2025-8655-016 Le présent marché a pour objet la fourniture de lattis bois pour les unités de production de l'Agence Travaux Lorraine Champagne-Ardenne (départements 08, 10, 51, 52, 54, 55, 57 et 88).

2025-8655-016 Le présent marché a pour objet la fourniture de lattis bois pour les unités de production de l'Agence Travaux Lorraine Champagne-Ardenne (départements 08, 10, 51, 52, 54, 55, 57 et 88). LOT 1 Fourniture de Lattis Bois longueur 2,5m - Meuse LOT 2 Fourniture de Lattis Bois longueur 2,5m …

CPV: 03419100 Produtos de madeira
Prazo:
2 de Junho de 2025 às 12:00
Tipo de prazo:
Submissão da oferta
Local de execução:
2025-8655-016 Le présent marché a pour objet la fourniture de lattis bois pour les unités de production de l'Agence Travaux Lorraine Champagne-Ardenne (départements 08, 10, 51, 52, 54, 55, 57 et 88).
Local de premiação:
Office National des Forêts Direction territoriale Grand- Est Agence travaux Lorraine Champagne-Ardenne
Número do prémio:
2025-8655-016

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Office National des Forêts Direction territoriale Grand- Est Agence travaux Lorraine Champagne-Ardenne
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 2025-8655-016 Le présent marché a pour objet la fourniture de lattis bois pour les unités de production de l'Agence Travaux Lorraine Champagne-Ardenne (départements 08, 10, 51, 52, 54, 55, 57 et 88).
Description : 2025-8655-016 Le présent marché a pour objet la fourniture de lattis bois pour les unités de production de l'Agence Travaux Lorraine Champagne-Ardenne (départements 08, 10, 51, 52, 54, 55, 57 et 88).
Identifiant de la procédure : 4020fae7-c662-4bf2-9a58-253025982452
Identifiant interne : 2025-8655-016
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03419100 Produits du bois

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 rue Girardet
Ville : Nancy
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires : Unités de production de l'Agence Travaux Lorraine Champagne-Ardenne (départements 08, 10, 51, 52, 54, 55, 57 et 88).

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis
Corruption :
Fraude :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOT 1 Fourniture de Lattis Bois longueur 2,5m
Description : LOT 1 Fourniture de Lattis Bois longueur 2,5m - Meuse
Identifiant interne : LOT 1 Fourniture de Lattis Bois longueur 2,5m

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03419100 Produits du bois

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 rue Girardet
Ville : Nancy
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 02/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1.0E7
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Office National des Forêts Direction territoriale Grand- Est Agence travaux Lorraine Champagne-Ardenne -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : LOT 2 Fourniture de Lattis Bois longueur 2,5m
Description : LOT 2 Fourniture de Lattis Bois longueur 2,5m - Moselle
Identifiant interne : LOT 2 Fourniture de Lattis Bois longueur 2,5m

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03419100 Produits du bois

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 rue Girardet
Ville : Nancy
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 02/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1.0E7
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Office National des Forêts Direction territoriale Grand- Est Agence travaux Lorraine Champagne-Ardenne -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : LOT 3 Fourniture de Lattis Bois longueur 2,5m
Description : LOT 3 Fourniture de Lattis Bois longueur 2,5m Ardennes
Identifiant interne : LOT 3 Fourniture de Lattis Bois longueur 2,5m

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03419100 Produits du bois

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 rue Girardet
Ville : Nancy
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 02/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1.0E7
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Office National des Forêts Direction territoriale Grand- Est Agence travaux Lorraine Champagne-Ardenne -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : LOT 4 Fourniture de Lattis Bois longueur 2,5m
Description : LOT 4 Fourniture de Lattis Bois longueur 2,5m Haute Marne
Identifiant interne : LOT 4 Fourniture de Lattis Bois longueur 2,5m

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03419100 Produits du bois

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 rue Girardet
Ville : Nancy
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 02/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1.0E7
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Office National des Forêts Direction territoriale Grand- Est Agence travaux Lorraine Champagne-Ardenne -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : LOT 5 Fourniture de Lattis Bois longueur 3m
Description : LOT 5 Fourniture de Lattis Bois longueur 3m Meurthe et Moselle
Identifiant interne : LOT 5 Fourniture de Lattis Bois longueur 3m

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03419100 Produits du bois

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 rue Girardet
Ville : Nancy
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 02/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1.0E7
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Office National des Forêts Direction territoriale Grand- Est Agence travaux Lorraine Champagne-Ardenne -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : LOT 6 Fourniture de Lattis Bois longueur 3m
Description : LOT 6 Fourniture de Lattis Bois longueur 3m Meuse
Identifiant interne : LOT 6 Fourniture de Lattis Bois longueur 3m

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03419100 Produits du bois

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 rue Girardet
Ville : Nancy
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 02/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1.0E7
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Office National des Forêts Direction territoriale Grand- Est Agence travaux Lorraine Champagne-Ardenne -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : LOT 7 Fourniture de Lattis Bois longueur 3m
Description : LOT 7 Fourniture de Lattis Bois longueur 3m Vosges
Identifiant interne : LOT 7 Fourniture de Lattis Bois longueur 3m

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03419100 Produits du bois

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 rue Girardet
Ville : Nancy
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 02/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1.0E7
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Office National des Forêts Direction territoriale Grand- Est Agence travaux Lorraine Champagne-Ardenne -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : LOT 8 Fourniture de Lattis Bois longueur 3m
Description : LOT 8 Fourniture de Lattis Bois longueur 3m Ardennes
Identifiant interne : LOT 8 Fourniture de Lattis Bois longueur 3m

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03419100 Produits du bois

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 rue Girardet
Ville : Nancy
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 02/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1.0E7
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Office National des Forêts Direction territoriale Grand- Est Agence travaux Lorraine Champagne-Ardenne -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : LOT 9 Fourniture de Lattis Bois longueur 3m
Description : LOT 9 Fourniture de Lattis Bois longueur 3m Aube
Identifiant interne : LOT 9 Fourniture de Lattis Bois longueur 3m

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03419100 Produits du bois

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 rue Girardet
Ville : Nancy
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 02/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1.0E7
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Office National des Forêts Direction territoriale Grand- Est Agence travaux Lorraine Champagne-Ardenne -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : LOT 10 Fourniture de Lattis Bois longueur 3m
Description : LOT 10 Fourniture de Lattis Bois longueur 3m Marne
Identifiant interne : LOT 10 Fourniture de Lattis Bois longueur 3m

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03419100 Produits du bois

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 rue Girardet
Ville : Nancy
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 02/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1.0E7
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Office National des Forêts Direction territoriale Grand- Est Agence travaux Lorraine Champagne-Ardenne -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : LOT 11 Fourniture de Lattis Bois longueur 4m
Description : LOT 11 Fourniture de Lattis Bois longueur 4m Meuse
Identifiant interne : LOT 11 Fourniture de Lattis Bois longueur 4m

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03419100 Produits du bois

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 rue Girardet
Ville : Nancy
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 02/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1.0E7
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Office National des Forêts Direction territoriale Grand- Est Agence travaux Lorraine Champagne-Ardenne -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : LOT 12 Fourniture de Lattis Bois longueur 4m
Description : LOT 12 Fourniture de Lattis Bois longueur 4m Ardennes
Identifiant interne : LOT 12 Fourniture de Lattis Bois longueur 4m

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03419100 Produits du bois

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 rue Girardet
Ville : Nancy
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 02/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1.0E7
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Office National des Forêts Direction territoriale Grand- Est Agence travaux Lorraine Champagne-Ardenne -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : LOT 13 Fourniture de Lattis Bois longueur 4m
Description : LOT 13 Fourniture de Lattis Bois longueur 4m Aube
Identifiant interne : LOT 13 Fourniture de Lattis Bois longueur 4m

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03419100 Produits du bois

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 rue Girardet
Ville : Nancy
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 02/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1.0E7
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Office National des Forêts Direction territoriale Grand- Est Agence travaux Lorraine Champagne-Ardenne -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Office National des Forêts Direction territoriale Grand- Est Agence travaux Lorraine Champagne-Ardenne
Numéro d’enregistrement : 66204311603798
Ville : NANCY CEDEX
Code postal : 54052
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : achats.grand-est@onf.fr
Téléphone : 0388113165
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Numéro d’enregistrement : 175 400 050 00019
Ville : NANCY
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 0383174343
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 0b32a6cf-d03f-4f0e-b7f2-6f38c5f9bad9 - 04
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/04/2025 10:24 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00281430-2025
Numéro de publication au JO S : 85/2025
Date de publication : 02/05/2025