Nouvelle Sud Gironde – Dax et des Raccordements et Gares correspondants, de son affermissement jusqu’à la signature de l’ensemble des marchés de conception réalisation de la Ligne Nouvelle Sud Gironde – Dax ; • Une Tranche optionnelle 6 couvrant les Missions 1 à 4 sur le périmètre de la Ligne Nouvelle Sud Gironde – Dax et des Raccordements et Gares correspondants, du démarrage des études d’avant-projet détaillé relatives à ce périmètre jusqu’à la finalisation des études d’avant-projet détaillé correspondant à ce périmètre ; • Une Tranche optionnelle 7 couvrant les Missions 1 à 4 sur le périmètre de la Ligne Nouvelle Sud Gironde – Dax et des Raccordements et Gares correspondants, postérieurement à la finalisation des études d’avant-projet détaillé relatives à ce périmètre et jusqu’à la mise en service de l’ensemble des travaux relatifs à la Ligne Nouvelle Sud Gironde – Dax. Le marché est prévu pour une durée de 9 ans à compter de sa notification.
Identifiant interne : 2025DOS0164766/2025RFI015172

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 11/06/2025
Durée : 3 285 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). Les contrats sont consultables sur demande auprès de l’Acheteur mentionné dans cet avis et dans le respect des secrets protégés par la loi. Pour toute demande de consultation, les contacts sont indiqués dans cet avis.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 3 404 041,46 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Carbone 4
Offre :
Identifiant de l’offre : Carbone 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 3 404 041,46 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025CTC0750910
Titre : GPSO - AMO CARBONE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/05/2025
Date de conclusion du marché : 11/06/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Mécanisme pour l’interconnexion en Europe (MIE) (2021/2027)
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SNCF RESEAU
Numéro d’enregistrement : 412 280 737 20375
Adresse postale : 15 RUE JEAN PHILIPPE RAMEAU
Ville : SAINT-DENIS
Code postal : 93200
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : FAUREAU FLORENCE
Adresse électronique : florence.faureau@reseau.sncf.fr
Téléphone : +33634451422
Adresse internet : http://www.sncf.com/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 130 006 869 00015
Adresse postale : 7 RUE CATHERINE PUIG
Ville : MONTREUIL
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : +331 49 20 20 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Carbone 4
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 82957954900017
Ville : Paris
Code postal : 75009
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : XXX@XXX.com
Téléphone : 0000000000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 04f5cf84-1b55-4e41-80da-18e6a266cb80 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/07/2025 09:06 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00489406-2025
Numéro de publication au JO S : 141/2025
Date de publication : 25/07/2025