25004PRP - Auscultation topographique des barrages de la Communauté Urbaine Le Creusot-Montceau.

Auscultation topographique des barrages de la Communauté Urbaine Le Creusot-Montceau. Auscultation topographique des barrages de la Communauté Urbaine Le Creusot-Montceau.

CPV: 71351810 Serviços de topografia
Local de execução:
25004PRP - Auscultation topographique des barrages de la Communauté Urbaine Le Creusot-Montceau.
Local de premiação:
Communauté urbaine Le Creusot-Montceau
Número do prémio:
25004PRP

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté urbaine Le Creusot-Montceau
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 25004PRP - Auscultation topographique des barrages de la Communauté Urbaine Le Creusot-Montceau.
Description : Auscultation topographique des barrages de la Communauté Urbaine Le Creusot-Montceau.
Identifiant de la procédure : 7c76365c-10d9-43aa-81cc-8e3c3362cadd
Identifiant interne : 25004PRP
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : 25004PRP - Auscultation topographique des barrages de la Communauté Urbaine Le Creusot-Montceau.
Description : Auscultation topographique des barrages de la Communauté Urbaine Le Creusot-Montceau.
Identifiant interne : 25004PRP

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère valeur technique jugé au vu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon -
Organisation qui signe le marché : Communauté urbaine Le Creusot-Montceau

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 80 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HYP-ARC
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre HYP-ARC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25004PRP
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/04/2025
Date de conclusion du marché : 22/04/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté urbaine Le Creusot-Montceau

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté urbaine Le Creusot-Montceau
Numéro d’enregistrement : 24710029000011
Adresse postale : Château de la Verrerie - BP 90069
Ville : Le Creusot Cédex
Code postal : 71206
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Téléphone : 0385775150
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22, Rue d'Assas
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone : 0380739100
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : HYP-ARC
Numéro d’enregistrement : 40540204100041
Adresse postale : 160, Rue Georges de Mestral
Ville : Archamps
Code postal : 74160
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Adresse électronique : bureau@hyp-arc.com
Téléphone : 0450494152
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ed01aff2-37b2-43ca-943c-ec02187342b4 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/04/2025 12:02 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00262809-2025
Numéro de publication au JO S : 79/2025
Date de publication : 23/04/2025