Accord cadre pour l'acquisition de fournitures scolaires, administratives et matériel éducatif et créatif destinées aux écoles communales de Wavre.

Accord cadre pour l'acquisition de fournitures scolaires, administratives et matériel éducatif et créatif destinées aux écoles communales de Wavre. Fournitures classiques scolaires Matériel de bricolage

CPV: 30000000 Máquinas, equipamento e material de escritório e de informática, excepto mobiliário e pacotes de programas (software)
Prazo:
24 de Outubro de 2025 às 10:30
Tipo de prazo:
Submissão da oferta
Local de execução:
Accord cadre pour l'acquisition de fournitures scolaires, administratives et matériel éducatif et créatif destinées aux écoles communales de Wavre.
Local de premiação:
Ville de Wavre
Número do prémio:
PPP0HN-1126/5196/2025-430

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Wavre
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord cadre pour l'acquisition de fournitures scolaires, administratives et matériel éducatif et créatif destinées aux écoles communales de Wavre.
Description : Accord cadre pour l'acquisition de fournitures scolaires, administratives et matériel éducatif et créatif destinées aux écoles communales de Wavre.
Identifiant de la procédure : d41640f1-7748-4550-89cf-20da3cd65246
Identifiant interne : PPP0HN-1126/5196/2025-430
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30000000 Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Nivelles ( BE310 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Nivelles ( BE310 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Nivelles ( BE310 )
Pays : Belgique

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fournitures classiques scolaires
Description : Fournitures classiques scolaires
Identifiant interne : 2025-430_1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30000000 Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Wavre
Code postal : 1300
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Nivelles ( BE310 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Divers lieux (écoles communales de l'entité)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/12/2025
Date de fin de durée : 14/12/2029

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Frais de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Remise accordée sur le(s) catalogue(s)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/1126/HN/2025

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/10/2025 10:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/10/2025 10:30 +02:00
Lieu : Hôtel de Ville Salle des Templiers, 1er étage
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CONSEIL D'ETAT
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Wavre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CONSEIL D'ETAT
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Wavre

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Matériel de bricolage
Description : Matériel de bricolage
Identifiant interne : 2025-430_2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30000000 Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Wavre
Code postal : 1300
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Nivelles ( BE310 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Divers lieux (écoles communales de l'entité)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/12/2025
Date de fin de durée : 14/12/2029

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Frais de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Remise accordée sur le(s) catalogue(s)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/1126/HN/2025

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/10/2025 10:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/10/2025 10:30 +02:00
Lieu : Hôtel de Ville Salle des Templiers, 1er étage
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CONSEIL D'ETAT
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Wavre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CONSEIL D'ETAT
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Wavre

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Wavre
Numéro d’enregistrement : Wavre
Adresse postale : Place de l'Hôtel de Ville, 3
Ville : Wavre
Code postal : 1300
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Nivelles ( BE310 )
Pays : Belgique
Point de contact : Xavier Vervoort
Adresse électronique : achats.xvt@wavre.be
Téléphone : +32 10230435
Télécopieur : +32 10230421
Adresse internet : http://www.wavre.be/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : CONSEIL D'ETAT
Numéro d’enregistrement : BE 0931.814.266
Adresse postale : Rue de la Science 33
Ville : Bruxelles (Etterbeek)
Code postal : 1040
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@raadvst-consetat.be
Téléphone : +32 22349611
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : 3P - Aanbieder van diensten / Prestataire de services
Numéro d’enregistrement : BE 0475.480.736
Ville : Antwerpen / Anvers
Code postal : 2000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Antwerpen ( BE211 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@3p.eu
Téléphone : +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation :
Prestataire de services de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : FPS Policy and Support
Numéro d’enregistrement : BE 0671.516.647
Ville : Brussels
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : e.proc@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 06803cb8-9b1d-4902-9ae8-e0ba67b3bd92 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/09/2025 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 22/09/2025 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00623981-2025
Numéro de publication au JO S : 183/2025
Date de publication : 24/09/2025