Acquisition de chaussures et de bottes de sécurité

Le marché a pour objet l'acquisition de chaussures et bottes de sécurité dans le cadre de la Centrale d'Achat Métropolitaine. Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 50 000Euros HT et d'un montant maximum de 900 000 Euros HT sur la durée totale …

CPV: 18830000 Calçado de protecção
Prazo:
31 de Julho de 2025 às 12:00
Tipo de prazo:
Submissão da oferta
Local de execução:
Acquisition de chaussures et de bottes de sécurité
Local de premiação:
Métropole Européenne de Lille
Número do prémio:
25AL30

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Métropole Européenne de Lille
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de chaussures et de bottes de sécurité
Description : Le marché a pour objet l'acquisition de chaussures et bottes de sécurité dans le cadre de la Centrale d'Achat Métropolitaine.
Identifiant de la procédure : 70b905af-551b-4aaf-82eb-e7d181f1d7b6
Identifiant interne : 25AL30
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18830000 Chaussures de protection

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 900 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. La MEL agit en tant que centrale d'achat pour ses besoins et principalement ceux des communs membres de la MEL Liste des pièces à produire : -Lettre de candidature ou DC1 complété -Déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger -L'annexe du RC relative à l'information sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, selon les modalités qui y sont prévues -Liste des principaux clients avec chiffres d'affaires réalisés sur les deux dernières années
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis
Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux : Les motifs d'exclusion figurent dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil acheteur

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Centrale d'Achat Métropolitaine - Acquisition de chaussures et bottes de sécurité
Description : Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 50 000Euros HT et d'un montant maximum de 900 000 Euros HT sur la durée totale du marché (4 ans)
Identifiant interne : 25AL30

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18830000 Chaussures de protection
Options :
Description des options : Il est possible de passer des marchés similaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/10/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : L'ouverture des plis n'est pas publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Métropole Européenne de Lille - Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Métropole Européenne de Lille
Numéro d’enregistrement : 200 093 201 00081
Département : Direction de la Commande publique
Adresse postale : 2, boulevard des cités unies
Ville : Lille cedex
Code postal : 59040
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : CSP Support
Adresse électronique : marches.support@lillemetropole.fr
Téléphone : 0320216633
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://marchespublics596280.fr
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : +33 359542342
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 547d6483-fc7c-42b7-85f7-2f3cb1f8dab9 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/06/2025 14:38 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00384329-2025
Numéro de publication au JO S : 112/2025
Date de publication : 13/06/2025