Accords-cadres travaux INFRASTRUCTURE pour le Centre Spatial de Toulouse TRAVAUX DE GENIE CIVIL : LOT Clos couvert et VRD

Accords-cadres travaux INFRASTRUCTURE pour le Centre Spatial de Toulouse TRAVAUX DE GENIE CIVIL : LOT Clos couvert et VRD Accords-cadres travaux INFRASTRUCTURE pour le Centre Spatial de Toulouse TRAVAUX DE GENIE CIVIL : LOT Clos couvert et VRD

CPV: 45200000 Obras de construção total ou parcial e de engenharia civil
Prazo:
21 de Julho de 2025 às 17:30
Tipo de prazo:
Submissão da oferta
Local de execução:
Accords-cadres travaux INFRASTRUCTURE pour le Centre Spatial de Toulouse TRAVAUX DE GENIE CIVIL : LOT Clos couvert et VRD
Local de premiação:
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES - TOULOUSE
Número do prémio:
ORAILI202501511

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES - TOULOUSE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accords-cadres travaux INFRASTRUCTURE pour le Centre Spatial de Toulouse TRAVAUX DE GENIE CIVIL : LOT Clos couvert et VRD
Description : Accords-cadres travaux INFRASTRUCTURE pour le Centre Spatial de Toulouse TRAVAUX DE GENIE CIVIL : LOT Clos couvert et VRD
Identifiant de la procédure : e899d242-d9fd-4f35-912a-af44947df166
Identifiant interne : ORAILI202501511
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Accords-cadres travaux INFRASTRUCTURE pour le Centre Spatial de Toulouse TRAVAUX DE GENIE CIVIL : LOT Clos couvert et VRD
Description : Accords-cadres travaux INFRASTRUCTURE pour le Centre Spatial de Toulouse TRAVAUX DE GENIE CIVIL : LOT Clos couvert et VRD
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/07/2025 17:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 12 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE -
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES - TOULOUSE -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES - TOULOUSE -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES - TOULOUSE -
Organisation qui traite les offres : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES - TOULOUSE -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES - TOULOUSE
Numéro d’enregistrement : 77566591200033
Adresse postale : 18 AVENUE EDOUARD BELIN
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31401
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : MARIE PARRA
Adresse électronique : marie.parra@cnes.fr
Téléphone : +33 561000000
Adresse internet : https://marches.cnes.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE
Numéro d’enregistrement : 17310005800010
Adresse postale : 68 RUE RAYMOND IV
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 090ac454-6e1e-4c48-81e5-0020502e11b6 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/06/2025 18:02 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00384508-2025
Numéro de publication au JO S : 112/2025
Date de publication : 13/06/2025