Acquisition d'un gravimètre quantique absolu

Le marché a pour objet l’achat d’un des gravimètres du projet EQUIP-G. Le principe de mesure du gravimètre quantique absolu reposera sur une mesure par interférométrie atomique. Ce marché a pour objet l’achat d’un des gravimètres du projet EQUIP-G. Le principe de mesure du gravimètre quantique absolu reposera sur une …

CPV: 38280000 Gravímetros
Prazo:
5 de Setembro de 2025 às 12:00
Tipo de prazo:
Submissão da oferta
Local de execução:
Acquisition d'un gravimètre quantique absolu
Local de premiação:
CNRS Délégation Régionale Ile de France Meudon
Número do prémio:
CNRS2025-03

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CNRS Délégation Régionale Ile de France Meudon
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition d'un gravimètre quantique absolu
Description : Le marché a pour objet l’achat d’un des gravimètres du projet EQUIP-G. Le principe de mesure du gravimètre quantique absolu reposera sur une mesure par interférométrie atomique.
Identifiant de la procédure : 214a011c-84f0-4343-bd69-1abd18da35fa
Identifiant interne : CNRS2025-03
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38280000 Gravimètres

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Trappes
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires : Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique.

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Acquisition d’un gravimètre quantique absolut
Description : Ce marché a pour objet l’achat d’un des gravimètres du projet EQUIP-G. Le principe de mesure du gravimètre quantique absolu reposera sur une mesure par interférométrie atomique.
Identifiant interne : CNRS2025-03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38280000 Gravimètres

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Pas encore connues
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Horizon Europe – Programme-cadre pour la recherche et l’innovation (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : HORIZON-CL4-2024-DIGITAL-EMERGING-02
Autres informations sur les fonds de l’UE : A la lumière de l'article 18 et de l'annexe 5 de la convention de subvention Horizon Europe n° 101215427, qui met en œuvre les dispositions de l'article 22(5) du règlement (UE) 2021/695, l'acquisition de cet équipement doit être effectuée en accordant une attention particulière aux intérêts stratégiques de l'Union et à la sécurité de l'approvisionnement. Toute coopération avec des fournisseurs non européens peut susciter des inquiétudes au regard des conditions d'octroi applicables et nécessiterait donc une justification et une évaluation des risques approfondies.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : L’atténuation du changement climatique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de la garantie et du service après-vente
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur ajoutée pour l'Union européenne
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CNRS Délégation Régionale Ile de France Meudon
Numéro d’enregistrement : 18008901300155
Département : Hauts de Seine
Adresse postale : 1 place aristide briand
Ville : MEUDON
Code postal : 92195
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : Service financier et comptable, Pôle Achats
Adresse électronique : marches@dr5.cnrs.fr
Téléphone : 0145075014
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 24 Boulevard de l'Hautil BP 30322
Ville : CERGY
Code postal : 95000
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Point de contact : TA CERGY
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 1aaa4619-9bf2-4de7-9c0a-4319dd527041 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/07/2025 15:28 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00480646-2025
Numéro de publication au JO S : 139/2025
Date de publication : 23/07/2025