Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour une mission de géomètre sur les cités ERBM des secteurs CAHC et CABBALR

La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre, tel que réglementé par les articles R2162-1 et suivant le code de la commande publique (CCP). L'Accord cadre est à bons de commande mono attributaire pour une mission de géomètre sur les cités ERBM des secteurs CAHC et CABBALR. L'accord cadre est …

CPV: 71240000 Serviços de arquitectura, engenharia e planeamento, 71351810 Serviços de topografia
Local de execução:
Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour une mission de géomètre sur les cités ERBM des secteurs CAHC et CABBALR
Local de premiação:
SPL DE L'ARTOIS
Número do prémio:
23M11C09ERBM02

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SPL DE L'ARTOIS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour une mission de géomètre sur les cités ERBM des secteurs CAHC et CABBALR
Description : La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre, tel que réglementé par les articles R2162-1 et suivant le code de la commande publique (CCP). L'Accord cadre est à bons de commande mono attributaire pour une mission de géomètre sur les cités ERBM des secteurs CAHC et CABBALR. L'accord cadre est décomposé en cinq (5) lots correspondant chacun à des secteurs géographiques dans lesquels le prestataire aura en charge la réalisation de mission de géomètre sur une ou plusieurs opérations d'aménagement.
Identifiant de la procédure : a61dafad-b079-47b9-8eca-bd68557dcfde
Avis précédent : 405620-2023
Identifiant interne : 23M11C09ERBM02
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir leur(s) question(s) au plus tard le 21/07/2023 Inclus Utiliser le lien suivant http://spldelartois.e-marchespublics.com Une réponse sera alors adressée, au plus tard le 26/07/2023, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier. Il ne sera répondu à aucune question orale.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : DROCOURT et ROUVROY
Description : Missions de géomètre réalisée par accord-cadre à bons de commande
Identifiant interne : 1-la parisienne et nouméa

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351810 Services topographiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Cité de la Parisienne à DROCOURT Cité Nouméa à ROUVROY
Ville : rouvroy
Code postal : 62230
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires : La présente consultation a pour objet l'exécution d'une mission de géomètre sur les secteurs Lens-Liévin, Hénin-Carvin et Béthune- Bruay

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : drocourt
Code postal : 62320
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires : La présente consultation a pour objet l'exécution d'une mission de géomètre sur les secteurs Lens-Liévin, Hénin-Carvin et Béthune- Bruay

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande instance
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : greffe du tribunal de Tribunal de Grande instance de Lille
Organisation qui signe le marché : SPL DE L'ARTOIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Oignies
Description : Missions de géomètre réalisée par accord-cadre à bons de commande
Identifiant interne : 2-Cité Declercq

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351810 Services topographiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Cité - Declercq à Oignies
Ville : oignies
Code postal : 62590
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires : la présente consultation a pour objet l'exécution d'une mission de géomètre sur les secteurs Lens-Liévin, Hénin-Carvin, Béthune Bruay

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande instance
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : greffe du tribunal de Tribunal de Grande instance de Lille
Organisation qui signe le marché : SPL DE L'ARTOIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : HOUDAIN
Description : Missions de géomètre réalisée par accord-cadre à bons de commande
Identifiant interne : 3-cité de la victoire

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351810 Services topographiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : cité de la victoire à Houdain
Ville : houdain
Code postal : 62150
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires : la présente consultation a pour objet l'exécution d'une mission de géomètre sur les secteurs Lens-Liévin, Hénin-Carvin, Béthune Bruay

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande instance
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : greffe du tribunal de Tribunal de Grande instance de Lille
Organisation qui signe le marché : SPL DE L'ARTOIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : HENIN-BEAUMONT
Description : Missions de géomètre réalisée par accord-cadre à bons de commande
Identifiant interne : 4- cité darcy

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351810 Services topographiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Cité - DARCY - Hénin beaumont
Ville : henin-beaumont
Code postal : 62110
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires : la présente consultation a pour objet l'exécution d'une mission de géomètre sur les secteurs Lens-Liévin, Hénin-Carvin, Béthune Bruay

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : la présente consultation a pour objet l'exécution d'une mission de géomètre sur les secteurs Lens-Liévin, Hénin-Carvin, Béthune Bruay

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : 50
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande instance
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : greffe du tribunal de Tribunal de Grande instance de Lille
Organisation qui signe le marché : SPL DE L'ARTOIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : NOYELLES-GODAULT
Description : Missions de géomètre réalisée par accord-cadre à bons de commande
Identifiant interne : 5- cité crombez

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351810 Services topographiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Cité - Crombez - Noyelles Godault
Ville : noyelles-godault
Code postal : 62950
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires : la présente consultation a pour objet l'exécution d'une mission de géomètre sur les secteurs Lens-Liévin, Hénin-Carvin, Béthune Bruay

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : la présente consultation a pour objet l'exécution d'une mission de géomètre sur les secteurs Lens-Liévin, Hénin-Carvin, Béthune Bruay

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : la présente consultation a pour objet l'exécution d'une mission de géomètre sur les secteurs Lens-Liévin, Hénin-Carvin, Béthune Bruay
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande instance
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : greffe du tribunal de Tribunal de Grande instance de Lille
Organisation qui signe le marché : SPL DE L'ARTOIS

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 100 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CARON BRIFFAUT
Offre :
Identifiant de l’offre : 10000x-CARON BRIFFAUT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 23-00014
Date de conclusion du marché : 19/07/2023
Organisation qui signe le marché : SPL DE L'ARTOIS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SELARL BOGAERT et associés
Offre :
Identifiant de l’offre : 10000X-BOGAERT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 23-00017
Date de conclusion du marché : 19/07/2023
Organisation qui signe le marché : SPL DE L'ARTOIS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CARON BRIFFAUT
Offre :
Identifiant de l’offre : 10000X-CARON-BRIFFAUT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 23-00016
Date de conclusion du marché : 19/07/2023
Organisation qui signe le marché : SPL DE L'ARTOIS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SELARL BOGAERT et associés
Offre :
Identifiant de l’offre : 1000x-boegaert
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 23-00019
Date de conclusion du marché : 19/07/2023
Organisation qui signe le marché : SPL DE L'ARTOIS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SELARL BOGAERT et associés
Offre :
Identifiant de l’offre : 10000x
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 23-00018
Date de conclusion du marché : 19/07/2023
Organisation qui signe le marché : SPL DE L'ARTOIS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SPL DE L'ARTOIS
Numéro d’enregistrement : 913 846 234 00015
Adresse postale : 2 rue Joseph Marie Jacquard
Ville : Lievin
Code postal : 62800
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Point de contact : Madame Valentine BOUDRY
Adresse électronique : r.tartar@spldelartois.fr
Téléphone : +33 21449008
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal de Grande instance
Numéro d’enregistrement : 175 901 115 00709
Adresse postale : 13 avenue du peuple belge
Ville : lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil-lille@justice.fr
Téléphone : 03 20 78 33 33
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : greffe du tribunal de Tribunal de Grande instance de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590111500709
Adresse postale : 13 avenue du peuple belge
Ville : lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil-lille@justice.fr
Téléphone : 03 20 78 33 33
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : CARON BRIFFAUT
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 82386273500037
Ville : ARRAS
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : arras.geometres@caronbriffaut.com
Téléphone : 03 21 73 25 73
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SELARL BOGAERT et associés
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 49427547200012
Ville : BETHUNE
Code postal : 62411
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : goze.geometre@cabinetbogaert.fr
Téléphone : 03 21 57 30 54
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0006

Nom officiel : CARON BRIFFAUT
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 82386273500037
Ville : ARRAS
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : arras.geometres@caronbriffaut.com
Téléphone : 03 21 73 25 73
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0007

Nom officiel : SELARL BOGAERT et associés
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 49427547200012
Ville : bethune
Code postal : 62400
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : goze.geometre@cabinetbogaert.fr
Téléphone : 03 21 57 30 54
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0008

Nom officiel : SELARL BOGAERT et associés
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 49427547200012
Ville : bethune
Code postal : 62400
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : goze.geometre@cabinetbogaert.fr
Téléphone : 03 21 57 30 54
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 0bbe3a01-aaef-4dc5-8c47-c0a48c923e52 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/08/2025 10:50 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00543965-2025
Numéro de publication au JO S : 158/2025
Date de publication : 20/08/2025