Achat de fournitures alimentaires pour la la Ville de Pont de l'Arche, 19 Rue Maurice Delamare 27340 PONT DE L'ARCHE, VALAE, Assistant à Maitrise d'Ouvrage, intervient pour le compte du pouvoir adjudicateur.

La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le(s) service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur. Les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le cahier des clauses techniques particulières. épicerie - appertisée et produits déshydratés boissons alcoolisées, eau, soda, boissons non alcoolisées Produits …

CPV: 39222000 Material para fornecimento de refeições (catering), 15890000 Produtos alimentares diversos e produtos secos, 15910000 Bebidas alcoólicas destiladas, 15982000 Refrigerantes, 15896000 Produtos ultracongelados, 15500000 Lacticínios, 15111100 Carne de vaca, 15111200 Carne de vitela, 15115100 Carne de borrego, 15113000 Carne de suíno, 15131120 Produtos à base de enchidos, 15112100 Carnes frescas de aves de capoeira, 15119100 Carne de coelho, 15130000 Produtos à base de carne, 03221200 Frutos hortícolas, 15330000 Frutos e produtos hortícolas transformados, 03310000 Peixes, crustáceos e produtos aquáticos, 15894300 Pratos preparados, 15550000 Lacticínios variados
Prazo:
7 de Outubro de 2025 às 14:00
Tipo de prazo:
Submissão da oferta
Local de execução:
Achat de fournitures alimentaires pour la la Ville de Pont de l'Arche, 19 Rue Maurice Delamare 27340 PONT DE L'ARCHE, VALAE, Assistant à Maitrise d'Ouvrage, intervient pour le compte du pouvoir adjudicateur.
Local de premiação:
Ville de Pont de l Arche
Número do prémio:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Pont de l Arche
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Achat de fournitures alimentaires pour la la Ville de Pont de l'Arche, 19 Rue Maurice Delamare 27340 PONT DE L'ARCHE, VALAE, Assistant à Maitrise d'Ouvrage, intervient pour le compte du pouvoir adjudicateur.
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le(s) service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur. Les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le cahier des clauses techniques particulières.
Identifiant de la procédure : ff296360-6704-448b-a900-2ff7b044b31b
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39222000 Fournitures pour restauration

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PONT DE L'ARCHE
Code postal : 27340
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 375 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 21
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 21

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Epicerie - Circuit Traditionnel
Description : épicerie - appertisée et produits déshydratés
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PONT DE L'ARCHE
Code postal : 27340
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 45 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai
Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/10/2025 09:00 +02:00
Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif Rouen 76000

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Boissons - Circuit Traditionnel
Description : boissons alcoolisées, eau, soda, boissons non alcoolisées
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15910000 Boissons alcoolisées distillées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15982000 Boissons non alcoolisées

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PONT DE L'ARCHE
Code postal : 27340
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 6 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai
Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/10/2025 09:00 +02:00
Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif Rouen 76000

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Produits Surgelés - Circuit Traditionnel
Description : Produits Surgelés
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PONT DE L'ARCHE
Code postal : 27340
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 70 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai
Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/10/2025 09:00 +02:00
Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif Rouen 76000

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Produits Laitiers et Ovoproduits - Circuit Traditionnel
Description : Lait, produits laitiers, ovo produits, beurre, fromages
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PONT DE L'ARCHE
Code postal : 27340
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 36 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai
Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/10/2025 09:00 +02:00
Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif Rouen 76000

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Circuit Traditionnel
Description : Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15111200 Viande de veau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15115100 Viande d'agneau

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PONT DE L'ARCHE
Code postal : 27340
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 7 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai
Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/10/2025 09:00 +02:00
Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif Rouen 76000

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Viande Fraîche de porc - charcuterie - Circuit Traditionnel
Description : Viande Fraîche de porc - charcuterie
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15113000 Viande de porc
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131120 Charcuterie

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PONT DE L'ARCHE
Code postal : 27340
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 18 500 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai
Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/10/2025 09:00 +02:00
Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif Rouen 76000

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Volaille Fraîche - Circuit Traditionnel
Description : découpes poulet, dinde, lapin, canard
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112100 Volaille fraîche
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15119100 Viande de lapin

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PONT DE L'ARCHE
Code postal : 27340
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 9 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai
Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/10/2025 09:00 +02:00
Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif Rouen 76000

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Viande cuite et élaborée - Circuit Traditionnel
Description : Viande cuite sous vide
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15130000 Produits à base de viande

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PONT DE L'ARCHE
Code postal : 27340
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 6 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai
Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/10/2025 09:00 +02:00
Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif Rouen 76000

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Fruits et Légumes frais 1ère - 4ème et 5ème gamme - Circuit Traditionnel
Description : Légumes et fruits frais, légumes et fruits transformés
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15330000 Fruits et légumes transformés

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PONT DE L'ARCHE
Code postal : 27340
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 50 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai
Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/10/2025 09:00 +02:00
Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif Rouen 76000

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Produits de la Mer - Circuit Traditionnel
Description : Poissons et crustacés
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PONT DE L'ARCHE
Code postal : 27340
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 6 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai
Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/10/2025 09:00 +02:00
Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif Rouen 76000

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Produits traiteur frais - Circuit Traditionnel
Description : salades préparées, terrine, sandwich ...
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15894300 Plats préparés

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PONT DE L'ARCHE
Code postal : 27340
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 5 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai
Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/10/2025 09:00 +02:00
Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif Rouen 76000

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Epicerie Bio et Eligibles EGAlim
Description : Epicerie Bio et EGAlim
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PONT DE L'ARCHE
Code postal : 27340
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 25 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai
Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/10/2025 09:00 +02:00
Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif Rouen 76000

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Produits Surgelés Bio et Eligibles EGAlim
Description : Produits Surgelés Bio et EGAlim
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PONT DE L'ARCHE
Code postal : 27340
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 15 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai
Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/10/2025 09:00 +02:00
Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif Rouen 76000

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Produits Laitiers et Ovoproduits Bio et Eligibles EGAlim
Description : Produits Laitiers et Ovoproduits Bio et EGAlim
Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15550000 Produits laitiers divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PONT DE L'ARCHE
Code postal : 27340
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 39 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai
Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/10/2025 09:00 +02:00
Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif Rouen 76000

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Bio et Eligibles EGAlim
Description : Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Bio et EGAlim
Identifiant interne : 18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15111200 Viande de veau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15115100 Viande d'agneau

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PONT DE L'ARCHE
Code postal : 27340
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai
Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/10/2025 09:00 +02:00
Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif Rouen 76000

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Viande Fraîche de porc -charcuterie Bio et Eligibles EGAlim
Description : Viande Fraîche de porc -charcuterie Bio et EGAlim
Identifiant interne : 19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15113000 Viande de porc
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131120 Charcuterie

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PONT DE L'ARCHE
Code postal : 27340
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 500 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai
Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/10/2025 09:00 +02:00
Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif Rouen 76000

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Volaille Fraîche Bio et Eligibles EGAlim
Description : Volaille Fraîche Bio et EGAlim
Identifiant interne : 20

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112100 Volaille fraîche

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PONT DE L'ARCHE
Code postal : 27340
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 6 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai
Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/10/2025 09:00 +02:00
Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif Rouen 76000

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Circuit Court
Description : Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Circuit Court
Identifiant interne : 24

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15111200 Viande de veau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15115100 Viande d'agneau

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PONT DE L'ARCHE
Code postal : 27340
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 6 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Nombre de premiers prix 15% - Taux de réponses 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Délai entre cueillette, l'abattage ou la transformation et la livraison 10% - Temps de transport des denrées 20% - Démarche environnementale et sociétale 15% - Accès aux fiches technique 5%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai
Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/10/2025 09:00 +02:00
Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif Rouen 76000

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Viande Fraîche de porc - charcuterie - Circuit Court
Description : Viande Fraîche de porc - charcuterie - Circuit Court
Identifiant interne : 25

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15113000 Viande de porc
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131120 Charcuterie

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PONT DE L'ARCHE
Code postal : 27340
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Nombre de premiers prix 15% - Taux de réponses 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Délai entre cueillette, l'abattage ou la transformation et la livraison 10% - Temps de transport des denrées 20% - Démarche environnementale et sociétale 15% - Accès aux fiches technique 5%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai
Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/10/2025 09:00 +02:00
Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif Rouen 76000

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : Volaille Fraîche - Circuit Court
Description : Volaille Fraîche - Circuit Court
Identifiant interne : 26

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112100 Volaille fraîche

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PONT DE L'ARCHE
Code postal : 27340
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 12 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Nombre de premiers prix 15% - Taux de réponses 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Délai entre cueillette, l'abattage ou la transformation et la livraison 10% - Temps de transport des denrées 20% - Démarche environnementale et sociétale 15% - Accès aux fiches technique 5%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai
Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/10/2025 09:00 +02:00
Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif Rouen 76000

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : Fruits et Légumes frais 1ère - 4ème et 5ème gamme - Circuit Court
Description : Fruits et Légumes frais 1ère - 4ème et 5ème gamme - Circuit Court
Identifiant interne : 27

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15330000 Fruits et légumes transformés

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PONT DE L'ARCHE
Code postal : 27340
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 5 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Nombre de premiers prix 15% - Taux de réponses 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Délai entre cueillette, l'abattage ou la transformation et la livraison 10% - Temps de transport des denrées 20% - Démarche environnementale et sociétale 15% - Accès aux fiches technique 5%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai
Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/10/2025 09:00 +02:00
Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Rouen 76000
Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif Rouen 76000

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Pont de l Arche
Numéro d’enregistrement : 21270469600013
Adresse postale : 19 Rue Maurice Delamare
Ville : PONT DE L ARCHE
Code postal : 27340
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Adresse électronique : publicao@valae.fr
Téléphone : +33 243408775
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif Rouen 76000
Numéro d’enregistrement : 17760005300025
Adresse postale : 53 Avenue Gustave Flauvert
Ville : ROUEN
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 1f387f90-ff6c-4fa4-8b2c-ab1d20a69a2e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/09/2025 16:20 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00586938-2025
Numéro de publication au JO S : 172/2025
Date de publication : 09/09/2025