ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE DISPOSITIFS DE DRAINAGE ET D’ELIMINATION

ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE DISPOSITIFS DE DRAINAGE ET D’ELIMINATION Sondes In-Out prélubrifiées Sondes de Levin Sondes d’aspiration trachéo-bronchiques Systèmes de drainage pour prise en charge des diarrhées Systèmes de drainage Redon Systèmes de drainage Redon grande capacité Drains de Kehr Drains Penrose Drains tubulaires Drains multitubulaires Drains de Delbet sondes …

CPV: 33140000 Material médico de consumo
Prazo:
15 de Setembro de 2025 às 11:00
Tipo de prazo:
Submissão da oferta
Local de execução:
ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE DISPOSITIFS DE DRAINAGE ET D’ELIMINATION
Local de premiação:
MercurHosp ASBL
Número do prémio:
MH-DEM-042024-DRAINS ET ELIMINATION

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : MercurHosp ASBL
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE DISPOSITIFS DE DRAINAGE ET D’ELIMINATION
Description : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE DISPOSITIFS DE DRAINAGE ET D’ELIMINATION
Identifiant de la procédure : f062c26b-1a14-441a-b61c-32bb641169e1
Identifiant interne : MH-DEM-042024-DRAINS ET ELIMINATION
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Belgique
N’importe où dans le pays donné

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 19
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 19

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : MH-DEM-042024-DRAINS ET ELIMINATION - 1
Description : Sondes In-Out prélubrifiées
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 24/11/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix net total
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance à l’usage clinique
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Approvisionnement et logistique
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 8
Critère :
Type : Qualité
Description : Durabilité
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 2

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Première Instance (TPI)
Informations relatives aux délais de recours : Suspension : Le délai de recours est, à peine d'irrecevabilité, de 15 jours, à dater de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas. Annulation : Le délai pour introduire la procédure en annulation est, à peine d'irrecevabilité, de 60 jours, à compter de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas. Dommage et intérêts : Le délai de recours est, à peine d'irrecevabilité, de 5 ans, à dater de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas. Déclaration d'absence d'effet : Le délai de recours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du marché, si l'autorité adjudicatrice n’a pas publié un avis d'attribution de marché conforme à la réglementation et n’a pas informé les candidats et soumissionnaires concernés

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : MH-DEM-042024-DRAINS ET ELIMINATION - 10
Description : Sondes de Levin
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 24/11/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix net total
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance à l’usage clinique
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Approvisionnement et logistique
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 8
Critère :
Type : Qualité
Description : Durabilité
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 2

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Première Instance (TPI)
Informations relatives aux délais de recours : Suspension : Le délai de recours est, à peine d'irrecevabilité, de 15 jours, à dater de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas. Annulation : Le délai pour introduire la procédure en annulation est, à peine d'irrecevabilité, de 60 jours, à compter de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas. Dommage et intérêts : Le délai de recours est, à peine d'irrecevabilité, de 5 ans, à dater de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas. Déclaration d'absence d'effet : Le délai de recours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du marché, si l'autorité adjudicatrice n’a pas publié un avis d'attribution de marché conforme à la réglementation et n’a pas informé les candidats et soumissionnaires concernés

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : MH-DEM-042024-DRAINS ET ELIMINATION - 11
Description : Sondes d’aspiration trachéo-bronchiques
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 24/11/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix net total
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance à l’usage clinique
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Approvisionnement et logistique
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 8
Critère :
Type : Qualité
Description : Durabilité
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 2

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Première Instance (TPI)
Informations relatives aux délais de recours : Suspension : Le délai de recours est, à peine d'irrecevabilité, de 15 jours, à dater de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas. Annulation : Le délai pour introduire la procédure en annulation est, à peine d'irrecevabilité, de 60 jours, à compter de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas. Dommage et intérêts : Le délai de recours est, à peine d'irrecevabilité, de 5 ans, à dater de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas. Déclaration d'absence d'effet : Le délai de recours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du marché, si l'autorité adjudicatrice n’a pas publié un avis d'attribution de marché conforme à la réglementation et n’a pas informé les candidats et soumissionnaires concernés

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : MH-DEM-042024-DRAINS ET ELIMINATION - 12
Description : Systèmes de drainage pour prise en charge des diarrhées
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 24/11/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix net total
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance à l’usage clinique
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Approvisionnement et logistique
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 8
Critère :
Type : Qualité
Description : Durabilité
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 2

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Première Instance (TPI)
Informations relatives aux délais de recours : Suspension : Le délai de recours est, à peine d'irrecevabilité, de 15 jours, à dater de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas. Annulation : Le délai pour introduire la procédure en annulation est, à peine d'irrecevabilité, de 60 jours, à compter de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas. Dommage et intérêts : Le délai de recours est, à peine d'irrecevabilité, de 5 ans, à dater de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas. Déclaration d'absence d'effet : Le délai de recours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du marché, si l'autorité adjudicatrice n’a pas publié un avis d'attribution de marché conforme à la réglementation et n’a pas informé les candidats et soumissionnaires concernés

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : MH-DEM-042024-DRAINS ET ELIMINATION - 13
Description : Systèmes de drainage Redon
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 24/11/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix net total
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance à l’usage clinique
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Approvisionnement et logistique
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 8
Critère :
Type : Qualité
Description : Durabilité
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 2

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Première Instance (TPI)
Informations relatives aux délais de recours : Suspension : Le délai de recours est, à peine d'irrecevabilité, de 15 jours, à dater de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas. Annulation : Le délai pour introduire la procédure en annulation est, à peine d'irrecevabilité, de 60 jours, à compter de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas. Dommage et intérêts : Le délai de recours est, à peine d'irrecevabilité, de 5 ans, à dater de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas. Déclaration d'absence d'effet : Le délai de recours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du marché, si l'autorité adjudicatrice n’a pas publié un avis d'attribution de marché conforme à la réglementation et n’a pas informé les candidats et soumissionnaires concernés

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : MH-DEM-042024-DRAINS ET ELIMINATION - 14
Description : Systèmes de drainage Redon grande capacité
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 24/11/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix net total
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance à l’usage clinique
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Approvisionnement et logistique
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 8
Critère :
Type : Qualité
Description : Durabilité
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 2

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Première Instance (TPI)
Informations relatives aux délais de recours : Suspension : Le délai de recours est, à peine d'irrecevabilité, de 15 jours, à dater de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas. Annulation : Le délai pour introduire la procédure en annulation est, à peine d'irrecevabilité, de 60 jours, à compter de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas. Dommage et intérêts : Le délai de recours est, à peine d'irrecevabilité, de 5 ans, à dater de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas. Déclaration d'absence d'effet : Le délai de recours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du marché, si l'autorité adjudicatrice n’a pas publié un avis d'attribution de marché conforme à la réglementation et n’a pas informé les candidats et soumissionnaires concernés

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : MH-DEM-042024-DRAINS ET ELIMINATION - 15
Description : Drains de Kehr
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 24/11/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix net total
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance à l’usage clinique
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Approvisionnement et logistique
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 8
Critère :
Type : Qualité
Description : Durabilité
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 2

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Première Instance (TPI)
Informations relatives aux délais de recours : Suspension : Le délai de recours est, à peine d'irrecevabilité, de 15 jours, à dater de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas. Annulation : Le délai pour introduire la procédure en annulation est, à peine d'irrecevabilité, de 60 jours, à compter de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas. Dommage et intérêts : Le délai de recours est, à peine d'irrecevabilité, de 5 ans, à dater de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas. Déclaration d'absence d'effet : Le délai de recours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du marché, si l'autorité adjudicatrice n’a pas publié un avis d'attribution de marché conforme à la réglementation et n’a pas informé les candidats et soumissionnaires concernés

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : MH-DEM-042024-DRAINS ET ELIMINATION - 16
Description : Drains Penrose
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 24/11/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix net total
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance à l’usage clinique
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Approvisionnement et logistique
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 8
Critère :
Type : Qualité
Description : Durabilité
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 2

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Première Instance (TPI)
Informations relatives aux délais de recours : Suspension : Le délai de recours est, à peine d'irrecevabilité, de 15 jours, à dater de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas. Annulation : Le délai pour introduire la procédure en annulation est, à peine d'irrecevabilité, de 60 jours, à compter de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas. Dommage et intérêts : Le délai de recours est, à peine d'irrecevabilité, de 5 ans, à dater de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas. Déclaration d'absence d'effet : Le délai de recours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du marché, si l'autorité adjudicatrice n’a pas publié un avis d'attribution de marché conforme à la réglementation et n’a pas informé les candidats et soumissionnaires concernés

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : MH-DEM-042024-DRAINS ET ELIMINATION - 17
Description : Drains tubulaires
Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 24/11/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix net total
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance à l’usage clinique
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Approvisionnement et logistique
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 8
Critère :
Type : Qualité
Description : Durabilité
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 2

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Première Instance (TPI)
Informations relatives aux délais de recours : Suspension : Le délai de recours est, à peine d'irrecevabilité, de 15 jours, à dater de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas. Annulation : Le délai pour introduire la procédure en annulation est, à peine d'irrecevabilité, de 60 jours, à compter de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas. Dommage et intérêts : Le délai de recours est, à peine d'irrecevabilité, de 5 ans, à dater de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas. Déclaration d'absence d'effet : Le délai de recours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du marché, si l'autorité adjudicatrice n’a pas publié un avis d'attribution de marché conforme à la réglementation et n’a pas informé les candidats et soumissionnaires concernés

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : MH-DEM-042024-DRAINS ET ELIMINATION - 18
Description : Drains multitubulaires
Identifiant interne : 18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 24/11/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix net total
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance à l’usage clinique
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Approvisionnement et logistique
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 8
Critère :
Type : Qualité
Description : Durabilité
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 2

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Première Instance (TPI)
Informations relatives aux délais de recours : Suspension : Le délai de recours est, à peine d'irrecevabilité, de 15 jours, à dater de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas. Annulation : Le délai pour introduire la procédure en annulation est, à peine d'irrecevabilité, de 60 jours, à compter de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas. Dommage et intérêts : Le délai de recours est, à peine d'irrecevabilité, de 5 ans, à dater de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas. Déclaration d'absence d'effet : Le délai de recours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du marché, si l'autorité adjudicatrice n’a pas publié un avis d'attribution de marché conforme à la réglementation et n’a pas informé les candidats et soumissionnaires concernés

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : MH-DEM-042024-DRAINS ET ELIMINATION - 19
Description : Drains de Delbet
Identifiant interne : 19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 24/11/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix net total
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance à l’usage clinique
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Approvisionnement et logistique
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 8
Critère :
Type : Qualité
Description : Durabilité
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 2

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Première Instance (TPI)
Informations relatives aux délais de recours : Suspension : Le délai de recours est, à peine d'irrecevabilité, de 15 jours, à dater de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas. Annulation : Le délai pour introduire la procédure en annulation est, à peine d'irrecevabilité, de 60 jours, à compter de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas. Dommage et intérêts : Le délai de recours est, à peine d'irrecevabilité, de 5 ans, à dater de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas. Déclaration d'absence d'effet : Le délai de recours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du marché, si l'autorité adjudicatrice n’a pas publié un avis d'attribution de marché conforme à la réglementation et n’a pas informé les candidats et soumissionnaires concernés

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : MH-DEM-042024-DRAINS ET ELIMINATION - 2
Description : sondes In-Out non-lubrifiées
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 24/11/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix net total
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance à l’usage clinique
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Approvisionnement et logistique
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 8
Critère :
Type : Qualité
Description : Durabilité
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 2

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Première Instance (TPI)
Informations relatives aux délais de recours : Suspension : Le délai de recours est, à peine d'irrecevabilité, de 15 jours, à dater de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas. Annulation : Le délai pour introduire la procédure en annulation est, à peine d'irrecevabilité, de 60 jours, à compter de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas. Dommage et intérêts : Le délai de recours est, à peine d'irrecevabilité, de 5 ans, à dater de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas. Déclaration d'absence d'effet : Le délai de recours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du marché, si l'autorité adjudicatrice n’a pas publié un avis d'attribution de marché conforme à la réglementation et n’a pas informé les candidats et soumissionnaires concernés

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : MH-DEM-042024-DRAINS ET ELIMINATION - 3
Description : Sondes 2 voies
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 24/11/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix net total
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance à l’usage clinique
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Approvisionnement et logistique
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 8
Critère :
Type : Qualité
Description : Durabilité
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 2

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Première Instance (TPI)
Informations relatives aux délais de recours : Suspension : Le délai de recours est, à peine d'irrecevabilité, de 15 jours, à dater de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas. Annulation : Le délai pour introduire la procédure en annulation est, à peine d'irrecevabilité, de 60 jours, à compter de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas. Dommage et intérêts : Le délai de recours est, à peine d'irrecevabilité, de 5 ans, à dater de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas. Déclaration d'absence d'effet : Le délai de recours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du marché, si l'autorité adjudicatrice n’a pas publié un avis d'attribution de marché conforme à la réglementation et n’a pas informé les candidats et soumissionnaires concernés

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : MH-DEM-042024-DRAINS ET ELIMINATION - 4
Description : Sondes 3 voies
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 24/11/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix net total
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance à l’usage clinique
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Approvisionnement et logistique
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 8
Critère :
Type : Qualité
Description : Durabilité
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 2

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Première Instance (TPI)
Informations relatives aux délais de recours : Suspension : Le délai de recours est, à peine d'irrecevabilité, de 15 jours, à dater de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas. Annulation : Le délai pour introduire la procédure en annulation est, à peine d'irrecevabilité, de 60 jours, à compter de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas. Dommage et intérêts : Le délai de recours est, à peine d'irrecevabilité, de 5 ans, à dater de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas. Déclaration d'absence d'effet : Le délai de recours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du marché, si l'autorité adjudicatrice n’a pas publié un avis d'attribution de marché conforme à la réglementation et n’a pas informé les candidats et soumissionnaires concernés

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : MH-DEM-042024-DRAINS ET ELIMINATION - 5
Description : Collecteurs d’urine
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 24/11/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix net total
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance à l’usage clinique
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Approvisionnement et logistique
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 8
Critère :
Type : Qualité
Description : Durabilité
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 2

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Première Instance (TPI)
Informations relatives aux délais de recours : Suspension : Le délai de recours est, à peine d'irrecevabilité, de 15 jours, à dater de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas. Annulation : Le délai pour introduire la procédure en annulation est, à peine d'irrecevabilité, de 60 jours, à compter de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas. Dommage et intérêts : Le délai de recours est, à peine d'irrecevabilité, de 5 ans, à dater de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas. Déclaration d'absence d'effet : Le délai de recours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du marché, si l'autorité adjudicatrice n’a pas publié un avis d'attribution de marché conforme à la réglementation et n’a pas informé les candidats et soumissionnaires concernés

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : MH-DEM-042024-DRAINS ET ELIMINATION - 6
Description : Collecteurs d’urine jambiers
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 24/11/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix net total
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance à l’usage clinique
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Approvisionnement et logistique
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 8
Critère :
Type : Qualité
Description : Durabilité
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 2

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Première Instance (TPI)
Informations relatives aux délais de recours : Suspension : Le délai de recours est, à peine d'irrecevabilité, de 15 jours, à dater de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas. Annulation : Le délai pour introduire la procédure en annulation est, à peine d'irrecevabilité, de 60 jours, à compter de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas. Dommage et intérêts : Le délai de recours est, à peine d'irrecevabilité, de 5 ans, à dater de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas. Déclaration d'absence d'effet : Le délai de recours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du marché, si l'autorité adjudicatrice n’a pas publié un avis d'attribution de marché conforme à la réglementation et n’a pas informé les candidats et soumissionnaires concernés

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : MH-DEM-042024-DRAINS ET ELIMINATION - 7
Description : Urimètres
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 24/11/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix net total
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance à l’usage clinique
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Approvisionnement et logistique
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 8
Critère :
Type : Qualité
Description : Durabilité
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 2

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Première Instance (TPI)
Informations relatives aux délais de recours : Suspension : Le délai de recours est, à peine d'irrecevabilité, de 15 jours, à dater de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas. Annulation : Le délai pour introduire la procédure en annulation est, à peine d'irrecevabilité, de 60 jours, à compter de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas. Dommage et intérêts : Le délai de recours est, à peine d'irrecevabilité, de 5 ans, à dater de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas. Déclaration d'absence d'effet : Le délai de recours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du marché, si l'autorité adjudicatrice n’a pas publié un avis d'attribution de marché conforme à la réglementation et n’a pas informé les candidats et soumissionnaires concernés

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : MH-DEM-042024-DRAINS ET ELIMINATION - 8
Description : Sondes rectales
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 24/11/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix net total
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance à l’usage clinique
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Approvisionnement et logistique
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 8
Critère :
Type : Qualité
Description : Durabilité
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 2

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Première Instance (TPI)
Informations relatives aux délais de recours : Suspension : Le délai de recours est, à peine d'irrecevabilité, de 15 jours, à dater de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas. Annulation : Le délai pour introduire la procédure en annulation est, à peine d'irrecevabilité, de 60 jours, à compter de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas. Dommage et intérêts : Le délai de recours est, à peine d'irrecevabilité, de 5 ans, à dater de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas. Déclaration d'absence d'effet : Le délai de recours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du marché, si l'autorité adjudicatrice n’a pas publié un avis d'attribution de marché conforme à la réglementation et n’a pas informé les candidats et soumissionnaires concernés

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : MH-DEM-042024-DRAINS ET ELIMINATION - 9
Description : Sondes de Salem
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 24/11/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix net total
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance à l’usage clinique
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Approvisionnement et logistique
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 8
Critère :
Type : Qualité
Description : Durabilité
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 2

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Première Instance (TPI)
Informations relatives aux délais de recours : Suspension : Le délai de recours est, à peine d'irrecevabilité, de 15 jours, à dater de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas. Annulation : Le délai pour introduire la procédure en annulation est, à peine d'irrecevabilité, de 60 jours, à compter de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas. Dommage et intérêts : Le délai de recours est, à peine d'irrecevabilité, de 5 ans, à dater de la publication, de la communication ou de la prise de connaissance de l’acte, selon le cas. Déclaration d'absence d'effet : Le délai de recours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du marché, si l'autorité adjudicatrice n’a pas publié un avis d'attribution de marché conforme à la réglementation et n’a pas informé les candidats et soumissionnaires concernés

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : MercurHosp ASBL
Numéro d’enregistrement : 0543412311_1730
Adresse postale : Chaussée de Marche 604
Ville : Erpent
Code postal : 5101
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Namur ( BE352 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : infos@mercurhosp.be
Téléphone : +32 81354424
Adresse internet : https://www.mercurhosp.be
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement : BE001
Adresse postale : Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : revise@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Adresse internet : https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal de Première Instance (TPI)
Numéro d’enregistrement : 308357753
Ville : Namur
Code postal : 5000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Namur ( BE352 )
Pays : Belgique
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a2a00ab4-17d3-4ae3-9b5a-06a52eee83ff - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/07/2025 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 22/07/2025 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00486267-2025
Numéro de publication au JO S : 140/2025
Date de publication : 24/07/2025