ACQUISITION DE VEHICULES TPMR NEUFS DE 9 ET 5 PLACES

Accord-cadre sans minimum, avec un maximum en quantité. L'accord-cadre est composé de 2 lots (voir article 1.3 du RC). Il est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification et est reconductible tacitement sept fois, sans que sa durée n'excède huit ans. Les délais d'exécution seront précisés …

CPV: 34100000 Veículos a motor, 34115200 Veículos a motor para o transporte de menos de dez pessoas
Prazo:
9 de Junho de 2025 às 12:00
Tipo de prazo:
Submissão da oferta
Local de execução:
ACQUISITION DE VEHICULES TPMR NEUFS DE 9 ET 5 PLACES
Local de premiação:
SODIPARC
Número do prémio:
2025.9.02

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SODIPARC
Activité de l’entité adjudicatrice : Production, transport ou distribution de gaz ou de chaleur

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACQUISITION DE VEHICULES TPMR NEUFS DE 9 ET 5 PLACES
Description : Accord-cadre sans minimum, avec un maximum en quantité. L'accord-cadre est composé de 2 lots (voir article 1.3 du RC). Il est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification et est reconductible tacitement sept fois, sans que sa durée n'excède huit ans. Les délais d'exécution seront précisés dans chaque bon de commande. L'entité adjudicatrice n'impose aucune forme de groupement. Possibilité de modifier le DCE au plus tard huit jours avant la DLRO. Pas de variante.
Identifiant de la procédure : b6dd305b-3390-404a-b4da-0ff93bdfb3e1
Identifiant interne : 2025.9.02
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34115200 Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Véhicule 9 places
Description : Voir RC et AE.
Identifiant interne : 2025.9.2 Véhicule 9 places

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 8 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 7
Autres informations sur le renouvellement : Voir l'article 1.4.1 en ce qui concerne la durée de l'accord-cadre.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/06/2025 12:00 +04:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir l'article 1.4.2 du RC.
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : voir RC.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : SODIPARC -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SODIPARC -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SODIPARC -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Véhicule 5 places
Description : Voir RC et AE.
Identifiant interne : 2025.9.02 Véhicule 5 places

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34115200 Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 8 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 7

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/06/2025 12:00 +04:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir l'article 1.4.2 du RC.
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : voir RC.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : SODIPARC -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SODIPARC -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SODIPARC -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SODIPARC
Numéro d’enregistrement : 37999473400042
Adresse postale : 14 rue Gabriel de Kerveguen
Ville : SAINTE-CLOTILDE
Code postal : 97490
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Adresse électronique : chaima.kiry@sodiparc.fr
Téléphone : +262 262925925
Adresse internet : https://www.sodiparc.re/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SODIPARC
Numéro d’enregistrement : 37999473400042
Adresse postale : 14 rue Gabriel de Kerveguen
Ville : SAINTE-CLOTILDE
Code postal : 97490
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Point de contact : chaima.kiry@sodiparc.fr
Adresse électronique : sodiparc@sodiparc.fr
Téléphone : 02 62 925 925
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 7e5ef367-c8ea-45a8-b919-d04d2e61c14a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/05/2025 09:40 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00292839-2025
Numéro de publication au JO S : 88/2025
Date de publication : 07/05/2025